Livre des Constitutions et Ordinations des Frères de l’Ordre des Prêcheurs édition bilingue latin – français 2013




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Caput XIII - De regimine conventus

Chapitre XIII - Le gouvernement du couvent

Art. I – De priore conventuali

Article premier - Le prieur conventuel

298. – Prior conventualis habet potestatem ordinariam ad normam iuris, tam pro foro interno quam pro foro externo, in fratres suo conventui assignatos vel ibi degentes.

298. – [Constitution] Le prieur conven­tuel a pouvoir ordinaire selon le droit, tant au for interne qu’au for externe, sur les frères assignés à son couvent ou y résidant.

299. – Prior « non se existimans potestate do­minante sed caritate ser­viente felicem95 » :

1° vitam fraternam regula­rem et apostolicam pro­moveat ;

2° fratribus de necessitati­bus provideat ;

3° sollicitus sit ut fratres propriis obliga­tionibus satisfaciant.



299. – [Constitution] Le prieur, « ne s’estimant pas heureux de dominer par son pouvoir mais de servir par la cha­rité95 », doit :

1° promouvoir la vie fraternelle régu­lière et apostolique ;

2° pourvoir aux besoins des frères ;

3° veiller à ce que les frères satisfassent à leurs propres obligations.



300. – Prior : 1° saepe verbum Dei fratribus proponat et sacrificium Missae pro eis offerat ;

2° consilium fratrum libenter exquirat, eorum responsabilitatem stimulet, et collaborationem omnium in bonum com­munitatis et salutem hominum foveat.

300. – [Ordination] Le prieur : 1° doit souvent présenter aux frères la parole de Dieu et offrir le sacrifice de la messe pour eux ;

2° doit demander volontiers l’avis des frères, stimuler leur responsabilité et encourager la collaboration de tous pour le bien de la communauté et le salut des hommes.

301. – § I. – Prior officium suum ordinarie obtinet per electionem cano­nicam a superiore confirmatam. Perdurat in eo non ultra triennium, quo exacto potest ad idem munus iterum assumi, sed non tertio immediate in eodem conventu.

301. – [Constitution] § I. Le prieur tient normalement son office de l’élection canonique con­firmée par le supérieur. Il y demeure pour trois ans ; au terme, il peut être reconduit à la mê­me charge, mais il ne peut l’être une troi­siè­me fois immédiatement dans le même cou­vent.

§ II.  Officium incipit a die acceptationis et terminatur completo, eodem die, fine triennii.

§ II. Son office commence le jour de l’acceptation et se termine les trois ans accomplis, le même jour.

302. – § I. – Si contingat triennium prioris termi­nari infra trimestre quod praecedit celebrationem capituli provin­cialis vel electionem prioris pro­vincialis, prorogatur prioris auctoritas usque ad completum capitulum vel, si prior provin­cialis extra capitulum eligatur, usquedum prior provin­cialis suum officium as­sum­pserit.

302. – [Ordination] § I. S’il arrive que le triennat du prieur se termine dans le trimestre qui précède la célébration du chapitre provin­cial ou l’élection du Prieur provincial, l’autorité du prieur est prorogée jusqu’à la fin du chapitre ou, dans le cas du Prieur provincial élu hors chapitre, jusqu’à son entrée en fonction.

§ II. – Ubi, iusta de causa, videatur non expe­dire ut electio prioris ce­lebretur infra mensem post vacationem priora­tus, prior provincialis, audito capitulo conven­tus, potest priorem ces­santem vel suppriorem in capite in suum vicarium pro regimine conventus non tamen ultra sex men­ses instituere, nisi infra semestre celebran­dum sit capitulum provinciale.

§ II. Là où, pour une juste cause, il ne semble pas expédient de célébrer l’élection du prieur dans le mois qui suit la vacance du priorat, le Prieur provincial, après avoir entendu le cha­pitre conventuel, peut instituer pour six mois maximum comme son vicaire pour le gou­vernement du couvent, le prieur sortant de charge ou le sous-prieur in capite ; cela ne se peut si dans ce se­mestre doit être célébré le chapitre pro­vincial.

303. – Prior instituere potest in suum vicarium, si opportunum iudicave­rit, aliquem fratrem pres­byterum in conventu assi­gnatum, qui habeat po­testatem quam idem prior ei commiserit.

303. – [Ordination] Le prieur peut ins­tituer comme son vicaire, s’il le juge opportun, un frère prêtre assigné au couvent, qui aura comme pouvoirs ceux que le prieur lui aura confiés.

304. – Absentibus priore, suppriore et vicario, presbyter in ordine anti­quior, habens vocem acti­vam et in conventu assi­gnatus, tamquam vicarius habeatur.

304. – [Ordination] En l’absence du prieur, du sous-prieur et du vicaire, doit être considéré comme vicaire le prêtre le plus ancien dans l’Ordre, ayant voix active et assigné au couvent.

305. – § I. - Prior qui ob infirmitatem impeditur a suis muneribus rite obeundis, si spes non appareat valetudinis intra sex menses recuperandae, officio suo renuntiet.

305. – [Ordination] § I. Le prieur qui par une raison de santé est empêché d’exercer convenablement ses fonctions, doit renoncer à son office s’il n’y a pas espoir de guérison dans les six mois.

§ II. – Si voluntatem suam renuntiandi communicare non potest vel non vult, supprior, audito consilio, casum ad priorem provincialem submittat.

(P, n. 487; K, n. 364)

§ II. – S’il ne peut ou ne veut faire connaître sa volonté de renoncer, le sous-prieur, après audition du Conseil, soumettra le cas au prieur provincial. (P, n. 487; K, n. 364)

306. – In fine sui officii, prior rationem reddat sui regiminis iuxta determi­na­­tionem in statuto cuius­que provinciae facien­dam.

306. – [Ordination] A la fin de son of­fice, le prieur doit rendre compte de son gouvernement selon ce qui aura été dé­terminé dans le statut de chaque pro­vince.

Art. II – De capitulo conventuali

Article II - Le chapitre conventuel

307. – Capitulum conventuale est coadunatio fratrum, praeside priore, ad tractandum vel decer­nendum de iis quae ad vi­tam communem et aposto­licam necnon ad bo­nam administrationem conven­tus spectant.

307. – [Constitution] Le chapitre conventuel est la réunion des frères sous la présidence du prieur pour traiter ou décider de ce qui concerne la vie com­mune et apostolique du couvent, ainsi que sa bonne administration.

308. – § I. – Ad capitulum pertinent fratres qui voce activa gaudent in conventu.

308. – [Constitution] § I. Appartiennent au chapitre les frères qui jouissent de la voix active dans le couvent.

§ II. – Quando agitur de acceptatione ad professio­nem, omnes fratres sol­lemniter professi votum habent et convocari de­bent, ad normam n. 208.

§ II. Quand il s’agit de l’admission à la profession, tous les frères profès solen­nels ont droit de vote et doivent être convoqués, conformément au n° 208.

309. – § I. – Capitulo adsit secretarius, unico scrutinio ab eodem electus. Res deliberatas et resolutiones capituli in libro ad hoc deputato conscribat.

(P, n. 488; K, n. 365)

309. – [Ordination] § I. Au chapitre doit être présent un secrétaire, élu par celui-ci à un seul scrutin. Il consignera les sujets traités et les décisions du chapitre dans un livre prévu à cet effet.

(P, n. 488; K, n. 365)

§ II. – De iudicio prioris, consentiente capitulo ad illud quandoque possunt vocari et audiri fratres professi non vocales, quin tamen habeant votum.

§ II. Au jugement du prieur, avec le consentement du chapitre, peuvent aussi y être appelés et entendus les frères profès non vocaux, sans que pour au­tant ils aient droit de vote.

310. – Capituli est :

310. – [Constitution] Il appartient au chapitre de :

1° eligere priorem necnon socium vel socios prioris euntis ad capitulum provinciale, salvo n. 490 ;

1° élire le prieur ainsi que le ou les dé­légués accompagnant le prieur au cha­pitre provincial, étant sauf le n° 490 ;

2° consensum dare ad institutionem vel amotionem supprioris proponente priore ;

2° donner son consentement à la propo­sition du prieur pour l’institution ou le changement du sous-prieur ;

3° eligere membra consilii conventualis, ad normam n. 315, 2° ;

4° suffragium ferre, ad normam nn. 192, 196, 202, 206, 207, pro admissione fratrum ad professionem ;

5° mittere ad capitulum provinciale et generale petitiones vel quaestiones ibi examinandas ;

6° eligere lectorem conventualem.



3° élire les membres du conseil conventuel, selon le n° 315, 2° ;

4° voter, conformément aux nn. 173, 192, 197, 202, 206, 207, pour l’admission des frères à la profession ;

5° envoyer au chapitre provincial et gé­néral des demandes ou des questions y devant être examinées ;

6° élire le lecteur conventuel.



311. – § I. – Capituli etiam est :

1° vitam communitatis ordinare, infra limites legum nostrarum, in iis quae secundum determi­nationem capituli provin­cialis, iudicio conventus relinquuntur ;

2° negotia graviora iudicio praesidis circa apostolatum et administrationem temporalem conven­tus tractare, salvis iu­ribus prioris provin­cia­lis.

311. – [Ordination] § I. Il appartient encore au chapitre de :

1° organiser la vie de la communauté, dans les limites de nos lois, pour les points laissés au jugement du couvent, selon la détermination du chapitre pro­vincial ;

2° traiter les affaires particulièrement importantes au jugement du président, concernant l’apostolat et l’adminis­tration temporelle du couvent, étant saufs les droits du Prieur provincial.

§ II - Ad hoc quod vita communis apostolatui in­serviat et laboribus fra­trum locupletetur, quilibet conventus elaboret pro­prium programma seu schema vitae apos­tolicae. Schema hoc ab omnibus prae­paratum et revisum, a priore pro­vinciali adprobari debet. Hoc modo elimi­nabitur acti­vitas individualis a pro­pria com­munitate et a priore provinciali non admissa.

§ II - La vie commune doit favoriser l’apostolat et s’enrichir des travaux des frères. A cet effet, chaque couvent éla­borera son propre programme ou projet de vie apostolique. Préparé et contrôlé par tous les frères, ce projet devra être approuvé par le Prieur provincial. Ainsi sera écartée toute activité individuelle non admise par la communauté et le Prieur provincial.

§ III. – Capitulum pro­vinciale determinet quae­nam in capitulo conven­tuali voto decisivo decer­nenda sint.

§ III. Le chapitre provincial doit déter­miner les cas devant être adoptés par vote décisif en chapitre conventuel.

312. – § I. – Ius convo­candi capitulum, quod pluries in anno habendum est, uni praesidi competit.

312. – [Ordination] § I. Le droit de convoquer le chapitre, qui doit avoir lieu plusieurs fois dans l’année, revient à son seul président.

§ II. – Convocatio capi­tuli semper publice et in scriptis fieri debet.

§ II. La convocation du chapitre doit toujours se faire publiquement et par écrit.

§ III. – Capitulares pos­sunt ante capitulum ali­qua negotia tractanda praesidi proponere ; si autem tertia pars capituli aliquod negotium propo­suerit, praeses tenetur hoc discussioni sub­mit­tere. Durante capitulo nullum nego­tium pro­po­natur nisi praeses in eo con­sen­serit vel ad hoc invitaverit.

§ III. Avant le chapitre, les capitulaires peuvent proposer au président des af­faires à traiter ; et si le tiers du chapitre a proposé une affaire, le président est tenu de la soumettre à discussion. Pen­dant le chapitre aucune affaire ne doit être proposée à moins que le président n’y ait consenti ou n’y ait invité.

§ IV. – Ne quid ex abrupto decernendum in capitulo proponatur, die saltem una vel altera an­tequam capitulum coadu­netur, dummodo absit a mora periculum, de omni­bus ac singulis tractandis vocales fiant certiores.

§ IV. Afin d’éviter au chapitre d’avoir à décider sur une proposition à l’improviste, un jour ou deux au moins avant la réunion du chapitre, les vocaux doivent être informés de l’ensemble des points à traiter et un par un, pourvu qu’il n’y ait péril à différer.

§ V. – Quando agitur de admissione ad professio­nem, semper adsit ad mi­nus media pars ex illis qui vocem habent et in conventu habitualiter re­sident.

§ V. Quand il s’agit de l’admission à la profession, doit toujours être présente au moins la moitié de ceux qui ont droit de vote et qui résident habituellement dans le couvent.

§ VI. – Praeses deter­minare potest quid sub secreto servandum erit.

§ VI. Le président peut déterminer ce qui doit rester secret.

313. – § I. – In delibera­tionibus semper sufficit simplex votorum maiori­tas, abstentionibus non computatis.

313. – [Ordination] § I. Dans les délibé­rations il suffit toujours de la majorité simple des votes, les abstentions n’étant pas comptées.

§ II. – Si vota fuerint aequalia, praeses ad breve tempus decisionem differre potest antequam causam dirimat, salvo CIC 127 § I.

§ II. En cas d’égalité des suffrages, le président peut différer la décision pour un court temps avant de trancher la cause, étant sauf le canon 127 § 1.

§ III. - Res ordinarie per vota secreta decernantur.

§ III. Normalement les affaires sont dé­cidées par vote secret.

Art. III – De consilio conventuali

Article III - Le conseil conventuel

314. – Consilium conven­tuale est coadunatio fra­trum, praeside priore, quo­rum ipse consensum aut consilium ad normam le­gum nostrarum exquirere debet.

314. – [Constitution] Le conseil conventuel est la réunion des frères, sous la présidence du prieur, à qui celui-ci doit demander le consentement ou l’avis conformément à nos lois.

315. – Ad consilium perti­nent :

1° supprior ;

2° duo saltem fratres vo­cales, numquam tamen plus quam octo, a capitulo conventuali ad triennium electi et a priore provin­ciali adprobati. Nu­merus eligen­dorum ab ipso capi­tulo determinetur ;

3° praeterea, in conventi­bus formationis, magis­ter novitiorum, fratrum stu­dentium et fra­trum coope­ratorum, nec­non modera­tor centri stu­diorum institu­tiona­lium.



315. – [Constitution] Font partie du conseil :

1° le sous-prieur ;

2° des frères vocaux, deux au moins mais jamais plus de huit, élus pour trois ans par le chapitre conventuel et ap­prouvés par le Prieur provincial. Le nombre des frères à élire doit être fixé par le chapitre lui-même ;

3° en outre, dans les couvents de forma­tion, le maître des novices, des frères étudiants et des frères coopérateurs, ainsi que le modérateur du centre des études institutionnelles.



315-bis. – In conventibus ubi adsunt octo vocales vel minus, petente ca­pitulo conventuali, prior provincialis per­mittere potest ut consilium huius conventus non sit a capitulo distinctum.

315-bis. – [Ordination] Dans les cou­vents où il n’y a pas plus de huit vo­caux, le Prieur provincial peut, à la demande du chapitre conventuel, per­mettre que conseil et chapitre ne soient pas distincts.

316. – Secretarius con­silii, unico scrutinio ab eodem consilio electus, si non sit ex membris, votum non habet. Res de­li­be­ra­tas et reso­lu­tio­nes consilii in libro ad hoc deputato conscribat.

316. – [Ordination] Le secrétaire du conseil, élu par scrutin unique par ce même conseil, n’a pas droit de vote s’il n’en est pas membre. Il doit consigner dans le livre destiné à cet usage les dé­libérations et résolutions.

317. – § I. – Exceptis ca­sibus a iure expressis, vota consilii sunt decisiva et non consultiva tantum.

317. – [Ordination] § I. A l’exception des cas prévus expressément par le droit, les votes du conseil sont décisifs et non pas seulement consultatifs.

§ II. – In casibus urgen­tioribus quando plures adesse non pos­sunt, suffi­cit ut praeter praesidem consilii adsint saltem duo consiliarii.

§ II. Dans les cas les plus urgents, quand plusieurs (membres) ne peuvent être présents, il suffit que soient pré­sents au moins deux conseillers en plus du président du conseil.

§ III. – Syndicus semper vocetur ad deliberationes consilii participandas, quin tamen votum habeat, nisi jam sit membrum eiusdem.

§ III. Le syndic du couvent sera tou­jours appelé à participer aux délibéra­tions du conseil, sans pour autant pou­voir voter, à moins qu’il ne soit déjà membre du conseil.

§ IV. – Alii officiales conventus ad consilium vocentur ut audiantur, quando agendum erit de negotiis quae ad eorum munus spectant.

§ IV. Les autres officiers du couvent se­ront appelés au conseil pour être enten­dus quand il s’agira d’affaires concer­nant leurs charges.

318. – Consilii est :

318. – [Constitution] Il appartient au conseil de :

1° consensum dare ad institutionem vel amo­tionem syndici ;

2° suffragium ferre, ad normam nn. 192, 196, 197, 202, 206, 207, pro admissione fratrum ad professionem ;



1° donner son consentement pour l’institution ou le changement du syn­dic ;

2° voter, conformément aux nn. 192, 196, 197, 202, 206, 207 pour l’admission des frères à la profession ;



3° dimittere tum postulantem tum novitium in casu urgenti ;

4° dare adprobationem de moribus iure nostro requisitam pro examinibus subeundis vel pro ordinibus suscipiendis ;



3° renvoyer soit un postulant soit un no­vice, en cas d’urgence ;

4° donner l’approbation requise par no­tre droit sur le comportement religieux en vue des examens à subir ou des or­dres à recevoir ;



5° adprobare rationem syndici et aliorum admi­nistratorum, necnon omnia alia de adminis­tratione oecono­mica decer­ne­re ad normam nn. 563 § I, 568 ;

5° approuver la reddition de comptes du syndic et des autres administrateurs, et de plus décider, conformément aux nn. 563 § I, 568, sur tous les autres points de l’administration économique ;

6° decernere ea omnia quae a capitulo provinciali examini et decisioni consilii relinquuntur.

6° décider de tout ce qui est laissé à son examen et à sa décision par le chapitre provincial.

319.Semel saltem in mense, consilium coadu­netur et negotia gerat iuxta normas supra nn. 312 et 313 pro capitulo conventuali statutas.

319. – [Ordination] Au moins une fois par mois le conseil doit être réuni et il doit traiter les affaires selon les règles fixées ci-dessus aux nn. 312 et 313 pour le chapitre conventuel.

Art. IV – De officialibus conventus

Article IV - Les officiers du couvent

320. – Supprior vices prio­ris gerit et auxilium ei praestat in regimine con­ventus.

320. – [Constitution] Le sous-prieur remplace le prieur et lui apporte son aide dans le gouvernement du couvent.

321. – Supprior habeat qualitates requisitas n. 443 §§ I et II.

321. – [Constitution] Le sous-prieur doit avoir les qualités requises par le n° 443 §§ I et II.

322. – § I.- Supprior instituatur a priore non ultra trimestre ab accep­tatione prioratus, ad normam n. 310, 2°. Si infra hunc terminum non instituatur, ius eum instituendi ad priorem pro­vincialem devolvitur. In eodem officio institui potest immediate secunda vice, non vero tertia, nisi de consensu prioris pro­vincialis.

322. – [Ordination] § I. Le sous-prieur est institué par le prieur dans le trimes­tre suivant l’acceptation de son priorat, selon la norme du n° 310, 2°. S’il n’a pas été institué dans cette limite, le droit de l’instituer revient au Prieur provin­cial. Il peut être institué une deuxième fois immédiatement dans la même charge, mais pas une troisième, sauf consentement du Prieur provincial.

§ II. - Supprior in officio permanet usquedum prior nuper electus suppriorem instituerit ad normam § I.

§ II. Le sous-prieur conserve sa charge jusqu’à ce qu’un nouveau prieur élu institue un sous-prieur selon la norme du § I.

§ III. - Si alia de causa suppriorem a suo officio cessare contingat, prior intra mensem novum suppriorem instituere debet ; secus ius eum instituendi ad prio­rem provincialem devolvitur.

§ III. Si le sous-prieur a dû cesser son office pour une autre raison, le prieur doit instituer un nouveau sous-prieur dans le mois ; sinon, le droit de l’instituer revient au Prieur provincial.

323. – vacat

323. – [Ordination, abrogée]

324. – Absente priore, supprior potest praeesse capitulo et consilio con­ventuali, necnon vi­carium ad breve tempus insti­tuere.

324. – [Ordination] En l’absence du prieur, le sous-prieur peut présider le chapitre et le conseil conventuel et aussi instituer un vicaire pour un court temps.

325. – Cessante priore ab officio, supprior vocatur in capite, et tunc quousque novus prior in conventu praesens fuerit, vi officii sui eamdem potestatem et iurisdictionem habet ac prior.

325. – [Constitution] Quand le prieur quitte son office, le sous-prieur est ap­pelé in capite, et alors, jusqu’au moment où le nouveau prieur est présent dans le couvent, il a, en raison de son office, même pouvoir et même juridiction que le prieur.

326. – Supprior in capite non potest facere mutationes notabiles in conventu, et tenetur rationem sui regiminis reddere novo priori coram consilio.

326. – [Ordination] Le sous-prieur «in capite» ne peut faire des changements importants dans le couvent, et il est tenu de rendre compte de son gouvernement au nouveau prieur devant le conseil.

326 bis. – § I. – Lec­tor conventualis eligitur ad triennium a capitulo conven­tuali et confirmatur a priore provin­ciali.

326 bis. – [Constitution] § I. Le lecteur conventuel est élu pour trois ans par le chapitre du couvent et confirmé par le provincial.

§ II.  Lectoris conventualis est, secun­dum determina­tiones capituli pro­vin­cia­lis :

1° ratione habita eorum quae agenda in vita apos­tolica capitulum conven­tuale decrevit (n. 307), studium promovere quaes­tionum quae forte ipsis adnectuntur ;



§ II. Les fonctions du lecteur conven­tuel, en conformité avec les directives du chapitre provincial, sont :

1° tenant compte de ce que le chapitre conventuel a décidé pour les activités apostoliques (n° 307), promouvoir l’étu­de des questions qui peuvent s’y ratta­cher ;



2° curare ut decisiones commissionis de vita intellectuali provinciae a priore provinciali con­firmatae in suo conventu in praxim reducantur ;

2° veiller à ce que les décisions de la commission pour la vie intellectuelle de la province qui ont été confirmées par le Prieur provincial, soient mises en appli­cation dans son couvent ;

3° colloquia de quaestio­nibus hodiernis promo­vere ;

4° formationem perma­nentem commu­nitatis in adiutorium prioris promo­vere.



3° promouvoir des échanges sur les questions actuelles ;

4° promouvoir la formation permanente de la communauté pour aider le prieur.



327. – Syndicus conventus est admi­nistrator bonorum temporalium sub direc­tio­ne prioris ; munus suum exercet se­cun­dum normas pro administratione sta­tutas.

327. – [Constitution] Le syndic du cou­vent est l’administrateur des biens tem­porels sous la direction du prieur ; il exerce sa charge selon les normes fixées pour l’administration.

328. – § I. – Quilibet fra­ter voce activa gaudens in syndicum conventus ins­titui potest, dummodo ad hoc officium sit vere ido­neus.

328. – [Ordination] § I. Tout frère jouis­sant de la voix active peut être institué comme syndic du couvent, pourvu qu’il soit vraiment apte pour cet office.

§ II. – Instituitur a priore cum consensu consilii conventualis et approbatione prioris provincialis.

(R, n. 272 ; T, n. 226)

§ II. – Il est institué par le prieur avec le consentement du conseil conventuel et l’approbation du prieur provincial.

(R, n. 272 ; T, n. 226)

§ III – Instituitur ad triennium, et potest imme­diate ad aliud triennium institui, non vero ad ter­tium nisi in casibus necessitatis. (R, n. 272 ; T, n. 226)

§ III. Il est institué pour trois ans et peut être immédiatement institué pour un autre triennat, mais non pour un troisième sauf en cas de nécessité. (R, n. 272 ; T, n. 226)

329. – § I. – Vacante officio syndici, prior tenetur novi syndici institutionem curare infra mensem, salvo n. 318, 1°.

329. – [Ordination] § I. L’office du syn­dic étant vacant, le prieur est tenu de veiller à l’institution d’un nouveau syn­dic dans le mois, en respectant le n° 318, 1°.

§ II. – Priori conventuali prohibetur ne ipse syndici munus adimpleat.

§ II. Il est interdit au prieur conventuel de remplir lui-même la charge de syn­dic.

330. – Prior de consensu sui consilii instituat sa­cristam et bibliotheca­rium. Pro institutione aliorum officialium quos utiles iudicaverit, con­sensu consilii non indiget.

Pro unoquoque officiali, capitulum provinciale condiciones, durationem, munera aliaque oppor­tuna determinet.

330. – [Ordination] Le prieur institue le sacristain et le bibliothécaire avec l’accord du conseil conventuel. Pour l’institution des autres officiers qu’il ju­gerait utiles, il n’a pas besoin de l’accord du conseil conventuel.

Pour chacun d’eux, le chapitre provin­cial doit déterminer les conditions, la durée, les responsabilités et les autres points opportuns.

Art. V – De regimine domorum

Article V - Le gouvernement des maisons

331. – Superior in sua domo habet potestatem ordinariam ad normam iuris, sicut prior in suo conventu et ad easdem obligationes, servatis ser­vandis, tenetur.

331. – [Constitution] Le supérieur dans sa maison a pouvoir ordinaire selon le droit comme le prieur dans son couvent et il est tenu aux mêmes obligations, compte tenu des dispositions du droit.

332. – § I. – Superior domus ad triennium, auditis fratribus domus, instituitur a priore pro­vinciali, vel a priore regionali, si agatur de fratre in vicariatu regionali assignato et nisi statutum vicariatus aliter provideat. Et ad alterum triennium immediate subsequens potest eodem modo institui, non autem ad tertium96.

332. – [Constitution ] § I. Le supérieur d’une maison est institué pour trois ans après audition des frères de la maison, par le Prieur provincial, ou par le prieur régional s’il s’agit d’un frère assigné dans le vicariat régional et si le statut du vicariat ne prévoit pas les choses autre­ment. Il peut être aussitôt réinstitué de la même façon pour un second triennat, mais non pour un troisième96.

§ II. – Elapso triennio, prior provincialis vel regionalis tenetur institue­re supe­riorem infra men­sem. Superior tamen do­mus in officio per­maneat usquedum eius successor praesens sit in domo, nisi prior pro­vincialis aliud deter­minaverit97.

§ II. A l’expiration du triennat, le Prieur provincial ou régional est tenu d’instituer un supé­rieur dans le mois. Cependant le supé­rieur de la mai­son doit demeurer en fonction jusqu’à l’arri­vée de son succes­seur dans la maison, à moins de déter­mination contraire du Prieur provincial97.

333.Consilium domus non sit a capitulo distinctum. Superior vero nihil determinet quin vocales audiat vel eorum consensum obtineat in iis pro quibus prior con­ventualis consilio vel consensu indiget.

333. – [Ordination] Le conseil d’une maison ne doit pas être distinct du cha­pitre. Mais le supérieur ne doit rien dé­cider sans avoir enten­du les vocaux ou même obtenu leur consen­tement dans les cas où le prieur conventuel a be­soin de l’avis ou du consentement (de son conseil).

334. – In casu necessitatis, de iudicio prioris provincialis, supe­rior ipse munere syndici fungi potest.

334. – [Ordination] En cas de nécessité, selon ce que juge le Prieur provincial, le supérieur peut lui-même remplir la charge de syndic.

335. – § I. – 1° Domus filialis ab aliquo conventu de­pendens constitui po­test a capitulo provin­ciali ;

2° Prior conventus vel superior domus vicarium instituat qui in omnibus sese gerat iuxta determi­nationes ab eodem datas.

335. – [Ordination] § I. 1° Une maison filiale dépendant d’un couvent peut être établie par le chapitre provincial.

2° Le Prieur du couvent ou le supérieur de la maison nommera un vicaire qui en tout agit selon les déterminations qu’il lui a fixées.

§ II. – Normae de modo instituendi vicarium, de destinatione fratrum ad domum filialem, de eorum iuribus et obligationibus erga conventum, a capi­tulo provinciali statuan­tur.

§ II. Les normes de l’institution du vi­caire, de l’envoi des frères à la maison filiale, de leurs droits et obligations à l’égard du couvent, doivent être établies par le chapitre provincial.

§ III. – Fratres in domo filiali degentes, etsi in conventu assignati, non computantur ad numerum fratrum pro conventu proprie dicto requisitum.

§ III. Les frères résidant dans une mai­son filiale, bien qu’assignés au couvent, ne sont pas comptés pour le nombre de frères nécessaire à (l’existence) d’un couvent proprement dit.

336. – Capitulum provin­ciale determinet normas pro fratribus extra conventum aut extra do­mum degentibus, prae­sertim circa iura et obli­gationes erga conventum suae assignationis.

336. – [Ordination] Le chapitre provin­cial doit déterminer les normes concer­nant les frères résidant hors d’un cou­vent ou d’une maison, spécialement ce qui a trait à leurs droits et obligations à l’égard de leur couvent d’assignation.

337. – Quae supra de conventibus et de domi­bus statuta sunt valent etiam pro conventibus et domibus qui immediate magistro Ordinis subi­ciuntur, nisi, in casu par­ticulari, ipse magister Ordinis aliter deter­mi­na­verit.

337. – [Ordination] Ce qui a été fixé ci-dessus pour les couvents et maisons vaut aussi pour les couvents et maisons qui relèvent immédiatement du Maître de l’Ordre, à moins que, dans un cas particulier, ce dernier n’en ait disposé autrement.
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