Livre des Constitutions et Ordinations des Frères de l’Ordre des Prêcheurs édition bilingue latin – français 2013




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3° a praeside cum vocali­bus constituantur ex ipsis vocalibus commissiones capituli ;

3° le président avec les vocaux et ceux-ci comme membres constituera les commissions du chapitre ;

4° unaquaeque commissio unico scrutinio eligat praesidem et secretarium seligat.

4° chaque commission élira son prési­dent par un seul scrutin et choisira son secrétaire.

§ II. – Capitulum incipiat cum celebratione Missae de Spiritu Sancto. Post homiliam fiant, in ora­tione fidelium, depreca­tiones pro felici exitu ca­pituli, pro vivis et defunc­tis, nominatis qui ab ul­timo capitulo in Do­mino obierunt.

§ II. Le chapitre commencera par la célébration de la messe du Saint-Esprit. Après l’homélie, dans la prière des fi­dèles, on priera pour le succès du cha­pitre, pour les vivants et les morts, en nommant ceux qui sont retournés au Seigneur depuis le chapitre précédent.

§ III. – 1° Inter ea quae a commissionibus tractari debent, habeantur quaes­tiones de activitate apos­tolica, de statu personali, disciplinari et oecono­mico provinciae, iuxta relationes a diversis su­perioribus exhibendas, prout in statuto provin­ciae determinatum fue­rat ;

2° resolutiones cuius­cumque commis­sionis iam in scriptis redactae, in loco apto collocentur, ut ab omnibus vocalibus ante sessiones plenarias inspici possint ;

3° postea incipiant, moderante praeside capituli, sessiones ple­nariae omnium vocalium quorum erit determinare quae ex conclusionibus commissionum retinenda sint ut a diffinitoribus definiri possint.

§ III. 1° Entre autres choses, les com­missions doivent traiter les questions relatives à l’activité apostolique, à l’état de la province quant aux personnes, à la discipline et à l’économie, à partir des rapports émanant des divers supé­rieurs, conformément aux prescriptions du statut de la province ;

2° les conclusions de chaque commis­sion une fois rédigées seront disposées dans un lieu permettant à tous les vo­caux d’en prendre connaissance avant les séances plénières ;

3° ensuite, commenceront, sous la conduite du président du chapitre, les séances plénières de tous les vocaux à qui il revient de déterminer ce qui à partir des conclusions des commissions doit être retenu pour que les définiteurs puissent décider.

§ IV. – His omnibus pe­ractis, praeses cum diffi­nitoribus omnia tractent et diffiniant quae neces­saria vel utilia iu­dicent, ita tamen ut quae a maio­ritate vocalium re­iec­ta sunt diffinire non possint.

§ IV. Cela fait, le président et les défi­niteurs discuteront et décideront tout ce qu’ils jugeront nécessaire ou utile, sans toutefois pouvoir décider sur ce qui a été rejeté par la majorité des vocaux.

§ V. – Ad diffinitorium quoque pertinet :

1° facere admonitiones, ordinationes, declaratio­nes ac petitiones ;

2° assignationes dare et providere de officiis vel muneribus et aliis ad normam legum nostra­rum.

§ V. Au définitoire, il appartient en ou­tre de :

faire des admonitions, ordinations, décla­rations et demandes ;

2° assigner et pourvoir aux offices ou aux charges, etc., conformément à nos lois.

359. – In capitulo provinciali omnia ordi­narie decidantur per vota secreta. Si suffragia aliquando sint aequalia, praeses suo voto pari­tatem dirimat.

359. – [Ordination] Au chapitre provin­cial tout est normalement décidé par vote secret. En cas d’égalité des suffra­ges, le président tranchera par son vote.

360. – Praesidi et diffinito­ribus competit plena po­testas ordinaria ad nor­mam iuris super totam provinciam, conventus et fratres, usque ad finem capituli, salvo n. 361 § II.

360. – [Constitution] Au président et aux définiteurs appartient pleinement le pouvoir ordinaire selon le droit, sur l’ensemble de la province, des couvents et des frères jusqu’à la fin du chapitre, étant sauf le n° 361 § II.

361. – § I. – Capitulum intra mensem terminetur. De consensu autem magistri Ordinis, in casu speciali, per quindecim dies prorogari potest.

361. – [Ordination] § I. Le chapitre doit se terminer dans le mois. Cependant, du con­sentement du Maître de l’Ordre, dans un cas spécial, il peut être prorogé de quinze jours.

§ II. – Capitulum iusta de causa a magistro Ordinis adprobata, non ultra quindecim dies interrumpi potest. Inter­ruptione du­rante, potestas de qua in n. 360 priori provinciali competit.

§ II. Pour une juste cause approuvée par le Maître de l’Ordre, le chapitre peut être interrompu mais non au-delà de quinze jours. Durant cette interrup­tion, les pouvoirs visés au n° 360 ap­partiennent au Prieur provincial.

362. – § I. – Ab actuario conficiatur uniuscuiusque sessionis processus ver­balis, qui, a capitulo ad­probatus et a praeside ac eodem actuario subs­criptus, in archivio pro­vinciae reponatur.

362. – [Ordination] § I. Le secrétaire doit dresser pour chaque séance pro­cès-verbal qui, approuvé par le chapitre et signé du président et de ce même se­crétaire, sera déposé aux archives de la province.

§ II. – Locus et dies pro futuro capitulo pro­vin­ciali in actis assignetur.

§ II. Le lieu et la date du futur chapitre provincial doivent être indiqués dans les Actes.

§ III. – Nomina fratrum defunctorum, quibus bre­vis synopsis eorum vitae addatur, in actis ponan­tur.

§ III. Les noms des frères défunts ac­compagnés d’une brève notice biogra­phique doivent être insérés dans les Actes.

§ IV. – Acta lingua latina vel moderna a consilio generalitio acceptata scribantur et eorum quin­que exemplaria cum prae­sidis, diffinitorum et ac­tuarii subscriptione et sigillo provinciae munita, quantocius ad magistrum Ordinis mittantur, ut pos­sint examinari et adpro­bari.

Si acta non scribantur in una ex linguis a consilio generalitio acceptatis, ver­sio fiat in linguam latinam vel in unam ex istis linguis, cuius ver­sionis quinque exem­pla­ria ad magistrum Ordinis mittantur, additis duobus exemplaribus in lingua originali.

§ IV. Les Actes doivent être rédigés en latin ou dans une langue moderne ac­ceptée par le conseil généralice. Cinq exemplaires munis de la signature du président, des définiteurs et du secré­taire ainsi que du sceau de la province seront envoyés le plus vite possible au Maître de l’Ordre pour examen et ap­probation.

Si les Actes ne sont pas rédigés dans une des langues acceptées par le conseil généralice, une version sera faite dans l’une de ces langues, dont cinq exem­plaires seront envoyés au Maître de l’Ordre en y ajoutant deux exemplaires en langue originelle.

Magister, correctionibus factis, una cum textu ad provinciam mittat litteras adprobationis. Unum exemplar actorum pro archivio Ordinis, alterum pro publicatione compen­diosa in Analectis Ordi­nis, mittatur.

Le Maître, après correction, enverra à la province, jointe au texte, la lettre d’appro­bation. Un exemplaire des Actes sera déposé aux archives de l’Ordre, un autre envoyé aux « Analecta Ordinis » pour publication au moins abrégée.

363. – § I. – Ante adprobationem magistri Ordinis acta ne pu­blicentur. Ad­probata vero typis edantur, lingua vel ver­nacula vel latina, a priore provinciali pro­mulgentur et ad con­ven­tus mittantur. Insu­per in unoquoque conventu pu­bl­ice legantur, iuxta de­ter­mi­nationem eiusdem capituli.

363. – [Ordination] § I. Les Actes ne doivent pas être publiés avant l’approbation du Maître de l’Ordre. Celle-ci donnée, ils seront imprimés en latin ou en langue vernaculaire, pro­mulgués par le Prieur provincial et en­voyés aux couvents. De plus, ils seront lus publiquement dans chaque couvent, selon ce qu’aura fixé le chapitre.

§ II. – Actorum auctoritas incipit a promulgatione et terminatur cum promul­gatione actorum capituli sequentis.

§ II. L’autorité des Actes commence avec leur promulgation et se termine avec celle des Actes du chapitre suivant.

364. – Prior provincialis acta capituli mutare aut rescindere non valet, nec talis auctoritas potest ei a diffinitoribus delegari ; potest tamen acta capituli interpretari, et in casu particulari in eis dispen­sare.

364. – [Ordination] Le Prieur provincial ne peut pas changer ou annuler les Ac­tes du chapitre et un tel pouvoir ne peut lui être délégué par les définiteurs ; il peut par contre les interpréter et, en cas particulier, en dispenser.

Art. IV – De consilio provinciae

Article IV - Le conseil de province

365. – Adsit in qualibet provincia consilium pro­vinciae, eiusque consen­sum aut consilium exquirat prior provincialis secun­dum leges nostras et ius commune.

365. – [Constitution] Il doit exister dans chaque province un conseil de province à qui le Prieur provincial demandera le consentement ou l’avis selon nos lois et le droit commun.

366. – Ad consilium provinciae pertinent, dum­modo in provincia sint assignati aut sint filii provinciae in conventibus assignati sub immediata iurisdictione magistri Or­dinis non tamen ad con­silium generalitium perti­nentes :

1° ex-prior provincialis immediate ab officio cessans ;

regens studiorum ;

3° socius prioris provin­cialis ;

4° diffinitores ultimi capi­tuli provincialis, usque ad sequens capitulum ;

5° consiliarii forte electi a capitulo provinciali (cf. n. 519 § II), usque ad sequens capitulum.



366. – [Constitution] Appartiennent au conseil de province, à condition d’être assignés dans la province, ou, étant fils de la province assignés dans les maisons sous la juridiction immédiate du Maître de l’Ordre sauf s’ils appartiennent au conseil généralice :

1° l’ex-provincial sortant immédiate­ment de charge ;

2° le régent des études ;

3° le socius du Prieur provincial ;

4° les définiteurs du dernier chapitre provincial, jusqu’au chapitre suivant ;

5° les conseillers éventuellement élus par le chapitre provincial (cf. n° 519 § II), jusqu’au chapitre suivant.



367. – Secretarius consi­lii, ab eodem unico scru­tinio electus, si non sit ex membris, votum non habet et ad secretum tenetur sicut alii. Res deliberatas et resolutiones consilii in libro ad hoc deputato conscribat.

367. – [Ordination] Le secrétaire du conseil, élu par celui-ci par scrutin uni­que, n’a pas droit de vote s’il n’en est pas membre et est tenu au secret comme les autres. Il doit consigner dans le livre destiné à cet usage les délibérations et résolutions.

368. – § I.  Consiliarii amoveri aut muneri suo renuntiare non possunt nisi de consensu magistri Ordinis. Si consiliarium ab officio cessare con­tin­gat extra capitulum pro­vin­ciale, novus consi­lia­rius a capitulo provinciali indicatus, illi substi­tuatur, adprobante magis­tro Ordinis.

368. – [Ordination] § I. Les conseillers ne peuvent être révoqués ou démission­ner sauf du consentement du Maître de l’Ordre. S’il arrive qu’un conseiller cesse son office en dehors d’un chapitre provincial, c’est un nouveau conseiller indiqué par le chapitre provincial qui se substitue avec l’approbation du Maître de l’Ordre.

§ II. – Ad consilium omnes convocandi sunt et deliberationibus adsint, nisi ex iusta causa a priore provinciali dispen­sentur.

§ II. Tous doivent être convoqués au conseil et prendre part aux délibéra­tions sauf dispense du Prieur provincial pour une juste cause.

369. – § I. – In casibus urgentioribus, quando plures adesse non possunt, sufficit ut praeter praesidem consilii adsint saltem duo consiliarii.

369. – [Ordination] § I. Dans les cas les plus urgents, quand plusieurs [conseil­lers] ne peuvent être présents, il suffit qu’au moins deux conseillers soient présents en plus du président du conseil.

§ II. – Quando agitur de rebus ad studium, ad professores et ad studen­tes pertinentibus, etiam quoad scholam apostoli­cam, semper adsit regens et moderator centri stu­diorum institutio­nalium.

§ II. S’il s’agit d’affaires concernant les études, les professeurs et les étudiants, ou également l’école apostolique, doi­vent toujours être présents le régent et le modérateur du centre des études ins­titutionnelles.

370. – § I. – Syndicus provinciae semper voce­tur ad deliberationes consilii participandas, quin tamen votum habeat, nisi iam sit membrum eiusdem.

370. – [Ordination] § I. Le syndic de la province doit être appelé à participer aux délibérations du conseil, sans pour autant y jouir du droit de vote, à moins d’en être déjà membre.

§ II. – Consilio semper adsint, ut audiantur, ma­gistri novitiorum, studen­tium et fratrum coopera­torum, directores scho­larum et collegiorum, et alii officiales provinciae quando de rebus ad eo­rum officium pertinenti­bus agitur.

§ II. Doivent toujours être présents au conseil, pour y être entendus, les maî­tres des novices, des étudiants et des frères coopérateurs, les directeurs des écoles et collèges, et les autres officiers de la province, quand il s’agit d’affaires relevant de leur office.

§ III. – Adsit etiam supe­rior quando de re maioris momenti tractatur quae ad eius communitatem spectat.

§ III. De même, doit être présent le su­périeur quand on traitera d’une affaire de grande importance qui regarde sa communauté.

371. – Ne quid ex abrupto decernendum proponatur, consiliarii tem­pestive certiores fiant de omnibus tractandis, nisi aliqua decisio urgeat.

371. – [Ordination] Afin d’éviter d’avoir à décider sur une proposition à l’improviste, les conseillers doivent être informés à temps de tout ce qu’il y aura à traiter, sauf décision urgente à pren­dre.

372. – § I. – Munus consilii provinciae est priorem provincialem ad­iu­vare in officio rite ad­im­plendo, praecipue in iis quae a capitulo provinciali statuta fuerunt et decursu temporis opportuna vel necessaria videbuntur ad apostolatum et ad vitam regularem promovendam.

372. – [Constitution] § I. La tâche du conseil de province est d’aider le Prieur provincial à bien remplir son office, principalement en ce qui a été établi par le chapitre provincial et en ce qui appa­raîtra au fur et à mesure opportun ou né­cessaire pour promouvoir l’apostolat et la vie régulière.

§ II. – In consilio pro­vin­ciae negotia gra­viora de­cerni debent voto decisivo nisi aliter in legibus nostris determi­natum fuerit.

§ II. Au conseil de la province les affai­res les plus graves doivent être tranchées par vote décisif sauf détermination autre de nos lois.

§ III. – Si suffragia ali­quando fuerint aequalia, praeses suo voto paritatem dirimat.

§ III. En cas d’égalité des suffrages, le président tranchera par son vote.

373. – Inter alia, in con­silio provinciae tractari debent :

1° institutio vel amotio prioris regionalis et prio­ris conventualis ;
2° praesentatio vel amotio parochi;

373. – [Ordination] Entre autres choses, doivent être traitées au conseil de pro­vince :

1° l’institution ou la révocation d’un prieur régional ou d’un prieur conven­tuel ;

2° la présentation ou la révocation d’un curé;

3° erectio domus in conventum, ad normam n. 262 ;

3° l’érection d’une maison en couvent, conformément au n° 262 ;

4° cassatio decisionis consilii vel capituli conventualis exclusis consiliariis in illo conventu assignatis ;

5° transfiliatio fratris ;

6° exclusio fratris a voce activa gravi de causa ad tempus facienda ;
7° declaratio facti ad di­missionem fratris ad normam iuris (CIC 694 § 2).

4° la cassation d’une décision d’un conseil ou d’un chapitre conventuel, étant alors exclus les conseillers assi­gnés dans ce couvent ;

5° la transfiliation d’un frère ;

6° la privation pour un frère de la voix active pour une cause grave, à titre temporaire ;

7° la déclaration de fait pour le renvoi d’un frère conformément au droit (CIC 694 § 2).

374. – Quae ex iure nostro diffinitorio capituli provincialis competunt, a priore provinciali cum suo consilio pertractari et decerni possunt si extra capitulum necessitas urget, salvis nn. 279 § II, 358 § IV.

374. – [Ordination] Ce qui d’après no­tre droit relève de la compétence du dé­finitoire du chapitre provincial peut être examiné et décidé par le Prieur provin­cial avec son conseil s’il y a, en dehors du chapitre, nécessité urgente, étant saufs les nn. 279 § II, 358 § IV.

375. – § I. – Ad primum consilium provinciae quod elapso biennio post prioris provincialis confirmationem locum habebit, prior provincia­lis convocare tenetur, praeter membra consilii, priores regionales, vica­rios provinciales et prio­res conventuales, nisi aliud a capitulo provin­ciali determinatum fuerit quoad priores regionales, vicarios provinciales et priores in dissitis regio­nibus.

375. – [Ordination] § I. Au premier conseil de province qui se tiendra deux ans accomplis après la confirmation du Prieur provincial, ce dernier est tenu de convoquer, outre les membres du conseil, les prieurs régionaux, les vicai­res provinciaux et les prieurs conven­tuels, à moins que le chapitre provincial n’en ait décidé autrement pour les prieurs régionaux, les vicaires provin­ciaux et les prieurs des régions éloi­gnées.

§ II. – In hoc consilio tractanda sunt omnia quae ad bonum provin­ciae utilia videbuntur, et in primis inspiciatur an ad praxim reductae sint ordinationes et exhorta­tiones ultimi capituli pro­vincialis et generalis.

§ II. A ce conseil seront traitées toutes les affaires jugées utiles au bien de la province et tout d’abord sera examinée la mise en pratique des ordinations et des exhortations du dernier chapitre provincial et du dernier chapitre géné­ral.

Art. V – De officialibus provinciae

Article V- Les officiers de la province

376. – § I. – Sit in qualibet provincia socius prioris provincialis qui in regimine provinciae adiutorium ei praebeat.

376. – [Constitution] § I. Il doit exister dans chaque province un socius du Prieur provincial, qui lui apporte son aide dans le gouvernement de la pro­vince.

§ II. – Socius sit presbyter qui trigesimum saltem ae­tatis annum iam attigerit.

§ II. Il doit être prêtre et avoir atteint sa trentième année.

§ III. – Instituatur a priore provinciali de consensu diffinitorii capituli pro­vincialis.

§ III. Il doit être institué par le Prieur provincial avec le consentement du dé­finitoire du chapitre provincial.

377. – Socius ordinarie non sit superior localis nec parochus.

377. – [Ordination] Le socius ne doit normalement pas être supérieur local ou curé.

378. – In qualibet provin­cia sit syndicus qui de bo­nis provinciae curam ha­beat secundum normas pro administratione statutas.

§ II. – Frater qui hoc officio functus fuerit, immediate potest iterum institui, non autem tertio,



** [O] nisi de consensu magisteri Ordinis. (R, n. 276 ; T, n. 230)

378. – [Constitution] Il doit y avoir dans chaque province un syndic qui s’occupe des biens de la province selon les nor­mes fixées pour leur administration.

§II – Le frère qui aura achevé cet office pourra être institué immédia­tement pour un deuxième mandat mais non pas pour un troisième,



** [O] si ce n’est avec le consentement du Maître de l’Ordre. (R, n. 276 ; T, n. 230)

379. – Nec prior provincialis nec superior lo­calis munere syndici pro­vinciae fungi pos­sunt.

379. – [Ordination] Ni le Prieur provin­cial ni un supérieur local ne peuvent exercer la fonction de syndic de la pro­vince.

380. – Ad capitulum pro­vinciale pertinet insti­tuere diversos officiales iuxta exigentias cuiusque provinciae eorumque mu­nera determinare.

380. – [Ordination] Il appartient au chapitre provincial d’instituer les divers officiers selon les exigences de chaque province et d’en déterminer les fonc­tions.

381.Archivista, a capitulo provinciali insti­tutus, curam habet de archivo provinciae in quo deponantur :

documenta quae, sive apud priorem provin­cialem sive apud offi­ciales servata, pro regi­mine ordinario amplius necessaria non sunt ;

381. – [Ordination] L’archiviste institué par le chapitre provincial s’occupe des archives de la province où doivent être déposés :

1° les documents qui, se trouvant près du Prieur provincial ou des officiers ne sont plus nécessaires pour l’administration courante ;

2° documenta conven­tuum suppres­sorum ;

2° les documents des couvents suppri­més ;

3° scripta inedita, epistolae vel alia docu­menta fratrum defuncto­rum aut etiam extra­neorum, quae pro historia provinciae alicuius mo­menti apparent.

3° les écrits inédits, les lettres et autres documents des frères défunts ou même d’étrangers, paraissant avoir quelque importance pour l’histoire de la pro­vince.

382. – Prior provincialis ha­beat archivum secre­tum in quo serventur documenta secreta, de quorum merito succes­so­rem suum certiorem redd­ere tenetur. Post mortem fratrum de quibus in documentis agitur, ista comburantur, dummodo hoc fieri queat sine prae­iudicio erga eos qui adhuc vivunt.

382. – [Ordination] Le Prieur provincial doit avoir des archives secrètes où sont conservés les documents secrets sur la valeur desquels il est tenu d’informer son successeur. Après la mort des frères concernés par ces documents, ceux-ci seront brûlés pourvu que cela ne porte pas préjudice aux personnes encore vi­vantes.

383. – Documenta ad re­gimen et administratio­nem actualem provinciae spectantia, sive apud se­cretariatum pro­vinciae, sive apud respectivos of­ficiales servanda sunt (cf. appendicem n. 15).

383. – [Ordination] Les documents re­gardant le gouvernement actuel de la province et son administration doivent être conservés soit au secrétariat pro­vincial soit chez les officiers respectifs (cf. appendice n° 15).

Art. VI – De vicariatibus regionalibus

Article VI - Les vicariats régionaux

384. – § I. – Quando pro­vincia habet extra suum territorium in aliqua na­tione vel regione saltem quindecim vocales et unum conventum proprie dictum, capitulum provinciale eos coadunare potest in vica­riatum regionalem, ut acti­vitas apos­tolica et vita re­gularis fratrum ibi melius coordinari possint.

384. – [Constitution] § I. Quand une province possède, en dehors de son ter­ritoire, dans un autre pays ou une autre région, au moins quinze vocaux et un couvent proprement dit, le chapitre pro­vincial peut les réunir en un vicariat ré­gional afin de pouvoir mieux y coor­donner l’activité apostolique et la vie régulière des frères.

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