Plr 2008 extrait du rap de la mission : Défense




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V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

RMV Mistral

57 020 000

56 925 972

-94 028

30 780 540

30 657 466

-123 074

En 2008 ont été commandés des travaux relatifs au développement du missile rénové.

5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

74,5

57,0




131,5

PLR (b)

74,1

56,9




131,1

Écart (b) – (a)

-0,3

-0,1




-0,4

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007






2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

30,8

35,4

15,7

49,6

131,5

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

30,7

51,8

24,9

23,8

131,1

Ecart

(b) - (a)

-0,1

16,4

9,2

-25,8

-0,4



Sous-action n° 84 : Assurer la protection des forces et des sites - Frégate anti-aérienne HORIZON







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : HORIZON

nom du programme  Frégates antiaériennes HORIZON

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

Dans le cadre plus général de la lutte sur mer contre les menaces aérienne, maritime et sous-marine, les frégates HORIZON ont pour mission opérationnelle d'assurer la direction de la lutte et le commandement des opérations aériennes dans les contextes d'emploi suivants :

– escorte d'une force aéronavale ;

– escorte d'un groupe de bâtiments faiblement armés ;

– intervention isolée.

1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

Frégates de défense aérienne HORIZON

4

2

2




II – Contenu physique :

La frégate, d'un déplacement d'environ 7000 tonnes, a un rôle principal de chef de dispositif de défense aérienne et met en œuvre des capacités anti-navires et des moyens d'autodéfense contre les menaces sous-marines.



III – Description technique

3.1 – Performances

Équipage : 193 personnes, Propulsion type CODOG ( turbines et diesels ).

Vitesse maximale de 29 nœuds, Distance franchissable : 7000 Nq à 18 nœuds, Durée de vie : 25 ans.

Armes : 48 missiles ASTER 30 ou 15, deux canons de 76 mm, torpilles MU 90, 8 missiles MM40.

Hélicoptère embarqué NH 90.

Capacité d'assurer des fonctions "d'Officer in Tactical Command" (OTC) avec un état-major réduit (de l'ordre de 20 personnes).

Système de combat (CMS), lutte anti-aérienne (PAAMS), lutte sous-marine (sonar de coque, système de lutte anti-torpille), transmissions (FICS), guerre électronique (MSE radar, CM radar, leurrage EM et IR).

3.2 - Aspects industriels et commerciaux

Programme mené en coopération franco-italienne.

La joint venture de tête, HORIZON SAS, comprend DCNS côté français, ainsi que FINCANTIERI et FINMECCANICA regroupés en ORIZZONTE, côté italien.

La conception de la plate-forme est assurée par FINCANTIERI et DCNS.

Le développement du système de combat est assuré par EUROSYSNAV (DCNS et FINMECCANICA).

La production et les essais sont réalisés par DCNS à Lorient côté français, et FINCANTIERI, côté italien.



IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

HORIZON

Lancement de la phase de développement et de production

2000

2000




Première sortie à la mer de Forbin

2006

2006




Mise à flot de chevalier Paul

2006

2006




Présentation aux essais officiels de Chevalier Paul (à quai)

2007

2007




Livraison de Forbin

2008

Décembre 2008

6

L'écart constaté sur la livraison du Forbin est dû à un retard industriel sur le système de combat.

4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Opération

Années




Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

HORIZON

Commandes

PLF

2






















2

PLR

2






















2

Livraisons

PLF



















1

1

2

PLR



















1

1

2

V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Horizon

4 000 000

28 196 031

24 196 031

133 350 000

40 448 968

-92 901 032

Les principaux engagements 2008 correspondent à des hausses économiques sur le contrat principal et à l’acquisition de rechanges de grande prévoyance ainsi qu’à des travaux liés à la qualification du système d’artillerie et de sa munition.

En AE, l’écart résulte essentiellement de l’engagement d’AE reportées de 2007 à 2008.

En CP, l’écart entre les paiements prévus et réalisés est dû principalement à la limitation des paiements imposée en fin d’année 2008 au programme 146.

5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

226,8

19,2




246,0

PLR (b)

274,5

28,2




302,7

Écart (b) – (a)

47,7

9,0




56,7

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007

Voir § 5.1.




2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

133,3

112,7

0,0

0,0

246,0

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

40,4

208,9

53,2

0,2

302,7

Ecart

(b) - (a)

-92,9

96,2

53,2

0,2

56,7

Voir § 5.1.



Sous-action n° 85 : Assurer la protection des forces et des sites - Système principal de missiles anti-aériens (PAAMS)







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : PAAMS

nom du programme : Système principal de missile aNTIaeriens

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

Défense aérienne de zone, défense locale et autodéfense pour les frégates HORIZON (France et Italie) et T45 (Royaume-Uni).



1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

Système PAAMS

4

2

2




Missiles

240

120

120




II – Contenu physique :

– Munitions communes au FSAF, composées d'un missile bi-étage à lancement vertical et vecteur terminal commun à 2 versions différenciées par l'accélérateur (Aster 15 : version courte portée ; Aster 30 : version moyenne portée) ;

– Radar multifonctions EMPAR (SAMPSON pour la variante britannique) ;

– Système C2 de commandement et de contrôle ;

-- Système de lancement vertical ;

– Radar longue portée (LRR).



III – Description technique

3.1 – Performances

Autodéfense et défense locale contre des salves de missiles antinavires assaillants supersoniques. Défense à moyenne portée contre missiles antinavires rasant et plongeant et contre avions.



3.2 - Aspects industriels et commerciaux

Maîtrise d’œuvre industrielle : Europaams, société anonyme de droit français détenue par la société UKAMS (société de droit anglais détenue à 100% par Matra BAe Dynamics (MBD) UK, devenu MBDA UK) et le GIE Eurosam (GIE formé par les sociétés MBDA et THALES, maître d’œuvre de la variante Empar du PAAMS).

IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

PAAMS

Approbation du DLR

1998

1998




Notification du contrat trilatéral (Développement + 1 Système)

1999

1999




Notification du contrat d’acquisition du deuxième système PAAMS/LRR (hors munitions).

2003

2003




Notification du contrat d’acquisition du deuxième lot de munitions (par l’OCCAR dans le cadre FSAF).

2003

2003




Premier système installé à bord

2005

2005




Qualification système d’armes (campagne de tir sur Carabiniere terminée, quelques essais complémentaires à réaliser, documentation technique à livrer)

2008

2008 (*)




Livraison des 60 premiers missiles (20 Aster 15 et

40 Aster 30)



2007

2007


2007

2008


12 (**)

Livraison de 26 missiles

2008

2009

(**)

(*) Une capacité suffisante pour l’acceptation de la Frégate Forbin a été acquise en décembre 2008. Les travaux de revue de qualification du système se poursuivront au 1er trimestre 2009 pour lever les dernières réserves avant la qualification trinationale en juin 2009.

(**) Des difficultés techniques rencontrées par l’industrie en 2007 ont retardé la livraison des munitions.



4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Opération

Années




Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

PAAMS - Systèmes


Commandes

PLF

1

1



















2

PLR

1

1



















2

Livraisons

PLF










1

1










2

PLR










1

1










2

PAAMS - Munitions

Commandes

PLF

60

60



















120

PLR

60

60



















120

Livraisons

PLF













18

52

26

24

120

PLR













18

18

24

60

120

Voir § 4.1.
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