Plr 2008 extrait du rap de la mission : Défense




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V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Exocet

21 000 000

61 570 900

40 570 900

10 566 740

10 412 715

-154 025

En 2008 ont notamment été commandées la transformation de 45 munitions MM40 block 2 en block 3 et la production de 7 kits block 3 pour installation de tir.

En AE, l’écart résulte de l’engagement d’AE reportées de 2007 à 2008.



5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

18,4

61,00




79,4

PLR (b)

20,1

61,6




81,7

Écart (b) – (a)

1,8

0,6




2,3

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007






2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

10,6

17,3

15,4

36,1

79,4

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

10,4

16,5

15,4

39,4

81,7

Ecart

(b) - (a)

-0,2

-0,8

0,0

3,3

2,3



Sous-action n° 72 : Opérer en milieu hostile - Véhicule haute mobilité (VHM)







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : VHM

nom du programme : Véhicule haute mobilité

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

Mener le combat avec les unités d'infanterie, au contact de l'adversaire, contre des troupes débarquées et des blindés.



1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

VHM

191

191

129

Mise en cohérence avec le projet de LPM 2009-2014

II – Contenu physique :

Le véhicule haute mobilité (VHM) est un véhicule partiellement blindé, articulé en deux modules et monté sur chenilles souples. Il sera décliné en 3 versions : rang, PC et logistique.



III – Description technique

3.1 – Performances

Le véhicule articulé, chenillé disposant d'une protection balistique, est adapté aux terrains montagneux, enneigé, par grand froid. Il est apte à conduire des opérations d'infiltration ou de débordement rapide ou à contrôler le terrain. Ce véhicule permet d’opérer dans les zones humides et de participer aux opérations de débarquement, grâce à sa capacité amphibie.



3.2 - Aspects industriels et commerciaux

Suite à la révision de la cible, un nouvel appel d’offres international est en cours.



IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

VHM

Première livraison

2010

2011

12

Dernière livraison

2015

2014

-12

La 1ère livraison a été décalée en cohérence avec le report des commandes et la réduction de cible.

4.2 – Échéancier commandes-livraisons

La 1ère commande a été repoussée afin de rendre la situation de ce programme compatible avec les orientations du Livre Blanc et le projet de LPM 2009-2014.



V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

VHM

0

0

0

11 330 000

0

-11 330 000

Voir § 4.2.

5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

81,3

0,0




81,3

PLR (b)

0,0

0,0




0,0

Écart (b) – (a)

-81,3

0,0




-81,3

* Engagements – paiements effectués au 31/12/2007

Voir § 4.2.




2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

11,3

12,2

49,9

7,9

81,3

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

Ecart

(b) - (a)

-11,3

-12,2

-49,9

-7,9

-81,3

Voir § 4.2.



Sous-action n° 73 : Opérer en milieu hostile - Frégates multi-missions (FREMM)







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : FREMM

nom du programme : Frégates multi-missions

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

Les Frégates multimissions (FREMM) constitueront la base de la force navale dans les différents domaines de lutte à la mer (lutte anti-aérienne, anti-navire, anti-sous-marine). Le programme a pour objet de renouveler la composante frégates de la marine, notamment par le remplacement de trois types de bâtiment (F67, A69, F70) au fur et à mesure de leur arrivée en fin de vie.

Le programme qui couvrait, avant la LPM2009-2014, la réalisation de 17 frégates comprenait deux versions : une version dotée de la capacité de mener la lutte sous-marine (FREMM ASM) et une version ayant la capacité de conduire l’action vers la terre (FREMM AVT). Les deux versions mettaient en œuvre le missile de croisière naval. Conformément au projet de nouvelle LPM, et en application des orientations du Livre blanc, le nombre de frégates FREMM à réaliser est réduit à 11 frégates, dont 9 frégates en version adaptée à la lutte sous la mer (ASM) et 2 frégates en version adaptée à la défense aérienne et à la lutte anti-missiles (FREDA).

Les contextes généraux d’emploi opérationnel de ces navires positionnent la FREMM comme :

– composante d’un groupe aéronaval ou d’une Task Force ;

– élément majeur d’escorte d’un groupe de bâtiments peu ou pas armés ;

– élément contribuant à la sûreté de la FOST (FREMM ASM) ;

– élément mobile indépendant évoluant dans un contexte d’opérations militaires ;

– unité agissant dans un contexte de sauvegarde maritime.

1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

FREMM AVT (action vers la terre)

9

9

0

Mise en cohérence avec le projet de LPM 2009-2014

FREMM ASM (action sous-marine)

8

8

9

Mise en cohérence avec le projet de LPM 2009-2014

FREDA







2

Mise en cohérence avec le projet de LPM 2009-2014

Voir § 1.1.

II – Contenu physique :

Frégate de la classe des 6 000 tonnes, devant participer au renouvellement de la composante frégates et mettant en œuvre des capacités anti-navires (8 missiles mer-mer), des moyens d’autodéfense aussi bien anti-aérienne (16 missiles ASTER 15) que contre les sous-marins (torpilles MU90 pour la version ASM) et des capacités de frappe dans la profondeur (16 missiles de croisière navals).

Les frégates en version adaptée à la défense aérienne (FREDA) mettent en œuvre le missile Aster 30 et n’emportent pas de missiles de croisière.

III – Description technique

3.1 – Performances

Sa vitesse maximale est de 27 nœuds environ et sa distance franchissable de 6000 nautiques à 15 nœuds. Le système de combat prend en compte le programme SIC 21 pour assurer les fonctions de commandement. Il dispose d’un système de communication complet.



3.2 - Aspects industriels et commerciaux

Le programme est conduit au sein de l’OCCAR en coopération avec l’Italie.

L’arrangement cadre (MoU), signé par les ministres de la défense des républiques française et italienne en novembre 2005, porte sur la définition, la conception, le développement, la construction et le soutien de 27 frégates européennes multimissions.

La première commande globale française de 8 frégates a été réalisée en novembre 2005, l’Italie a commandé ses 2 premières frégates en 2006. Le marché de réalisation est porté par le groupement industriel franco-italien Armaris-Orrizonte. La coopération permet à l'industrie française dont DCNS actionnaire d'Armaris de s'inscrire dans un marché global de frégates, lui assurant ainsi un plan de charge cohérent avec le contrat d'entreprise sur la période 2003-2008. Il lui permettra d'autre part de nouer des alliances industrielles en Europe.



Ce système est proposé à l'export et a déjà fait l'objet d'un contrat avec le Maroc.

IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

FREMM

Lancement du programme

2002

2002




Commande de 8 frégates (6 en version ASM et 2 en version AVT)

2005

2005




Revue de conception préliminaire

Juin 2007

2007




Découpe première tôle

2007

2007




Livraison de la frégate n° 1

2011

2012

6

La livraison de la 1re frégate a été décalée dans le projet de LPM 2009-2014.

4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Opération

Années




Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

FREMM

Commandes

PLF










8










9

17

PLR










8










3

11

Livraisons

PLF






















17

17

PLR






















11

11

Voir § 1.1.

V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

FREMM

53 040 000

36 938 998

-16 101 002

182 166 842

388 443 044

206 276 202

Les principaux engagements 2008 correspondent à des hausses économiques sur le contrat principal.

En AE, l’acquisition d’équipements et de divers travaux connexes a été adaptée au nouveau calendrier de réalisation.



5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

3 946,1

53,0




3 999,2

PLR (b)

4 100,9

36,9




4 137,8

Écart (b) – (a)

154,8

-16,1




138,7

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007

Voir § 5.1.




2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

182,2

853,5

605,3

2 358,2

3 999,2

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

388,4

1 286,7

647,8

1 814,9

4 137,8

Ecart

(b) - (a)

206,3

433,2

42,5

-543,3

138,7

Voir § 5.1.



Sous-action n° 74 : Opérer en milieu hostile - SNA Barracuda







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : BARRACUDA

nom du programme : SNA BARRACUDA

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

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