Plr 2008 extrait du rap de la mission : Défense




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III – Description technique

3.1 – Performances

Sans objet.



3.2 - Aspects industriels et commerciaux

Soutien divers aux programmes : travaux faisant intervenir de nombreuses sociétés, PME et PMI (infrastructures informatiques), études réalisées en partie par des organismes internationaux ou des organismes de normalisation ou encore des PME PMI.

Élimination de composants et assainissement du site d’Angoulême : SNPE assure la dépollution du site.

IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons



4.1 – Calendrier

Sans objet.



4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Sans objet.



V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Soutien divers aux programmes

10 500 000

7 794 672

-2 705 328

19 710 000

13 453 023

-6 256 977

Installations nucléaires de la DGA

17 000 000

11 810 007

-5 189 993

23 660 000

20 311 175

-3 348 825

EPM des aéronefs de la DGA

13 500 000

12 437 554

-1 062 446

14 410 000

12 628 850

 -1 781 150

Soutien et investissements techniques de la DGA

78 491 215

87 648 892

9 157 677

110 120 000

86 787 877

-23 332 123

Elimination des composants, assainissement de sites

7 140 000

8 179 046

1 039 046

15 970 000

8 246 655

-7 723 345

Dépenses d’essais

0

1 737 169

1 737 169

91 440

1 404 849

1 313 409

Total

126 631 215

129 607 340

2 976 125

183 961 440

142 832 429

 -41 129 011

En AE, l’écart résulte de l’engagement d’AE reportées de 2007 à 2008.

L’écart entre les paiements prévus et réalisés résulte de la limitation des paiements imposée en fin d’année au programme 146.



5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

185,2

148,6




333,8

PLR (b)

207,0

129,6




336,6

Écart (b) – (a)

21,8

-19,0




2,8

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007

Certaines commandes sont décalées ou supprimées afin de rendre la situation des projets concernés compatible avec les orientations du Livre Blanc et le projet de LPM 2009-2014.




2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

184,0

119,6

30,2

0,0

333,8

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

142,8

126,3

50,6

16,8

336,6

Ecart

(b) - (a)

-41,1

6,7

20,4

16,8

2,8

Voir § 5.1.



Sous-action n° 93 : Soutien - Expérimentation Terre







dépenses de fonctionnement

Contenu de la SOUS-ACtion 93

Cette sous-action répond au besoin d’interface entre les forces opérationnelles et la conduite des programmes et opérations d’armement, ainsi qu’au besoin d’évaluation approfondie des armements et équipements des forces terrestres. Il s’agit de contribuer, sur le plan technico-opérationnel, à la réalisation de 360 programmes ou opérations tels que le char Leclerc, des hélicoptères, le SICF (système d’information pour le commandement des forces), des engins de chantier, des systèmes optroniques, etc.

L’organisation générale de la section technique de l’armée de terre (STAT) est restée inchangée en 2008. Elle comprend une implantation centrale à Satory et différents détachements implantés au plus près des forces (Toulouse pour les TAP, Haguenau et Mützig pour la guerre électronique), le camp de Mourmelon (et ses installations spécifiques comme l’aérodrome ou le polygone NBC) permettant la réalisation des différentes évaluations et expérimentations.

En 2008, près de 500 jours de travail ont été consacrés aux actions de soutien direct aux forces, en métropole et en opérations extérieures. En particulier, pour l’arme de mêlée et les facteurs humains, trois missions majeures ont été exécutées au profit des unités projetées en Afghanistan (intégration brouilleurs, réchauffeurs AMX 10 RC, protection du tireur AN F1 sur VBL, protection DREP), représentant 380 jours de travail. Les groupements Artillerie et Renseignement ont aussi été sollicités, à hauteur d’un officier et d’un à deux sous-officiers, pour des missions au Kosovo (DRAC), au Tchad (drone SKYLARK) et au Liban (MARTHA).

Des moyens significatifs ont notamment été consacrés à des présentations d’équipements (exemples : FELIN, VBCI, CAESAR), des actions menées dans le cadre de l’urgence opérationnelle, au soutien à l’exportation (TIGRE, MAESTRO, MARTHA, CAESAR, etc), à la participation aux groupes de travail OTAN.
Dépenses de fonctionnement ne relevant pas du périmètre financier de la LPM (titre 3 HLPM)

en AE








Consommation par catégorie LOLF

(catégorie 31)






Action 11

Sous-action 93



LFI

Consommation totale

3 913 735

4 105 552

4 105 552

dépenses de fonctionnement



1. Crédits liés à l'homme

CP


Catégorie de coûts

Sous-catégorie de coûts

LFI

Consommation

Ecart

Consommation/LFI



Volume

Unité d’œuvre

Coût unitaire

Entretien du personnel

Formation et instruction

21 252

12 092

- 9 160

20

Nombre de personnes formées

604,59

Habillement

10 626

12 012

+ 1 386

732

Nombre de personnes

16,41

Autres dépenses liées à l’entretien du personnel

107 610

7 241

- 100 369

732

Nombre de personnes

9,89

Télématique, informatique, bureautique

Télécommunications et transmissions

175 523

137 989

- 37 534

732

Nombre de personnes

188,51

Achat et location de matériel informatique, de consommables et de fournitures générales

120 477

167 792

+ 47 315

732

Nombre de personnes

229,22

Entretien, maintenance, formation et prestations de service

107 307

174 275

+ 66 968

732

Nombre de personnes

238,08

Déplacements et transports

Transport et déplacement du personnel

1 545 709

1 418 628

- 127 081

732

Nombre de personnes

1 938,02

Total

2 088 504

1 930 029

- 158 475









L’écart entre la dotation prévue et la consommation correspond essentiellement à des adaptations du plan de charge tenant compte, entre autres, de l’actualité des programmes et opérations d’armement.

- Entretien du personnel :

"Formation et instruction" : Les crédits de formation et instruction sont destinés à financer le maintien du niveau de qualification du personnel en vue de certaines expérimentations. Ils comprennent en outre les coûts de reconversion du personnel civil.



"Habillement" : Cette catégorie intègre les dépenses liées aux travaux effectués par les maîtres ouvriers, les dépenses relatives à l’achat et au renouvellement des tenues adaptées à la mission des gardiens civils, et enfin l’achat d’effets de protection individuelle, ou d’effets spécifiques, non-fournis par le commissariat de l’armée de Terre.

"Autres dépenses liées à l’entretien du personnel" : Ces dépenses correspondent à des dépenses diverses de matériel d’instruction, de sport, de vie courante, ou encore à des frais généraux, qui permettent d’assurer les conditions normales de vie courante dans les formations.

- Déplacements et transports :

"Transport et déplacement du personnel" : Cette sous-catégorie de coûts regroupe les crédits liés aux frais de déplacement du personnel militaire ou civil principalement dans le cadre des expérimentations conduites.

La consommation est sensiblement inférieure à la prévision, compte tenu de la baisse des activités d’expérimentation.



2. Crédits liés à la structure

CP


Catégorie de coûts

Sous-catégorie de coûts

LFI

Consommation

Ecart

Consommation/LFI



Volume

Unité d’œuvre

Coût unitaire

Coûts liés aux infrastructures

FOD

120 748

228 147

+ 107 399

73 504

m² de SHON

3,10

Energie

460 981

718 492

+ 257 511

73 504

m² de SHON

9,77

Loyers

0

179

179

ND

m² de SHON

ND

Entretien, maintenance et travaux immobiliers

295 262

234 835

- 60 427

73 504

m² de SHON

3,19

Total

876 991

1 181 653

+ 304 662










L’écart entre la dotation prévue et la consommation se justifie notamment par les augmentations très sensibles des prix des produits pétroliers et de l’électricité.

Cette catégorie comprend les crédits dédiés à l’entretien du cadre de vie et de travail du personnel civil et militaire de la défense. Il s'agit principalement des dépenses d'énergie et d’entretien locatif (ou maintenance non spécialisée), y compris les différents travaux à la charge de l’attributaire de l’infrastructure imposés par la réglementation sur l’hygiène, la prévention des risques et la protection de l’environnement.

Les besoins en énergie sont relativement élevés du fait de la destination technique spécifique de la majeure partie de l’infrastructure. L’entretien et la maintenance de l’immobilier sont marqués par les travaux de mise aux normes de sécurité de certains bâtiments.

3. Autres crédits de fonctionnement

CP


Catégorie de coûts

Sous-catégorie de coûts

LFI

Consommation

Ecart

Consommation/LFI



Volume

Unité d’œuvre

Coût unitaire

Carburants

Carburéacteur

263 435

0

- 263 435

ND

Volume (m³)

ND

Autres dépenses de carburant

368 378

536 873

+ 168 495

428

Volume (m³)

1 254,38

Déplacements et transports

Transport de matériel

41 480

9 702

- 31 778

ND

-

ND

Achat, location et entretien des matériels de transport

24 224

20 655

- 3 569

ND

-

ND

Frais de communication, documentation et relations publiques

63 335

72 030

+ 8 695

ND

-

ND

Achat, location et entretien des matériels

301 388

156 381

- 145 007

ND

-

ND

Total

1 062 240

795 641

- 266 599









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