Plr 2008 extrait du rap de la mission : Défense




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- Carburants :

« Carburéacteur » : L’écart entre la dotation prévue et la consommation correspond pour l'essentiel à une absence de dépenses en matière de carburant aérien (carburéacteur) contrebalancée par une hausse sensible des produits pétroliers du poste « autres dépenses carburant ». Cette situation résulte d’une gestion globale de ces carburants au profit des forces terrestres.

- Déplacements et transports :

"Transport de matériel" : Ces dépenses comprennent les coûts de transport de matériels dans le cadre des évaluations et expérimentations technico-opérationnelles et des présentations de matériels sur les différents camps nationaux.

"Achat, location et entretien des matériels de transport" : Cette sous-catégorie comprend entre autres les frais de location d’aéronefs (pour le compte du groupement aéroporté de Toulouse) et les frais liés à l’entretien des véhicules de la gamme commerciale encore non-externalisés.

- Achat, location et entretien des matériels

Cette catégorie de coûts regroupe des achats de fournitures d’atelier et de magasin, des achats d’outillage, l’entretien des matériels techniques et industriels.



4. Crédits spécifiques

Catégorie de coûts

LFI

Consommation

Ecart

Consommation/LFI



Volume

Unité d’œuvre

Coût unitaire

Divers

0

199

+ 199

ND

ND

ND

Frais de contentieux et de réparation

0

2 581

+ 2 581

ND

ND

ND

Total

0

2 780

+ 2 780










Ces frais, au caractère aléatoire, n’avaient pas pu faire l’objet d’une prévision au moment de la construction budgétaire. Il s’agit pour l’essentiel de frais de contentieux occasionnés par les activités de la STAT (Section technique de l’armée de terre).



Sous-action n° 94 : Soutien - Expérimentation Marine







dépenses de fonctionnement

Le centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale et l’escadrille 10S (CEPA/10S) constituent l'organisme spécialisé de la marine nationale pour l'expérimentation et la validation de nouveaux matériels aéronautiques, ainsi que pour la réception et le convoyage des aéronefs de l'aéronautique navale. Il dispose d’un effectif de 214 personnes (169 militaires et 45 civils). Depuis 2005, le CEPA est chargé de la conception et de la réalisation de matériel expérimental à vocation aéronautique.

Le CEPA apporte son soutien au bureau des programmes aéronautiques de l'état-major de la marine pour le développement et la mise au point des aéronefs ou des matériels :

- il effectue, sur demande de la délégation générale pour l'armement (DGA), des essais techniques particuliers, des essais de réception et des essais officiels d'intégration de systèmes d'armes ;

- il étudie et valide des améliorations de matériels en service dans l'aéronautique navale ;

- il assure les vols à caractère technique des aéronefs de l'aviation navale lors de leur livraison à la marine après des opérations de maintenance réalisées chez les industriels ;

- il élabore et tient à jour les programmes des vols techniques, de réception et de mise au point des aéronefs de l'aéronautique navale ;

- il peut également prêter son concours à d'autres organismes pour l'exécution d'évaluations ou d'essais spécifiques.

En tant qu'organisme mixte (DGA et marine), la commission permanente des programmes et des essais (CPPE) rend des avis au délégué général pour l'armement (DGA) avant l'acceptation formelle des matériels, et des avis au chef d'état-major de la marine (CEMM), tant lors de la prise en charge des bâtiments par la marine qu'avant l'admission au service actif (ASA). Elle dispose d'un effectif de 21 personnes.

Par ailleurs, la CPPE est l'organisme habilité à délivrer les autorisations de naviguer aux bâtiments militaires sur la base du constat de leur conformité aux exigences de sécurité maritime.

dépenses DE FONCTIONNEMENT

Dépenses de fonctionnement ne relevant pas du périmètre financier de la LPM (titre 3 HLPM)

AE




Consommation par catégorie LOLF

(catégorie 31)






Action 11

Sous-action 94



LFI

Consommation totale

751 851

800 832

800 832

Dépenses de fonctionnement autres que celles de personnel (catégorie 31)

1. Crédits liés à l'homme

CP


Catégorie de coûts

Sous-catégorie de coûts

LFI

Consommation

Ecart Consommation/ LFI

Volume

Unité d'œuvre

Coût unitaire (en CP)

Entretien du personnel

Autres dépenses liées à l’entretien du personnel

50 000

49 755

- 245

212

Nombre de personnes

234,69

Déplacements et transports

Transport et déplacement du personnel

120 000

53 168

- 66 832

212

Nombre de personnes

250,79

Total

170 000

102 923

- 67 077










La diminution du montant des frais de déplacement a permis d’équilibrer la forte augmentation des autres dépenses de fonctionnement.

2. Crédits liés à la structure

Les crédits liés à la structure sont positionnés au programme 178 "Préparation et emploi des forces". Le CEPA utilise les installations de la base aéronautique navale de Hyères et la CPPE utilise celles de l'établissement de l'aéronautique navale de Toussus-le-Noble.



3. Autres crédits de fonctionnement

CP


Catégorie de coûts

Sous-catégorie de coûts

LFI

Consommation

Ecart consommation/ LFI

Volume

Unité d'œuvre

Coût unitaire (en CP)

Carburants

Carburéacteur

356 000

669 927

313 927

1 280

Volume (m³)

523,38

Frais de communication, documentation et relations publiques

2 600

2 717

+ 117

ND

Nombre d'événements

ND

Achat, location et entretien des matériels

244 251

9 821

- 234 430

ND

Nombre de matériels

ND

Total

602 851

682 465

+ 79 614










En 2008, les dépenses relatives au carburéacteur ont subi la forte variation des prix des produits pétroliers. Cette dépense supplémentaire a pu être contenue grâce aux marges dégagées par les sous-catégories de coûts des dépenses liées à l’homme (cf. supra).



Sous-action n° 95 : Soutien - Expérimentation Air







dépenses de fonctionnement

Contenu de la sous-action

Le centre d'expérimentation aérienne militaire (CEAM) est un organisme extérieur de l'état-major de l'armée de l'air (EMAA) chargé :

- de conseiller l'EMAA lors des travaux de développement des futurs matériels ;

- d'expérimenter les matériels sur un plan opérationnel, de définir les méthodes d'emploi et de maintenance, de préparer le soutien des systèmes et d’élaborer la documentation correspondante ;

- d'assurer la formation opérationnelle et technique initiale des unités appelées à utiliser ces nouveaux matériels, ainsi que l'instruction dans certains domaines spécifiques.

Dépenses de fonctionnement ne relevant pas du périmètre financier de la LPM (titre 3 HLPM)

en AE







Consommation par catégorie LOLF

(catégorie 31)






Action 11

Sous-action 95



LFI

Consommation totale

971 518

724 170

724 170

Dépenses de fonctionnement autres que celles de personnel (catégorie 31)

1. Crédits liés à l'homme

CP


Catégorie de coûts

Sous-catégorie de coûts

LFI

Consommation

Ecart consommation/ LFI

Volume

Unité d'œuvre

Coût unitaire (en CP)

Entretien du personnel

Formation et instruction

43 283

17 645

-25 638

881

Nombre de personnes

20,04

Télématique, informatique, bureautique

Télécommunications et transmissions

1 552

0

-1 552

ND

Nombre de personnes

ND 

Achat et location de matériel informatique, de consommables et de fournitures générales

104 773

760

-104 013

881

Nombre de personnes

0,86

Déplacements et transports

Transport et déplacement du personnel

661 661

836 207

174 546

881

Nombre de personnes

949,51

Total

811 269

854 612

43 343










Les dépenses évoluent rapidement en fonction du plan de charges, dépendant de l’activité liées aux opérations d’armement, ce qui explique la diminution de la consommation des crédits liés à l’homme, par rapport à la prévision initiale.

- Entretien du personnel :

"Formation et instruction" : Il s’agit de formations spécifiques, nécessitées par les matériels en expérimentation.



- Télématique, bureautique, informatique :

"Achat et location de matériel informatique, de consommables et de fournitures générales" : Cette sous-catégorie recouvre des dépenses de micro-informatique liées aux matériels en expérimentation.



- Déplacements et transports :

"Transport et déplacement du personnel" : Cette catégorie regroupe les frais de déplacement temporaire versés au personnel militaire et civil en mission ou en stage.



2. Autres crédits de fonctionnement

CP


Catégorie de coûts

Sous-catégorie de coûts

LFI

Consommation

Ecart consommation/ LFI

Volume

Unité d'œuvre

Coût unitaire (en CP)

Carburants

Autres dépenses de carburant et divers

17 235

0

-17 235

0

Volume (m3)

0

Frais de communication, documentation et relations publiques

13 492

80

-13 412

ND

Nombre d'évènements

ND

Achat, location et entretien des matériels

157 522

1 243

-156 279

ND

Nombre de matériels

ND

Total

188 249

1 323

-186 926










Les autres crédits de fonctionnement (autres carburants et divers, frais de documentation et achat, location et entretien de matériels) sont employés dans le cadre des expérimentations et des évaluations menées par le CEAM.

L’écart entre la consommation et la prévision initiale doit être relativisé par le fait que la location d’un d’avion ravitailleur, dans le cadre de l’expérimentation de l’hélicoptère EC 725 Caracal, est retracée en crédits spécifiques (divers). Cette dépense s’est élevée à 196 428 € (en AE et en CP), ce qui ramène l’écart avec la prévision à une différence réelle de 10 791 € (en CP).



3. Crédits spécifiques

En CP


Catégorie de coûts

LFI

Consommation

Ecart

consommation/LFI



Volume

Unité d’œuvre

Coût unitaire

Frais de contentieux et de réparation

0

1 289

1 289

ND

ND

ND

Divers

0

196 428

196 428

1

Nombre de dossiers

196 428

Total

0

197 717

197 717











- Frais de contentieux et de réparation :

Cette catégorie de dépenses recouvre le paiement d’intérêts moratoires liés à l’exécution de marchés.



- Divers :

Il s’agit de la location d’un avion ravitailleur, dans le cadre de l’expérimentation de l’hélicoptère EC 725 Caracal (cf. supra).





action n° 12 : Parts étrangères et programmes civils












Prévision LFI

Réalisation

(y.c. FDC et ADP)

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

Autorisations d’engagement




1 575 000

1 575 000




80 164 338

80 164 338

Crédits de paiement




1 575 000

1 575 000




16 618 604

16 618 604

dépenses de fonctionnement





Autorisations d’engagement

Crédits de paiement

Catégorie

Prévision LFI

Consommation

Prévision LFI

Consommation

Dépenses de fonctionnement autres que celles de personnel




27 249 426




4 188 924
1   ...   46   47   48   49   50   51   52   53   54


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