Plr 2008 extrait du rap de la mission : Défense




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I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 Nature

La future torpille lourde (FTL) est destinée à détruire ou à neutraliser des bâtiments de surface ou des sous-marins dont la plupart sont dotés de système de détection et de contre-mesure anti-torpille. Intégrée sur sous-marins, la FTL est destinée à remplacer la F17 mod 2 dont l’obsolescence technique et opérationnelle sera atteinte à échéance de 2015.



1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

Torpilles

105

93

93




II – Contenu physique :

Le programme ARTEMIS comprend l’acquisition de 93 torpilles de combat, le système de soutien associé, et l’intégration à bord des SNLE classe Le Triomphant et des SNA type Barracuda et classe Rubis. La future torpille lourde sera basée sur la torpille italienne Black Shark, modifiée a minima pour s’adapter aux sous-marins français.



III – Description technique

3.1 – Performances

Lancement par refouloir pneumatique.

Vitesse supérieure à 50 nœuds.

Autonomie supérieure à 50 km.

Immersion maximale de la torpille supérieure à 600 m.

3.2 - Aspects industriels et commerciaux

Les industriels concernés sont Thales, WASS et DCNS qui assurera la maîtrise d’oeuvre d’ensemble du système d’arme dont notamment l’intégration sur SNA et SNLE.



IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

ARTEMIS

Lancement de la réalisation

2007

Avril 2008

4

L’écart est dû au retard de mise en place du groupement industriel.

4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Opération

Années




Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

ARTEMIS

Commandes

PLF



















10

83

93

PLR



















6

87

93

Livraisons

PLF






















93

93

PLR






















93

93

L’échéancier de commandes a été réaménagé.

V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

ARTEMIS

127 110 000

142 110 000

15 000 000

14 850 000

9 803 959

-5 046 041

Les principaux engagements 2008 correspondent à la tranche ferme du contrat de réalisation.

En CP, l’écart entre les paiements prévus et réalisés est dû à la limitation des paiements imposée en fin d’année 2008 au programme 146.



5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

15,0

127,1




142,1

PLR (b)

0,0

142,1




142,1

Écart (b) – (a)

-15,0

15,0




0,0

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007






2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

14,9

43,9

70,7

12,7

142,1

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

9,8

48,6

49,1

34,6

142,1

Ecart

(b) - (a)

-5,0

4,7

-21,6

21,9

0,0

Voir § 5.1.



Sous-action n° 70 : Opérer en milieu hostile - Torpille MU 90







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : MU 90

nom du programme : Torpille MU 90

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

Les torpilles MU 90 ont pour objectif opérationnel, dans le cadre plus général de la lutte contre les menaces maritime et sous-marine, d'assurer la lutte contre les sous-marins nucléaires et conventionnels les plus performants. Cette torpille sera mise en œuvre à partir des frégates, des avions de patrouille maritime ATL2 et des hélicoptères Lynx et NH90.



1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

MU 90

600

450

300

Mise en cohérence avec le projet de LPM 2009-2014

II – Contenu physique :

Torpille légère à autodirecteur acoustique actif-passif, à propulsion électrique.



III – Description technique

3.1 – Performances

Vitesse variable de 31 à plus de 50 nœuds.

Immersion d'emploi supérieure à 1000 m.

3.2 - Aspects industriels et commerciaux

Ce programme est conduit en coopération avec l'Italie. La maîtrise d'œuvre industrielle est assurée par le GEIE EUROTORP, qui regroupe trois partenaires industriels : WASS (50%), DCNS (26%) et Thalès (24%).



Exportations : l'Allemagne qui avait commandé 285 torpilles a réduit sa commande en 2005 à 155 ; le Danemark a commandé 30 torpilles (plus 70 en option). L'Australie a retenu la MU 90 face aux torpilles concurrentes (la STINGRAY britannique et la Mk46 américaine) et a commandé 170 torpilles en août 2005. Enfin, la Pologne a commandé 20 torpilles en 2001 (plus 30 en option).

IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

MU 90

Lancement du développement du programme

29 août 1991

29 août 1991




Livraison de 50 torpilles (1ers lots)

2007

2007




première capacité opérationnelle significative

2007

2007




Livraison de 75 torpilles (3 lots)

2008

2008 (*)




(*) 50 torpilles sur les 75 torpilles attendues en 2008 ont été livrées. Les 25 autres sont attendues au 1er semestre 2009.

4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Opération

Années




Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

MU 90

Commandes

PLF

300



















150

450

PLR

300



















0

300

Livraisons

PLF
















50

75

325

450

PLR
















50

50

200

300

En 2008, 25 torpilles sont en retard de livraison suite à des problèmes techniques.

V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

MU 90

5 400 000

4 556 067

-843 933

33 800 155

26 022 164

-7 777 991

Les engagements principaux 2008 correspondent à des travaux liés aux tirs de recette et au reversement de redevances export perçues par la France pour le compte de l’Italie.

Pour les paiements, l’écart résulte du retard de livraison des 25 dernières torpilles prévues en 2008.



5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

89,2

8,4




97,6

PLR (b)

95,7

4,6




100,2

Écart (b) – (a)

6,5

-3,8




2,7

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007

La commande de rechanges, consommables et outillages a été repoussée afin de rendre la situation de ce programme compatible avec les orientations du Livre Blanc et le projet de LPM 2009-2014.




2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

33,8

23,6

24,5

15,7

97,6

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

26,0

32,3

24,9

17,0

100,2

Ecart

(b) - (a)

-7,8

8,7

0,4

1,4

2,7

Voir § 5.1.



Sous-action n° 71 : Opérer en milieu hostile - Evolution Exocet







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : Evolution EXOCET

nom du programme : EVOLUTION EXOCet

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

L’objectif est le maintien de la capacité des unités de la marine nationale à lutter sur mer contre des menaces aériennes, maritimes et sous-marines.



1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

Missiles MM40 Block 3

31+45 rétrofits

31+80 retrofits

0 + 80 retrofits

Mise en cohérence avec le projet de LPM 2009-2014 (*)

(*) Abandon de la commande de 31 MM40 Block 3, ce qui amène à une cible totale de 80 missiles MM40 Block 3, tous issus de la transformation de MM40 Block 2.

II – Contenu physique :

L’objectif de l’opération traitant du missile Exocet est d’une part de traiter les obsolescences touchant le calculateur et les senseurs inertiels des missiles MM40,AM39 et SM39 et, d’autre part, de permettre leur intégration sur le Rafale, les nouvelles frégates et les sous-marins SNA Barracuda.



III – Description technique

3.1 – Performances

Il s’agit globalement de maintenir les performances actuelles des systèmes d’armes.



3.2 - Aspects industriels et commerciaux

La maîtrise d’œuvre industrielle est confiée à la société MBDA.



IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

EXOCET

Qualification de la version AM39 Block2 mod2

2007

Avril 2008

4 (*)

Commande de 40 kits d’adaptation au Rafale pour AM39 B2 mod 2

2009

2009




Qualification de la version MM40 Block 3

2007

Avril 2008

4 (*)

Commande de la transformation de 45 MM40 Block 2 en MM40 Block 3 et de 7 kits d’adaptation ‘Block 3’ pour ITL 50

2008

2008




Commande de 31 munitions MM40 Block 3

2010

Annulée (**)




Premières livraisons des 45 munitions MM40 Block 3

2010

2010




(*) L’écart est dû à un retard industriel.

(**) Voir § 1.2.



4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Opération

Années




Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

Munitions MM40 Block3

Commandes

PLF



















0

31

31

PLR



















0

0

0

Livraisons

PLF



















0

31

31

PLR



















0

0

0

Kits transformation AM39

Commandes

PLF



















0

40

40

PLR



















0

40

40

Livraisons

PLF



















0

40

40

PLR



















0

40

40

Transformation MM40B2 en B3

Commandes

PLF



















45

35

80

PLR



















45

35

80

Livraisons

PLF



















0

80

80

PLR



















0

80

80

Voir § 1.2.
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