Nom de la structure sportive Le




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Nom de la structure sportive Le
Adresse

Tél. :


Le,

Le (la) Président(e) du comité, du club de


A

Monsieur le Directeur régional de l’INSEE

Direction Régionale d’AQUITAINE
33, rue de Saget
33076 BORDEAUX CEDEX


OBJET : Délivrance du n° SIRET

Monsieur le Directeur régional,


Le service d’information de l’INSEE me fait savoir que votre service a compétence pour immatriculer notre association au répertoire des entreprises et des établissements SIRENE et délivrer le n° SIRET, permettant ainsi à notre association de recevoir des subventions de l’Etat et des collectivités territoriales.
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les pièces qui vous sont nécessaires :


  • Photocopie du récépissé délivré par la préfecture lors de la déclaration,

  • Photocopie de la page 1 des statuts présentant l’objet de l’association.

  • Photocopie de l’extrait paru au Journal officiel,

Par ailleurs, je vous précise que notre association


dispose déjà du n° SIREN suivant :………………………..

ou

ne dispose pas du n° SIREN


Je vous prie d’agréer, Monsieur le Directeur régional, l’expression de mes salutations distinguées.


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