Plr 2008 extrait du rap de la mission : Défense




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I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

Sous-marin de maîtrise des espaces maritimes, seul ou en coopération. Soutien de la force océanique stratégique (FOST) ou d'une force aéronavale. Opérations de projection de forces et de frappe dans la profondeur (missile de croisière). Opérations spéciales (commandos, nageurs de combat, mines...).



1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

Sous-marins

6

6

6




II – Contenu physique :

Six sous marins d'attaque, équipés d'une propulsion nucléaire et capables de mettre en œuvre la future torpille lourde (FTL), le missile anti-navire SM 39 modernisé et le missile de croisière naval (MdCN). Les sous-marins sont dotés de moyens de communication leur permettant de s'intégrer au sein d'une force navale.



III – Description technique

3.1 – Performances

Autonomie de 70 jours en plongée.

Capacité de mise en œuvre du MdCN, du SM 39 et de la torpille FTL.

Capacité de stockage des armes : >18 armes.



3.2 - Aspects industriels et commerciaux

DCNS et AREVA-TA sont regroupés au sein d’un groupement momentané d’entreprises (GME) dans lequel la maîtrise d'œuvre d'ensemble du navire est confiée à DCNS. Dans le domaine spécifique de la chaufferie nucléaire, le commissariat à l'énergie atomique (CEA) assure la maîtrise d'ouvrage par délégation, la société AREVA-TA en étant maître d'œuvre.



IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

BARRACUDA

Lancement du programme




Novembre 2006




Dossier d'orientation validé

2001

2001




Notification du marché de réalisation

2006

2006




Admission en service actif du premier sous-marin

2017

2017




4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Opération

Années




Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

BARRACUDA

Commandes

PLF













1







5

6

PLR













1







5

6

Livraisons

PLF






















6

6

PLR






















6

6

V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

BARRACUDA

253 556 000

1 000 157 907

746 601 907

330.368 698

293 512 303

-36 856 395

Les principaux engagements 2008 ont permis la notification de travaux relatifs à la réalisation du premier sous marin.

En AE, l’écart résulte essentiellement de l’engagement d’AE reportées de 2007 à 2008.

En CP, l’écart entre les paiements prévus et réalisés est dû à la limitation des paiements imposée en fin d’année au programme 146.

5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

1 861,7

1 019,4




2 881,0

PLR (b)

1 867,5

1 000,2




2 867,6

Écart (b) – (a)

5,8

-19,2




-13,4

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007






2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

330,3

533,7

544,2

1 472,9

2 881,0

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

293,5

393,0

492,8

1 688,3

2 867,6

Ecart

(b) - (a)

-36,7

-140,7

-51,4

215,4

-13,4

Voir § 5.1.



Sous-action n° 75 : Opérer en milieu hostile - Autres opérations et conduire des opérations spéciales







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : opérer en milieu hostile – autres opérations et conduire des opérations spéciales

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm



I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

L’objectif est le maintien de la capacité des forces à opérer en milieu hostile, en particulier :

pour le domaine aéronautique :

- pour les avions de patrouille maritime ATL2, les besoins sont les suivants : maintien en service (obsolescences), maintien des capacités de lutte anti-sous-marine (intégration de la torpille MU90), mise aux normes OACI12 (préservation de la liberté de transit dans les espaces aériens civils) ;

pour le domaine naval :

- maintien de l’interopérabilité interarmées et interalliées de la Flotte ;

- amélioration des capacités d'autodéfense face aux menaces asymétriques de surface, de guerre électronique et de défense face à la menace sous-marine ;

- Panther : missions de défense et d’escorte anti-navire, de contre-terrorisme maritime, de lutte contre le narco-trafic, de sauvetage en mer et sur terre ;

pour le domaine aéroterrestre :

- pour l’EC 725 (COUGAR Resco, HUS - hélicoptère pour unités spécialisées) : recherche et recueil d’équipage en zone de combat, missions de contre-terrorisme, hélitransport des unités du commandement des opérations spéciales ;

- mise à niveau de la capacité à mener le combat avec des unités équipées de blindés.

1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

ATL 2 : Rénovation OACI

22

22

22




Char LECLERC

650

406

406




Dépanneurs Char

LECLERC


30

20

18

Baisse du besoin opérationnel (*)

VBL/VB2L PC/VB2L PRB

210 / 198 / 92

207 / 201 / 92

207 / 201 / 92




EGACOD

104

104

104




AMX10P

108

108

108




VAB fiabilisé/valorisé

2 278 / 1 710

2 278 / 1 710

2 278 / 1 710




(*) Compte tenu de l’évolution de l’organisation des régiments blindés la décision a été prise fin 2007 de ne pas rétrofiter les deux premiers dépanneurs char Leclerc livrés.

II – Contenu physique :

L’ATL2 est un avion de combat bi-moteur assurant essentiellement les missions de patrouille maritime dévolues à la marine. L'objectif des travaux menés sur cet avion est d’intégrer la torpille MU90, de mettre aux normes OACI certains équipements de l’avion et de traiter des obsolescences.

En ce qui concerne les bâtiments de la Flotte, la sous-action recouvre :

- le maintien à niveau des frégates anti-sous-marines F70 : intégration de la torpille Mu90 (soutes autodéfense pour 3 frégates et soutes torpilles hélicoptère embarqué pour 6 frégates) et renouvellement du sonar de coque (3 frégates) ;

- la rénovation des moyens de veille des bâtiments ;

- la rénovation des moyens d'autodéfense antiaérienne des bâtiments de surface (conduite de tir 30 mm, systèmes SADRAL et SIMBAD, brouilleurs,...) ;

- le développement et l'acquisition de systèmes de munitions de guerre électronique de nouvelle génération ;

- l'acquisition de bouées acoustiques et de munitions de contre-mesures anti-sous-marine ;

- l’acquisition des systèmes de lutte anti-torpilles (SLAT) pour les frégates Horizon et les BPC ;

- les évolutions des capacités des systèmes de direction de combat des bâtiments afin de maintenir l’interopérabilité et de s’adapter aux évolutions nécessaires des composants des systèmes de combat.

ERYX : acquisition de missiles ERYX destinée à constituer le stock objectif associé au système d’armes antichar.

Armement principal du tigre HAD : acquisition d’une capacité de destruction pour le Tigre HAD incluant les missiles, la formation, l’entraînement et le soutien du système d’arme Hellfire 2.

Panther : mise aux normes OACI et intégration d’un système d’armes amélioré (liaison de données tactiques L11, optronique, télémètre laser, etc.).

Puma : mise aux normes OACI.

EC 725 : acquisition de 16 EC 725 RESCO.

Valorisation VAB : augmentation des performances de mobilité et de protection des VAB dont la fonction principale est le transport de troupes au contact.

Char LECLERC : évolutions du char et de ses simulateurs.

Véhicules blindés légers (VBL) : acquisition de véhicules en différentes versions : VBL, VB2L en Poste de Commandement (PC) et Patrouille Recherche Blindée (PRB).

Engin Génie d’Appui au COmbat Débarqué (EGACOD) : développement et acquisition assurant l’accompagnement du VBCI. De conception nouvelle, il devra permettre l’observation par dessus des masques et au delà d’un coin de rue, l’ouverture d’itinéraires et l’organisation du terrain.

AMX 10P : rénovation visant à améliorer la protection de 108 engins et à garantir la disponibilité technique suffisante jusqu’à l’arrivée du VBCI.

Valorisation Engin Blindé du Génie (EBG) : prolongation de la durée de vie, valorisation de 15 ans jusqu’en 2025 et amélioration de la capacité de travail de nuit et de la protection active et passive.

III – Description technique

3.1 – Performances

Pour l’ATL2, il s’agit globalement de maintenir les performances actuelles avec quelques améliorations portant essentiellement sur des mises aux normes de l’aviation civile (OACI) et l’intégration d’armements nouveaux (torpille MU90).

EC 725 RESCO : l’hélicoptère EC 725 RESCO est capable de voler par tout temps et en toute zone. Il dispose d'une autoprotection, avec un rayon d'action et une altitude plafond améliorés par rapport aux hélicoptères en service. Il répond aux évolutions de la réglementation aérienne, ce qui lui permet de rejoindre de manière autonome ses zones d’intervention, et dispose d’un système de surveillance de nuit (caméra FLIR).

Valorisation VAB : augmentation des performances de mobilité (freinage, boîte de vitesse, variation de pression de

gonflage et treuil électrique) et de protection (surprotections caisse et vitrage).

ERYX : système antichar courte portée dotant la totalité des sections d’infanterie d’une capacité de destruction de courte portée.

Armement principal du tigre HAD : le missile Hellfire 2 est capable, à vue directe et au-delà de la vue directe en engagement coopératif, de jour comme de nuit, à moyenne portée, de détruire toutes les cibles mobiles de type : chars de combat, blindés légers ou moyens, ou toutes les cibles fixes ou mobiles à haute valeur ajoutée (postes de commandement, ressources logistiques vitales de l’adversaire).

3.2 - Aspects industriels et commerciaux

Les principaux industriels concernés sont les suivants.

ATL2 : Dassault aviation.

Opérations portant sur les bâtiments de la flotte : DCNS et Thales.

Les travaux d’intégration de la torpille MU90 à l’ATL2 font l’objet d’un contrat en co-traitance entre Dassault Aviation et Eurotorp.

Panther et EC 725  : Eurocopter.

Mise aux normes OACI PUMA : Service Industriel de l’aéronautique (SIAé).

CHAR LECLERC : la maîtrise d'oeuvre est assurée par Nexter Systems (ex GIAT Industries). Les principaux coopérants sont WARTSILA France, SAGEM, EADS, TRW, THALES, SESM, GOODRICH.

VBL : la maîtrise d'oeuvre est assurée par Panhard General Defense.

Valorisation VAB : la maîtrise d'oeuvre est assurée par la société Renault Trucks Defense.

Valorisation Engin Blindé du Génie (EBG) : la maîtrise d'oeuvre est assurée par Nexter Systems.

ERYX : maîtrise d'œuvre assurée par société MBDA



Armement principal du tigre HAD : acquisition d’une première capacité réalisée au moyen de la procédure américaine « Foreign Military Sales » avec comme industriel Lockheed Martin.

IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

ATL2

Notification de la rénovation OACI

Janvier 2007

Février 2007

1

Qualification MU 90 sur ATL2

Décembre 2007

Juillet 2007

-5

SLAT

Livraison des systèmes pour intégration sur frégates Horizon

2006

2006




F70

Intégration du nouveau sonar de coque sur la première frégate

2007

2007




LECLERC

Lancement de la production

1992

1992




Équipement 1er Régiment à 80 chars

1997

1997




Livraison du 406ème char

2007

2007




DCL

Lancement de la réalisation

1997

1997




1ère livraison

1999

1999




Livraison 20ème dépanneur

2006

2006




VBL

Notification du contrat d’acquisition des 500 engins supplémentaires

2002

2002




Première livraison

2003

2003




Livraison de 55 VBL/VB2L

2007

2007




Dernière livraison

2011

2011




EGACOD (*)

Lancement des marchés de définition

2008

2010

24

Lancement d’un marché de réalisation

2011

2014

36

Livraison des premiers engins de série

2017

2020

36

Livraison des derniers engins

2021

2027

72

AMX 10P

Notification du contrat de valorisation de l’AMX10P

2005

2005




Livraison des 54 premiers AMX 10P valorisés

2007

2007




Dernier AMX10P valorisé livré

2008

Octobre 2008




Valo VAB

Livraison des derniers VAB valorisés

2007

Octobre 2008 (**)

12

EBG

Commande 19 EBG + 3 SDMAC Val

2008

Mai 2009 (* **)

12

Livraison du premier EBG valorisé

2010

2010




Livraison dernier système valorisé

2012

2012




Munitions HAD

Livraison des roquettes

2010

2012

24 (*)

(*) Mise en cohérence avec le projet de LPM 2009-2014.

(**) La livraison des derniers VAB valorisés est intervenue en 2008 en raison d’un retard de mise à disposition à l’industriel suite à l’emploi de ces matériels en opérations extérieures.



(***) La commande 2008 a été décalée afin de rendre la situation de ce programme compatible avec les orientations du Livre Blanc et le projet de LPM 2009-2014.

4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Opération

Années




Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

ATL2 : rénovation OACI (*)

Commandes

PLF













22










22

PLR
















2




20

22

Livraisons

PLF






















22

22

PLR






















22

22

SLAT (Leurres)

Commandes

PLF













25







25

50

PLR













50










50

Livraisons

PLF



















25

25

50

PLR



















(**)

50

50

SLAT (Système)

Commandes

PLF

2
















2




4

PLR

2






















2

Livraisons

PLF










1

1







2

4

PLR










1

1










2

Bouées acoustiques type DICASS

Commandes

PLF



















5 000

10 000

15 000

PLR



















10 000

5 000

15 000

Livraisons

PLF



















1 000

14 000

15 000

PLR



















3 000

12 000

15 000

LECLERC

Commandes

PLF

406






















406

PLR

406






















406

Livraisons

PLF

277

23

12

37

43

14







406

PLR

277

23

12

37

43

14







406

DCL

Commandes

PLF

20






















20

PLR

20






















20

Livraisons

PLF

2

2

3

8

5










20

PLR

2

2

3

8

5










20

VBL

Commandes

PLF

202

210




88













500

PLR

202

210




88













500

Livraisons

PLF




59

88

99

44

55

44

111

500

PLR




59

88

99

44

55

44

111

500

EGACOD

Commandes

PLF






















104

104

PLR






















104

104

Livraisons

PLF






















104

104

PLR






















104

104

AMX10P

Commandes

PLF










108













108

PLR










108













108

Livraisons

PLF
















54

54




108

PLR
















54

54




108

Valorisation VAB

Commandes

PLF

1009

701



















1710

PLR

1009

701



















1710

Livraisons

PLF

369

285

271

245

275

265







1710

PLR

369

285

271

245

275

197

68




1710

EBG valorisation

Commandes

PLF



















22

32

54

PLR



















(***)

54

54

Livraisons

PLF






















54

54

PLR






















54

54

Munitions roquettes HAD

Commandes

PLF



















3000




3000

PLR






















2500 (****)

2500

Livraisons

PLF






















3000

3000

PLR






















2500

2500

(*) La tranche ferme du marché commandant les kits de modification pour la rénovation OACI des ATL2 a été notifiée début 2007 suite à un engagement comptable en décembre 2006.

(**) La livraison des leurres SLAT a été décalée en cohérence avec la mise en service opérationnel des frégates Horizon.

(***) Voir § 4.1.

(****) Mise en cohérence avec le projet de LPM 2009-2014.


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