Plr 2008 extrait du rap de la mission : Défense




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I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

L'armement air sol modulaire (AASM) est destiné à détruire ou à neutraliser des cibles terrestres. Il est complémentaire des missiles de la famille SCALP / APACHE réservés, en priorité, aux objectifs de grande valeur situés dans la profondeur d'un territoire ou d'un dispositif adverse. Il est mis en œuvre à partir du Rafale.

La sous-action a regroupé en 2008 les sous-actions « Action contre la terre depuis la mer - AASM » et « Frappe dans la profondeur - AASM » de la précédente nomenclature.

Cet armement, qui vient d’être livré, a été mis en œuvre en Afghanistan.



1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

Kits AASM

INS/GPS


1452

1452

1452




Kits AASM

INS/GPS+IR



1548

1548

896

Mise en cohérence avec le projet de LPM 2009-2014

II – Contenu physique :

L'AASM est modulaire. Chaque munition est composée, d’une part, d’une charge militaire hors programme (constituée par un corps de bombe de 250 kg et une fusée) et, d’autre part, des modules suivants composant le programme AASM :

- kit d'augmentation de portée utilisant en particulier un propulseur,

- kit du guidage utilisant une centrale inertielle hybridée à un récepteur GPS pour la version INS/GPS tout temps et un autodirecteur à imageur infrarouge pour la version INS/GPS+IR jour/nuit.

La masse des munitions est de l'ordre de 340 kg pour une longueur de 3,1 m.

III – Description technique

3.1 – Performances

La version de l’AASM équipée du kit de guidage inertie + GPS offre une capacité de tir tout temps, de nuit comme de jour, et une grande précision (décamétrique).

La version de l’AASM équipée du kit de guidage inertie + GPS + imageur infra rouge offre à la fois une très grande précision (métrique) et une insensibilité à l’indisponibilité du GPS grâce à un recalage terminal par imagerie infrarouge. Cette version opère de nuit comme de jour.

3.2 - Aspects industriels et commerciaux

Maître d'œuvre industriel : SAFRAN pour le développement et la production des kits.



Ce matériel est proposé à l’export (première vente au Maroc).

IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Evénements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

Notification du contrat de réalisation

Sept.-2000

Septembre 2000




Qualification par justification des performances

Juil.-2006

Juillet 2006




Première livraison de la version décamétrique tout temps (INS/GPS)

Juil.-2006

Octobre 2007

15

Fin de qualification de la version décamétrique tout temps (INS/GPS)

Déc.-2007

Avril 2008

3,5

Fin de la qualification de la version métrique jour/nuit (INS/GPS+IR)

Déc.-2008

Avril 2009

4

Première livraison de la version métrique jour/nuit (INS/GPS+IR)

2009

Février 2009




Le retard de qualification des kits AASM est dû à des difficultés de mise au point industrielle.

4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Années




Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

Commandes

PLF

744



















2256

3000

PLR

744



















1604

2348

Livraisons

PLF
















76

240

2684

3000

PLR
















48

88

2212

2348

Le retard des livraisons des kits AASM est dû à des difficultés industrielles de montée en cadence de production.

V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

AASM

31 972 500

12 305 274

 -19 667 226

31 352 324

29 990 446

- 1 361 878

Les engagements 2008 ont notamment porté sur des travaux nécessaires à l’évaluation technico-opérationnelle (ETO) de la version décamétrique sous Rafale et à la qualification de la version métrique.

Les écarts d’engagement et de paiements sont liés au décalage de la production.



5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

52,9

42,3




95,1

PLR (b)

68,2

12,3




80,5

Écart (b) – (a)

15,4

-29,9




-14,6

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007

Voir § 5.1.




2008

2009

2010

Ult

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

31,4

42,4

15,8

5,6

95,1

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

30,0

26,5

12,7

11,3

80,5

Ecart

(b) - (a)

-1,4

-15,9

-3,0

5,7

-14,6

Voir § 5.1.



Sous-action n° 59 : Frapper à distance - RAFALE







dépenses d’investissement

FRAPPER À DISTANCE - RAFALE

programme : RAFALE

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

L'avion Rafale est un appareil polyvalent susceptible d'effectuer les missions suivantes : dissuasion nucléaire, pénétration et attaque au sol par tous les temps, attaque à la mer, défense et supériorité aérienne, intervention à long rayon d'action avec ravitaillement en vol, reconnaissance tactique et stratégique.

La sous-action regroupe en 2008 les sous-actions « action contre la terre depuis la mer : Rafale Marine » et « frappe dans la profondeur : Rafale Air » de la précédente nomenclature, ainsi que la partie relative à l’adaptation ASMPA des anciennes sous-actions « dissuasion - forces navales » et « dissuasion - forces aériennes ».

1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

Rafale M

86

60

58

En cohérence avec le projet de LPM 2009-2014

Rafale air monoplaces

95

124

118

En cohérence avec le projet de LPM 2009-2014

Rafale air

biplaces


139

110

110




II – Contenu physique :

Le périmètre du programme Rafale comprend la fourniture de 58 avions marine et 228 avions air, avec leurs optionnels et leurs rechanges initiaux selon le contour défini dans le dossier de lancement de la production (DLP). Il comprend également les moyens de maintenance NTI1, NTI2, NTI3 (seulement s’ils sont communs avec ceux du NTI1 ou du NTI2) et deux centres de simulation au standard F2. Un certain nombre d'opérations ne font pas partie du périmètre du programme (par exemple : les moyens de préparation de mission, les armements de l'avion, l'industrialisation au-delà du 180e avion, etc.).

Deux avions marine et six avions air commandés en 2004 faisaient l’objet d’une tranche conditionnelle suite à l’intégration de la fonction AGL (Armement Guidé Laser) et le développement et l’intégration d’équipements de nouvelle génération. Cette tranche conditionnelle a été affermie fin 2008.

La sous-action comprend l’adaptation de l’ASMPA au Rafale standard F3, dont la version marine opèrera à partir du porte-avions Charles De Gaulle.

Outre le programme Rafale, la sous-action comprend :

- l'opération "Rafale post-F3" qui préfigure la constitution d'un standard futur introduisant de nouvelles capacités majeures. Dans la situation actuelle, elle ne couvre qu'une première étape des travaux préliminaires d'intégration du missile Météor au Rafale ;

- l'opération "Rafale suivi en service et moyens d'essais" qui vise à entretenir l'interopérabilité avec les alliés, à traiter le retour d'expérience, à introduire des capacités complémentaires d'ampleur limitée (des capacités majeures nouvelles relèveraient d'un standard à définir) et à maintenir les moyens de développement, d’essais et de production.

III – Description technique

3.1 – Performances

Masse à vide : 10 tonnes environ.

Grande manoeuvrabilité en vol et à très basse altitude.

Motorisation : 2 moteurs SNECMA M88-2 de 75 kN de poussée.

Radar RBE2 - Système de contre mesures SPECTRA (Brouillage électromagnétique et leurres adaptés) - Système optronique frontal interne (optionnel).

Panoplie d'armement variée, dont le missile nucléaire ASMP-A pour le standard F3 du Rafale.



3.2 - Aspects industriels et commerciaux

L'architecture industrielle du programme est confiée à Dassault Aviation. La cellule est produite par Dassault Aviation, les moteurs par SNECMA (groupe SAFRAN), le radar par Thales, les contre-mesures en coopération Thales-MBDA et l'optronique secteur frontal en coopération Thales-SAGEM (groupe SAFRAN). Les travaux d'intégration de l’ASMPA au Rafale sont réalisés en co-traitance entre l'avionneur (Dassault Aviation) et le missilier (MBDA).



Le Rafale est en concurrence au plan international avec le Typhoon (EADS), le F-15E (Boeing) et le JSF (Lockeed-Boeing).

IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Evénements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

Premier vol du premier avion de série air

Nov.-1998

Novembre 1998




Premier vol du premier avion de série marine

Oct.-1999

Octobre 1999




Première livraison à la marine

Juil.-2000

Juillet 2000




Qualification F1

Déc.-2001

Décembre 2001




MSO flottille 12F

Juin-2004

Juin 2004




Première livraison à l'armée de l'air

Déc.-2004

Décembre 2004




Qualification F2.1

Déc.-2005

Décembre 2005




Qualification F2.2

Juin-2006

Juin 2006




Inauguration du premier escadron air à Saint Dizier


Juin-2006

Juin 2006




Qualification F3

2008

Juillet 2008




Livraison de 14 Rafale

2008

2008




Livraison du CSR de Landivisiau

2008

Octobre 2008




4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Années





Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

Commandes

PLF

61

0

59

0

-8

0

8

174

294

PLR

61

0

59

0

-8

0

8

166

286

Livraisons

PLF

12

1

3

10

15

13

14

226

294

PLR

12

1

3

10

15

13

14

218

286

Voir § 1.2.

V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

RAFALE

793 126 945

1 045 295 378

252 168 433

1 265 670 666

1 430 941 403

165 270 737

Autres

52 431 680

48 282 750

-4 148 930

29 303 472

11 993 893

-17 309 578

Total

845 558 625

1 093 578 129

 248 019 504

1 294 974 138

1 442 935 296

147 961 158

Les principaux engagements 2008 ont porté sur :

la commande de 8 avions,

des avenants d’étalement de la commande globale en cours en conformité avec les orientations du projet de LPM,

des commandes de rechanges.

En AE, l’écart résulte de l’engagement d’AE reportées de 2007 à 2008.

En CP, l’augmentation des paiements 2008 est principalement due au paiement de reports de charges en raison de la limitation des paiements imposée fin 2007 au P146.



5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

4 133,6

1 172,5




5 306,1

PLR (b)

4 239,8

1 093,6




5 333,3

Écart (b) – (a)

106,2

-78,9




27,3

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007

La commande du 3ème centre de simulation Rafale et des commandes d’optionnels et de rechanges ont été repoussées afin de rendre la situation de ce programme compatible avec les orientations du Livre Blanc et le projet de LPM 2009-2014.




2008

2009

2010

Ult

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

1 295,0

1 353,5

1 020,4

1 637,2

5 306,1

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

1 442,9

1 429,6

968,5

1 492,3

5 333,3

Ecart

(b) - (a)

148,0

76,1

-51,9

-144,9

27,3

Voir § 5.1.



Sous-action n° 60 : Frapper à distance - Automoteur à roues de 155mm/52 cal. (CAESAR)







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : CAESAR

nom du programme : AUTOMOTEUR A ROUES DE 155 MM / 52 CAL

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

1   ...   34   35   36   37   38   39   40   41   ...   54


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