Plr 2008 extrait du rap de la mission : Défense




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V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

PAAMS

5 000 000

19 435 345

14 435 345

43 717 361

37 912 147

-5 805 214

En 2008 ont principalement été commandés des travaux de soutien initial du système et des travaux d’expertise et d’essais.

En AE, l’écart résulte essentiellement de l’engagement d’AE reportées de 2007 à 2008.

Le retard des travaux de qualification du système a décalé des paiements en 2009.

5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

117,0

25,9




142,9

PLR (b)

139,7

19,4




159,1

Écart (b) – (a)

22,7

-6,5




16,2

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007

L’engagement du contrat soutien phase 2 a été reporté.




2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

43,7

74,7

23,4

1,1

142,9

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

37,9

72,7

48,5

0,0

159,1

Ecart

(b) - (a)

-5,8

-2,0

25,1

-1,1

16,2

Voir § 5.1.



Sous-action n° 86 : Assurer la protection des forces et des sites - Autres opérations et assurer la protection de l’homme







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : Assurer la protection des forces et des sites

nom du programme : Autres opérations et assurer la protection de l'homme

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

Protection des forces terrestres : Mener des actions de minage, contre-minage et de protection (en particulier lutte contre les engins explosifs improvisés – EEI) au profit des forces terrestres au contact.

Bâtiments de la flotte : traitement des obsolescences et mises à niveau nécessaires à leur activité.

Detecbio V1 : détecter et identifier, au plus tôt, des agents biologiques dans l’environnement (terre, air, mer) permettant de sauvegarder les personnes et limiter la réduction de capacité opérationnelle lors d’une agression biologique.

Équipement NRBC : assurer la montée en puissance des unités de défense NRBC (détection, protection, décontamination), en tenant compte de menaces émergentes dans le domaine biologique et celui des risques industriels. Adaptation aux évolutions du domaine, au travers d’expertises, de développements à cycle court et de compléments d’acquisition.

1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

DETECBIO V1

3

3

3




II – Contenu physique :

Bâtiments de la flotte : la sous action recouvre dans ce domaine la mise à niveau des moyens d'autodéfense antiaérienne des bâtiments de surface

Detecbio V1 : le programme Detecbio v1 comprend la livraison de trois systèmes permettant le déclenchement d’une alerte en temps réel, le prélèvement d’échantillons sur les lieux de l’alerte et le maintien de leur traçabilité, la confirmation ou l’infirmation de l’alerte et enfin la transmission des informations participant au suivi de l’évolution du danger.

Equipement NRBC : il comprend des matériels de protection individuelle et collective, de détection et de décontamination NRBC, tels que les équipements nécessaires aux équipes de reconnaissance et d’évaluation terre air (Ereta), les ensembles de remise en condition du personnel (Cerpe), les appareils portatifs de contrôle de contamination chimique (AP4C). Sont aussi menés dans ce cadre des évaluations et des essais de solutions sur étagères et le soutien de l’ensemble provisoire d’alerte biologique de théâtre (EPABT).

Protection des forces terrestres : l’objectif est d’équiper les forces en systèmes de protection actifs et passifs efficaces contre les menaces proliférantes (EEI, lances-roquettes antichars, missiles et obus flèches).

III – Description technique

3.1 – Performances

Detecbio V1 : les systèmes Detecbio v1 auront comme principales performances opérationnelles de :

permettre l’alerte, par des balises télé-opérées, dans les minutes suivant l’agression ; prélever des échantillons et identifier les agents (ou familles d’agents) principaux de la menace dans un délai court.

Equipement NRBC : les essais et évaluations menés permettent de tester des solutions nouvelles et d’évaluer des technologies émergentes ayant potentiellement des répercussions sur l’équipement des forces. Il s’agit de préparer la prochaine génération d’équipements afin de faire face à un panel de risques élargi.



3.2 - Aspects industriels et commerciaux

Detecbio V1 : la maîtrise d’œuvre est répartie entre EADS D&S et un groupement composé des sociétés NBC-Sys et Bertin Technologies.



Equipement NRBC : la maîtrise d’œuvre est assurée principalement par des PME/PMI stratégiques du domaine NRBC.

IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

DETECBIO V1

Approbation du dossier de lancement de la conception (DLC)

2005

2005




Notification des marchés : CARAIB et SPAD

2007

Sans objet (*)




Approbation du dossier de lancement de réalisation (DLR)

2009

2010

12

Fourniture du premier système DETECBIO v1

2011

2012

12

MSO des systèmes DETECBIO v1

2012

2013

12

(*) L’annulation en octobre 2007 de la première procédure DETECBIO (marchés CARAIB et SPAD) concernant la conception du programme a conduit à relancer une procédure. Deux nouveaux marchés (FIDGI et SAMOA) ont pu être engagés en 2008 ce qui a permis de limiter l’impact final sur la date de mise en service opérationnel.

4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Opération

Années




Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

DETECBIOV1

Commandes

PLF






















3

3

PLR



















1 (*)

2

3

Livraisons

PLF






















3

3

PLR






















3

3

(*) Le prototype commandé dans le cadre des marchés de conception sera modifié au stade de réalisation pour devenir l’un des 3 systèmes opérationnels.

V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

DETECBIO V1

0

27 720 000

27 720 000

4 710 000

20 000

-4 690 000

Autres

31 500 000

57 092 368

25 592 368

52 117 000

56 033 523

3 916 523

Total

31 500 000

84 812 368

53 312 368

56 827 000

56 053 523

-773 477

Les marchés de conception DETECBIO ont été engagés. Des équipements (brouilleurs contre les engins explosifs improvisés et véhicules fortement protégés Buffalo) ont été commandés pour répondre aux besoins les plus urgents issus du retour d’expérience d’opérations extérieures en cours.

En AE, l’écart résulte principalement de l’engagement des affaires précitées.



5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

108,0

40,0

 

148,0

PLR (b)

139,6

84,8

 

224,4

Écart (b) – (a)

31,5

44,8

 

76,3

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007

Voir § 5.1.




2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

56,8

46,0

17,5

27,7

148,0

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

56,1

103,8

27,5

37,0

224,4

Ecart

(b) - (a)

-0,8

57,9

10,0

9,2

76,3



action n° 11 : Préparation et conduite des opérations d’armement












Prévision LFI

Réalisation

(y.c. FDC et ADP)

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

Autorisations d’engagement

892 358 182

275 625 529

1 167 983 711

889 456 470

307 705 141

1 197 161 611

Crédits de paiement

892 358 182

355 649 002

1 248 007 184

889 456 470

340 667 314

1 230 123 784

dépenses de fonctionnement





Autorisations d’engagement

Crédits de paiement

Catégorie

Prévision LFI

Consommation

Prévision LFI

Consommation

Dépenses de fonctionnement autres que celles de personnel

96 889 314

181 998 535

120 492 562

292 275 720

FDC et ADP prévus

61 105 000




61 105 000



dépenses d’investissement





Autorisations d’engagement

Crédits de paiement

Catégorie

Prévision LFI

Consommation

Prévision LFI

Consommation

Dépenses pour immobilisations corporelles de l’État

113 131 215

120 144 857

169 551 440

44 531 492

Dépenses pour immobilisations incorporelles de l’État




4 106 203




2 404 556

FDC et ADP prévus

3 000 000




3 000 000



dépenses d’intervention





Autorisations d’engagement

Crédits de paiement

Catégorie

Prévision LFI

Consommation

Prévision LFI

Consommation

Transferts aux autres collectivités

1 500 000

1 455 546

1 500 000

1 455 546



coûts synthétiques







Synthese LPM / HLPM action 11




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

LPM

26 631 215

129 607 339

2 976 124

183 961 440

142 832 429

-41 129 012

HLPM

84 889 314

173 132 630

88 243 316

107 582 562

207 433 330

99 850 768

Total

211 520 529

302 739 969

91 219 440

291 544 002

350 265 759

58 721 757

échéancier deS paiements associes aux engagementS – Périmètre LPM hors T2
1   ...   46   47   48   49   50   51   52   53   54


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