Livre des Constitutions et Ordinations des Frères de l’Ordre des Prêcheurs édition bilingue latin – français 2013




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Section première
Normes générales


sectio prima
normae generales


Caput XI - De constitutione ordinis

Chapitre XI - La structure de l’Ordre




252. – Fratrum praedicato­rum Ordo, cui praesunt capitulum generale et ma­gister Ordinis, coalescit ex provinciis quibus singulis praesunt capitulum pro­vinciale et prior provincia­lis (cf. appendicem n. 11).

Singulae autem provinciae constant ex conventibus et domibus quae suo quaeque priore vel superiore re­guntur.



252. – [Constitution] L’Ordre des Frères Prêcheurs, ayant à sa tête le chapitre gé­néral et le Maître de l’Ordre, est formé de provinces ayant chacune à sa tête le chapitre provincial et le Prieur provin­cial (cf. appendice n. 11).

Chaque province se compose de cou­vents et de maisons qui sont régis par un prieur ou un supérieur propre.







Art. I – De provinciis

Article premier - Les provinces




253. – § I. – Provincia constat ex tribus saltem conventibus quorum duo ad minus habeant decem vocales. Insuper, omnes vo­cales provinciae saltem sint quadra­ginta.

253. – [Constitution] § I. La province se compose d’un minimum de trois cou­vents, dont deux au moins comptent dix vocaux. En outre, les vocaux de la pro­vince doivent être au moins quarante.




§ II. – Provincia habere debet territorium a territorio aliarum provinciarum distinc­tum.

§ II. La province doit avoir un territoire distinct de ceux des autres provinces.




254. – Cuilibet provinciae competit ius :

1° adscribendi sibi ut filios eos qui novitiatum pro ea incipiunt ;

2° apte procurandi institutionem fratrum, et – dummodo adsint con­di­ciones requisitae – habendi novitiatum et centrum stu­diorum institutionalium proprium ;

3° celebrandi capitulum provinciale ;

4° participandi capitulis generalibus.


254. – [Constitution] A chaque province revient le droit de :

1° inscrire au nombre de ses fils ceux qui commencent pour elle leur noviciat ;

2° pourvoir convenablement à la forma­tion des frères, et – pourvu que soient réunies les conditions requises – avoir son propre noviciat et son propre centre d’études institutionnelles ;

3° célébrer le chapitre provincial ;



4° participer aux chapitres généraux.




255. – Ad novam provinciam erigendam, praeter condiciones in n. 253 stabilitas, requiritur ut habeatur fundata spes quod vocationibus ex proprio territorio poterit ulterius progredi in vitam regularem et apostolicam.

255. – [Ordination] Pour ériger une nouvelle province, outre les conditions prévues au n° 253, est requise l’espérance fondée que, grâce à des vo­cations issues de son propre territoire, elle pourra dans l’avenir développer sa vie régulière et apostolique.




256. – Capitulo generali vel magistro Ordinis cum suo consilio competit provincias erigere, divi­dere, inter se coniungere, aut supprimere.

256. – [Constitution] Il revient au cha­pitre général ou au Maître de l’Ordre avec son conseil d’ériger, partager, ré­unir ou supprimer des provinces.




256 bis - § I- Pro unione vel fusione plurium entitatum requiruntur :

1° vota consultativa quoad negotia de unione vel fusione tractanda ;

256 bis [Ordination] § I – Pour l’union ou la fusion de plusieurs entités, sont requis :

1° les votes consultatifs au sujet des affaires à traiter en vue de l’union ou de la fusion ;




2° quatenus adiuncta id suadeant, consultationes fratrum entitatum quarum interest modo a Magistro elaborato vel adprobato. (T, n. 220)

2° si les circonstances le suggèrent, les consultations des frères des entités concernées, selon le mode élaboré ou approuvé par le Maître de l’Ordre; (T, 220)




§ II - Si videatur necessarium, statutum speciale provisorium a Magistro Ordinis promulgari potest. (T, n. 220)

§ II – Si cela semble nécessaire, un statut spécial provisoire peut etre promulgué par le Maître de l’Ordre. (T, 220)




§ III - In casu divisionis provinciae modus pro­cedendi a consilio pro­vinciae elaboretur et a magistro Ordinis cum suo consilio adprobetur.

§ III – En cas de division d’une pro­vince, la manière de procéder sera éla­borée par le conseil provincial et sera approuvée par le Maître de l’Ordre avec son conseil.




257. – § I. – 1° Magister Ordinis, de consensu sui consilii, erigere potest vice-provinciam, quae saltem habeat in territorio ei assignato duos conven­tus proprie dictos et viginti quinque vocales; insuper possit ex propriis mediis providere ut habeat condi­ciones ad novam provin­ciam instaurandam stabi­litas.

2° Vice-provinciae prae­est ut superior maior vice­provincialis, a capitulo vice provinciae e­lec­tus. Viceprovincia ob­li­­gationes et iura provin­ciae habet.



257. – [Constitution] § I. 1° Le Maître de l’Ordre, avec le consentement de son conseil, peut ériger une vice-province qui, sur le territoire qui lui est assigné, comptera au moins deux couvents pro­prement dits et vingt-cinq vocaux; en outre, elle doit être capable de réaliser par ses propres moyens les conditions prévues pour devenir une nouvelle pro­vince.

2° A la tête de la vice-province, il y a comme supérieur majeur le vice-provin­cial, élu par le chapitre de la vice-pro­vince. La vice-province a les mêmes obligations et les mêmes droits que la province.






§ II. - In territorio ubi non existit provincia vel vice-provincia propter exigentias locales vel fundatam spem plantandi Ordinem modo perma­nenti, magister Ordi­nis, auditis prius fratribus vicariatui assignandis, de consensu sui consilii, et audito consilio provinciae cuius interest, erigere potest cum territorio deter­minato, vicariatum gene­ralem qui regatur statutis ab ipso confectis et a magistro Ordinis cum suo consilio adprobatis.

In hoc casu, vicarius generalis prima vice a magistro Ordinis insti­tuitur ad quadriennium, auditis fratribus vicariatus.

Relationes inter hunc vica­riatum generalem et alios vicariatus forsitan ibi existentes, secundum n. 395 determi­nandae sunt.93


§ II. Sur le territoire qui ne dépend pas d’une province ou d’une vice-province, quand il y a des exigences locales ou un espoir fondé d’implanter l’Ordre de ma­nière permanente, le Maître de l’Ordre, après avoir d’abord entendu les frères devant être assignés au vicariat, avec le consentement de son conseil et ayant entendu le conseil de la province inté­ressée, peut ériger, avec un territoire déterminé, un vicariat général, qui est régi par les statuts établis par lui et ap­prouvés par le Maître de l’Ordre avec son conseil.

Dans ce cas, le vicaire général est insti­tué pour la première fois par le Maître de l’Ordre pour quatre ans, les frères du vicariat ayant été entendus.

Les relations entre ce vicariat général et les autres vicariats pouvant exister en ce lieu sont à régler selon le n° 39593.





* [O] 258. Const. – § I. – Si aliqua provincia aut vice-provincia per triennium conditiones ad normam n. 253 aut n. 257 § I requisitas non adimpleat, capitulum generale vel magister Ordinis consentiente suo consilii illam declaret haud amplius gaudere iuribus provinciae aut vice-provinciae, salvo semper iure participandi capitulo generale iam convocato.

258. – § I – Si pendant trois ans, une province ou une vice province ne remplit pas les conditions établies au LCO 253 ou au LCO 257 § I, le Chapitre général ou le Maître de l’Ordre, avec le consentement de son conseil, déclarera qu’elle ne jouit plus des droits d’une province ou d’une vice-province, étant sauf le droit de participer au chapitre général déjà été convoqué).





§ II. Hac declaratione publicata, si provincia conditiones ad normam n. 257 § I requisitas adimpleat, vice-provinciae iuribus gaudeat et obligationibus teneatur. Aliter magister Ordinis in et super hanc provinciam aut vice-provinciam vicarium (cfr. n. 400) ad quadrigennium instituat, qui omnes habeat conditiones pro priore provinciali requisitas, et hanc entitatem regit iuxta normas a magistro Ordinis statutas.

§ II - Cette déclaration publiée, si la province remplit les conditions requises au LCO 257 § I, elle jouira des droits et sera tenue par les obligations d’une vice-province. Sinon, le Maître de l’Ordre instituera dans et sur cette province ou cette vice-province, un Vicaire (cf. LCO 400), pour 4 ans, qui doit remplir les conditions requises pour être prieur provincial et qui régira cette entité selon les normes établies par le Maître de l’Ordre.




§ III. Si postea provincia vel vice-provincia de qua in § I conditiones ad normam n. 257 § I requisitas adimpleat, capitulum generale vel magister Ordinis de consensu sui consilii declaret illam vice-provinciae iuribus gaudere et obligationibus tenere.

(T, n. 222)



§ III – Si par la suite, cette province ou vice-province, dont il s’agit au § I, remplit les conditions requises au LCO 257 § I, le Chapitre général ou Maître de l’Ordre avec le consentement de son conseil déclarera qu’elle jouit des droits et est tenue par les obligations d’une vice-province.

(T, 222)





258. – § I. – Si aliqua provincia per triennium non habuerit tres con­ventus aut triginta quinque vocales, in ipsa provincia assignatos et ibi habi­tualiter degentes, ma­gister Ordinis audito suo consilio illam declaret haud am­plius gaudere iure parti­cipandi capitulis ge­ne­ra­libus ut pro­vincia et illam reducat ad vice-­provin­ciam vel ad vica­ria­tum gene­ralem ad normam n. 257, § I nisi capitu­lum generale iam convocatum fuerit94.

258. – [Constitution ] § I. Si pendant trois ans, une province n’a pas eu trois couvents ou trente-cinq vocaux assignés dans la province et y résidant habituel­lement, le Maître de l’Ordre, ayant en­tendu son conseil, déclarera qu’elle ne jouit plus du droit de participer aux cha­pitres généraux comme province et il la réduira à une vice province ou en vica­riat général selon le n° 257 § I, à moins que le chapitre n’ait été déjà convoqué94.




§ II. – Quando provincia ad conditionem vice-pro­vinciae reducta, prout in § I, per triennium iterum habuerit condiciones requi­sitas, magister Ordi­nis debet illam declarare omnibus suis iuribus gau­dere.

§ II. Quand cette province réduite au rang de vice-province, selon ce qui est dit au § I, aura de nouveau pendant trois ans rempli les conditions requises, le Maître de l’Ordre doit déclarer qu’elle jouit de tous ses droits.




§ III. – In regionibus ubi propter circumstantias adversas capitulum pro­vin­ciale nequeat celebrari, magister Ordinis de con­sensu consilii sui poterit providere de modo quo, aequitate servata, provin­cia repraesentetur in capi­tulo generali.

§ III. Dans les régions où en raison de circonstances contraires, le chapitre pro­vincial ne peut être célébré, le Maître de l’Ordre avec le consentement de son conseil pourra pourvoir selon l’équité à la façon dont la province sera représen­tée au chapitre général.




259. – § I. – Provinciae denominantur et inter se ordinantur iuxta traditio­nes vigentes (cf. appendi­cem n. 12). Quae deinceps condantur locum obtine­bunt secundum tempus suae erectionis.

259. – [Ordination] § I. Les provinces sont dénommées et prennent rang selon les traditions en vigueur (cf. appendice n° 12). Celles qui sont fondées nouvel­lement prendront place selon la date de leur érection.




§ II.  Exinde qui unius­cuiusque personam ge­runt qua prior provincia­lis, diffinitor vel elector, ordinantur inter se se­cundum ordinem provin­ciarum.

§ II. En conséquence, ceux qui repré­sentent une province, à titre de Prieur provincial, définiteur ou électeur, pren­nent rang selon l’ordre des provinces.




Art. II – De conventibus

Article II - Les couvents




260. – § I. – Iure nostro nomine conventus intelle­gitur communitas quae habet ad minus sex fratres assignatos ibique habitua­liter degentes, quorum quinque voce activa gau­dent et saltem quattuor sunt presbyteri.

Communitas vero quae istas condiciones non ha­bet dicitur domus.



260. – [Constitution] § I. Dans notre droit, on appelle couvent une commu­nauté d’au moins six frères assignés et habituellement résidents, dont cinq jouissent de la voix active et donc quatre au moins sont prêtres.

Une communauté qui ne remplit pas ces conditions est appelée maison.






§ II. - Quae dicuntur de conventibus valent etiam pro domibus nisi aliud expresse caveatur.

§ II. Tout ce qui est dit des couvents vaut aussi pour les maisons, sauf indi­cation contraire.




261. – § I. – Ad conven­tum erigendum vel sup­primendum, servatis a iure servandis (cf. CIC 609 612, 616), requiritur :

1° petitio a capitulo pro­vinciali facta, expositis rationibus ;

2° adprobatio magistri Ordinis ;

3° decretum a magistro Ordinis in scriptis datum ad validitatem.



261. – [Constitution] § I. Pour ériger ou supprimer un couvent, en sus des dispo­sitions du droit commun (cf. CIC 609 612, 616), sont requis :

1° la pétition rédigée par le chapitre provincial, avec l’exposé des motifs ;

2° l’approbation du Maître de l’Ordre ;

3° le décret du Maître de l’Ordre qui doit être donné par écrit pour être va­lide.






§ II. – Quando agitur de translatione vel reassump­tione conventus in eadem civitate, sufficit decisio prioris provin­cialis de consensu sui consilii.

§ II. Quand il s’agit du transfert ou du rétablissement d’un couvent à l’inté­rieur d’une même ville, il suffit de la décision du Prieur provincial prise avec le consentement de son conseil.




§ III. - Non licet uni provinciae erigere con­ventum intra limites alterius, nisi de consensu magistri Ordinis et consilii provinciae in qua fundatio fieri intenditur.

§ III. Il n’est pas permis à une province d’ériger un couvent sur le territoire d’une autre, sinon avec le consentement du Maître de l’Ordre et celui du conseil de la province où l’on projette la fonda­tion.




262. – Quando domus habet condiciones iure nostro pro conventu pro­prie dicto requisitas, prior provincialis, audito capitulo communitatis et si consilium provinciae adprobet, per proprium decretum domum illam in conventum instituat et fratres priorem eligant.

262. – [Ordination] Quand une maison remplit les conditions requises par notre droit pour être couvent proprement dit, le Prieur provincial, après avoir en­tendu le chapitre de la com­munauté et si le conseil provincial l’approuve, doit instituer par décret propre cette maison en couvent ; les frères éliront alors le prieur.




263. – Quando nova communitas immediate in conventum proprie dictum erigitur, prior pro­vin­cialis priorem insti­tuat ad normam n. 373, 1°.

263. – [Ordination] Quand une nouvelle communauté est immédiatement érigée en cou­vent proprement dit, le Prieur provincial doit en instituer le prieur conformément au n° 373, 1°.




264. – Nullus conventus reduci potest ad condicio­nem simplicis domus nisi a capitulo provinciali.

264. – [Ordination] Aucun couvent ne peut être réduit à l’état de simple mai­son sinon par le chapitre provincial.




Art. III – De fratrum incorporatione

Article III - L’incorporation des frères




265. – Fratres Ordini incorporantur per primam professionem.

265. – [Constitution] Les frères sont in­corporés à l’Ordre par la première pro­fession.




266. – Fratres inter se ordinantur quoad locum secundum professionem, ita tamen ut superiores aliis praecedant.

266. – [Ordination] Les frères prennent rang entre eux selon la date de profes­sion, les supérieurs cependant précé­dant les autres.




267. – Quemlibet fratrem oportet esse adscriptum alicui provinciae. Haec adscriptio quae contrahitur cum incep­tione novitiatus vocatur affiliatio.

267. – [Constitution] Tout frère doit être inscrit à une province. Cette inscription qui est produite par l’entrée au noviciat est appelée affiliation.




268. – Ante novitiatus inceptionem expresse de­clarandum est postulanti­bus alius provinciae pro qua provincia adspirans recipiatur ut filius. Quoad si admis­sus fuerit absque ulla determina­tione, ipse erit filius provinciae in qua novitiatum incepit.

268. – [Ordination] Avant l’entrée au noviciat, on doit déclarer expressément aux postulants d’une autre province pour quelle province l’aspirant est reçu comme fils. Si un postulant a été admis sans autre détermination, il sera fils de la province où il a commencé son novi­ciat.




269. – Potest de una ad aliam provinciam trans­filiatio fieri a magistro Ordinis, de consensu ta­men utriusque prioris provincialis et sui cuius­que consilii.

269. – [Ordination] La transfiliation d’une province à une autre peut être faite par le Maître de l’Ordre, avec ce­pendant le consentement des deux pro­vinciaux et celui de leurs conseils.




270. – § I. – Assignatio est adscriptio fratris alicui provinciae vel conventui determinato, cum omnibus iuribus et obligationibus nisi aliud suis in locis ex­presse caveatur.

270. – [Constitution] § I. L’assignation est l’inscription d’un frère à une pro­vince ou à un couvent déterminés avec tous les droits et obligations, sauf ex­ception expressément indiquée par ail­leurs.




§ II. – Assignatio vel est directa seu simpliciter facta, vel indirecta seu facta ratione officii vel studiorum.

§ II. L’assignation est soit directe, c’est-à-dire pure et simple, soit indirecte, c’est-à-dire faite en raison d’un office ou pour raison d’études.




§ III. – Assignatio vero ratione studiorum extra propriam provin­ciam, ad habendam vocem in electionibus non sufficit. Alia iura et obli­gationes fratris ratione studiorum assignati deter­minat prior provincialis provinciae assignationis praevio consensu prioris provin­cialis provinciae af­filia­tionis, salvo n. 208.

§ III. Mais l’assignation pour raison d’études en dehors de sa province ne suffit pas pour avoir voix aux élections. Les autres droits et obligations des frè­res assignés pour raison d’études seront déterminés par le Prieur provincial de la province d’assignation, avec le consen­tement préalable du Prieur provincial de la province d’affiliation, étant sauf le n. 208.




§ IV. – Assignatio ratione officii unice valet pro superioribus, illa autem ratione studiorum tantum­modo pro studentibus extra provinciam.

§ IV. L’assignation en raison d’office vaut uniquement pour les supérieurs, celle pour raison d’études simplement pour les étudiants hors de leur province.




§ V. – Quilibet frater iam inde a prima professione indiget assi­gna­tione direc­ta determi­nato conventui, quae est per se sine limitatione tem­poris. Assi­gna­tio in­di­recta durat solo tempore officii. Duratio­nem assi­gna­tionis indirec­tae ra­tione studio­rum determinat prior pro­vin­­cialis provinciae as­si­gna­tionis de consen­su prio­ris provincialis provin­ciae af­fil­ia­­tionis. Transac­to tem­pore assignationis indi­rectae, reviviscit assi­gna­tio di­recta seu simpli­citer facta.

§ V. Dès sa première profession, tout frère doit avoir une assignation directe à un couvent déterminé, laquelle est par elle-même sans limitation de temps. L’assignation indirecte dure pour le seul temps de l’office. Le Prieur provincial de la province d’assignation avec le consentement du Prieur provincial de la province d’affiliation, détermine la du­rée de l’assignation indirecte pour raison d’études. Le temps de l’assignation indi­recte étant achevé, l’assignation directe, c’est-à-dire pure et simple, reprend vi­gueur.




271. – § I. – Capitulum generale vel magister Ordinis ad quamcumque provinciam aut con­ven­tum fratres libere assi­gnare potest.

271. – [Ordination] § I. Le chapitre gé­néral ou le Maître de l’Ordre peuvent assigner librement les frères dans n’importe quelle province ou n’importe quel couvent.




§ II. – Capitulum autem provinciale vel prior provincialis assignationes facere potest in sua provincia.

§ II. Le chapitre provincial ou le Prieur provincial peuvent faire des assigna­tions dans leur province.




§ III. – Capitulum pro­vinciale vel prior pro­vincialis fratrem alius provinciae ad suam pro­vinciam assignare potest de consensu capituli pro­vin­cialis vel prioris pro­vincialis pro­vinciae affi­lia­tionis, monito tamen magistro Ordinis.

§ III. Le chapitre provincial ou le prieur provincial peuvent assigner un frère d’une autre province dans la leur, avec le consentement du chapitre provincial ou du prieur provincial de la province d’affiliation, le Maître de l’Ordre étant informé.




§ IV. – Frater qui ad normam § I ad provinciam sim­pliciter assignatus fuerit, indiget praeterea quam primum assignatione con­ven­tui deter­minato. (P, n. 486 ; K, n. 363)

§ IV. Le frère simplement assigné à une province selon la norme du § I, a besoin en outre d’une assignation au plus tôt à un couvent déterminé.(P, n. 486 ; K, n. 363)




§ V. – Fratrum assigna­tiones directae et indi­rectae ratione studiorum fiant in scriptis (cf. ap­pendicem n. 13). (B, n. 257)

§ V. Les assignations directes des frères et indirectes pour raison d’études doi­vent se faire par écrit (cf. appendice n° 13). (B, n. 257)




272. – Litterae assigna­tionis coram communitate in conventu ad quem fra­ter mittitur, quamprimum non ultra hebdo­madam ab earum receptione le­gantur. A quo momento incipit adscriptio fratris huic conventui, etiamsi ipse tunc adesse non po­tuerit.

Superior autem adnotet factum in libro consilii et de eo certiorem faciat supe­riorem conventus prioris assignationis.

272. – [Ordination] La lettre d’assignation doit être lue en présence de la communauté dans le couvent où le frère est envoyé, le plus tôt possible, dans la semaine de la réception. Dès ce moment commence l’inscription du frère à ce couvent, même si ce frère n’a pu alors être personnellement présent.

Le supérieur doit enregistrer le fait dans le livre du conseil et en informer le supérieur du couvent de la précédente assignation.




273.Deputatio dicitur fratris destinatio alicui provinciae vel conventui ad tempus, a superiore maiori in scriptis facta imponens obligationes assignationis quae ex­presse non excluduntur, non autem tribuens eius iura, salvo tamen iure participandi in electioni­bus conventus suae assi­gnationis.

273. – [Ordination] On appelle députa­tion l’affectation temporaire d’un frère à une province ou un couvent ; elle est faite par écrit par le supérieur majeur, impose les obligations de l’assignation qui ne sont pas expressément exclues mais n’en donne pas les droits, étant sauvegardé le droit pour le frère de participer aux élections de son couvent d’assignation.




274. – Deputatio ordi­narie non fiat ultra sex menses. Exceptio­naliter vero, prae­cipue ratione docendi, fieri potest ad annum.

274. – [Ordination] Normalement la dé­putation ne dure pas plus de six mois, mais exceptionnellement, surtout pour raison d’enseignement, elle peut durer un an.



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