Plr 2008 extrait du rap de la mission : Défense




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II – Contenu physique :

Le TLRA est un quadriréacteur de type A340-200.

Les C130 assurent notamment les missions de projection inter-théâtres, de manœuvre logistique (soutien des forces, EVASAN6), de manœuvre tactique (engagement des forces par aéroportages, aérolargages ou aérotransports, avitaillement, désengagement), de soutien des forces armées (EVASAN, Recherche et sauvetage7, soutien logistique), de maintien en condition opérationnelle des troupes aéroportées, de missions humanitaires et de service public.

L’objet de l’opération de rénovation des C130 est double :

rénovation de l’avionique de ces appareils pour répondre aux contraintes de la circulation aérienne générale (CAG),

mise à hauteur du système pour les besoins des opérations spéciales.

Cette rénovation permettra de poursuivre l’exploitation de la flotte C130 jusqu’à l’horizon 2020-2025.

BPC (bâtiment de projection et de commandement) : deux navires, le MISTRAL et le TONNERRE.

Concernant le combat avec les unités parachutistes et les livraisons par air, il s’agit principalement de l’ensemble de parachutage du combattant (EPC), du chantier mobile de conditionnement et de transit (CMCT), du système de livraison par air (SLPA), du système de mise à terre des chuteurs opérationnels (SMT C OPS) et de la cellule de maintenance automatisée des parachutes (CMAP).

Le programme AUG est divisé en 2 phases :

la phase 1 couvre l’acquisition d’un AUG-LC (biréacteur de type A330 qui disposera d’une capacité EVASAN8), le développement d’un système de communications gouvernementales protégées (COMGOUV), et l’acquisition de 2 Falcon 7X (également dotés d’une capacité EVASAN) ;

la phase 2 couvre l’acquisition de 4 Falcon 2000 dotés d’une capacité EVASAN et l’adaptation des COMGOUV à 1 A319.



III – Description technique

3.1 – Performances

TLRA : Les aéronefs sont capables d’acheminer sans escale technique :

26 tonnes (160 passagers avec fret et bagages) sur 5500 miles nautiques 9

44 tonnes (280 passagers avec fret et bagages) sur 3000 miles nautiques

Rénovation C130 : Cette rénovation a pour but principal de permettre aux C130 de l’armée de l’air de respecter les réglementations CAG dont la mise en application est en cours ou à venir, relatives à la PRNAV (“ Precision Area Navigation ”, navigation effectuée avec une précision de 1 NM), à l’immunité contre les interférences de la gamme FM, à la VHF au pas de 8,33 Khz, à l’IFF mode S enrichi et au TCAS II (Traffic Alert and Collision Avoidance System).

Le BPC, d'un déplacement d'environ 21500 tonnes à pleine charge, est doté d'installations lui permettant de transporter et de mettre en œuvre des moyens nautiques (engins de débarquement amphibie), des hélicoptères de la classe 12 tonnes, des véhicules (chars, véhicules de combat,...). Il peut accueillir des éléments d'un groupe interarmées embarqué et un état-major de niveau opératif embarqué. Sa vitesse maximale est de 18,8 nœuds. Il peut franchir la distance de 11000 nautiques à la vitesse de 15 nœuds et possède une autonomie en vivres de 30 jours.

L’EPC doit remplacer l’équipement de mise à terre des fantassins parachutistes en service dans les forces (EPI), désormais devenu obsolète et inadapté aux besoins opérationnels actuels. L’EPC est étudié essentiellement pour parachuter plus lourd, plus bas et être plus sécuritaire et ergonomique que l’EPI.

Le CMCT a pour triple vocation de maintenir la capacité actuelle de conditionnement et de transit en infrastructure, de doter l’armée de terre de la capacité de conditionnement et de transit pour des fardeaux jusqu’à 16 tonnes en infrastructure, ainsi que sur le terrain et enfin de permettre la projection dans l’urgence d’une capacité de conditionnement cohérente avec le concept national des opérations aéroportées. La totalité de la série (9 CMCT) a été livrée en 2008.

Le SLPA est un nouveau système d’aérolargage destiné à l’A400M, qui devra permettre de maintenir les capacités de projection actuelles et d’acquérir des capacités nouvelles liées aux performances attendues de cet avion. Cette opération est actuellement au stade de préparation.

Le SMT C OPS est dédié à la mise à terre des chuteurs opérationnels. Ce système, destiné à remplacer l’actuel G9, permettra d’effectuer des sauts à très grande hauteur (10 000 m), suivis d’une dérive sous voilure ou d’une chute libre avec ouverture près du sol. Cette opération est actuellement au stade de préparation.

Le CMAP permet le pliage de 80 000 à 155 000 parachutes par an (pliage manuel ou automatique).

AUG : Les aéronefs sont capables d’acheminer sans escale technique :

AUG-LC : 60 passagers à 12 500 km,

Falcon 7X : 7 passagers jusqu’à 12 500 km ou 12 passagers à 10 000 km.



3.2 - Aspects industriels et commerciaux

Le contrat TLRA a été notifié à la société Ingepar (Caisse d’épargne) et à la Compagnie aérienne TAP.

Il se compose d’une tranche ferme de 5 ans et de 2 tranches conditionnelles de 2 ans assorties d’une option d’achat.

La maîtrise d'œuvre d’ensemble de la réalisation des bâtiments BPC est confiée à DCNS qui est également maître d’œuvre du système de combat. Les principaux sous-traitants sont les Chantiers de l’Atlantique qui réalisent à Saint-Nazaire la partie avant du navire et THALES pour le système de télécommunications et celui de veille radar.

L’ensemble de parachutage du combattant (EPC), le chantier mobile de conditionnement et de transit (CMCT), le système de livraison par air (SLPA), le système de mise à terre des chuteurs opérationnels (SMT C OPS) et la cellule de maintenance automatisée des parachutes (CMAP) concernent divers industriels du domaine de l’aéronautique.

Le contrat AUG-LC a été notifié le 18 juillet 2008 à la société SOGERMA Services/Sabena Technics, le développement et la réalisation du système COMGOUV étant confié à la société Thales (co-traitant).



Le contrat AUG-Falcon a été notifié le 9 juillet 2008 à la société Dassault Aviation. Il se compose d’une tranche ferme couvrant l’acquisition des 2 Falcon 7X, et de 2 tranches conditionnelles de 2 Falcon 2000 chacune.

IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

TLRA

Notification du contrat

Juillet 2005

Juillet 2005




Mise en service 1er appareil

Juillet 2006

Juillet 2006




Mise en service 2ème appareil

Janvier 2007

Janvier 2007




C130 : Rénovation

Notification du contrat

Octobre 2007

Janvier 2008

3

Début de livraison

2009

2010

(*)

BPC

Lancement de la réalisation

29 novembre 2000

29 novembre 2000




Commande du BPC 1 et BPC 2

22 décembre 2000

22 décembre 2000




Livraison du BPC 1 (MISTRAL)

27 février 2006

27 février 2006




Livraison du BPC 2 (TONNERRE)

28 février 2007

28 février 2007




CMCT

Livraison des 8 CMCT et rétrofit du 1er de série

2008

2008




EPC

Commande des 1 500 premiers EPC

2008

2009

12 (***)

SLPA

Notification des Marchés d’étude

2008

2010

24 (****)

SMT

Notification des Marchés d’étude

2008

sans objet (**)




(*) Besoins complémentaires (adaptation des casques du C160 au C130, maintien d’un indicateur analogique).

(**) La réalisation sera passée sans marché d’étude préalable.

(***) Concernant EPC, le calendrier a été mis en cohérence avec les hypothèses de programmation de la nouvelle LPM.

(****) Les commandes SLPA et SMT ont été repoussées afin de rendre la situation de ces opérations compatible avec les orientations du Livre Blanc et le projet de LPM 2009-2014.



4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Opération

Années




Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

TLRA

Commandes

PLF










2













2

PLR










2













2

Livraisons

PLF













1

1







2

PLR













1

1







2

C130 : rénovation

Commandes

PLF
















14







14

PLR



















14




14

Livraisons

PLF






















14

14

PLR






















14

14

BPC

Commandes

PLF

2






















2

PLR

2






















2

Livraisons

PLF













1

1







2

PLR













1

1







2

CMCT


Commandes

PLF













9










9

PLR













9










9

Livraisons

PLF
















1

8




9

PLR



















9




9

EPC

Commandes

PLF



















1 500

13 500

15 000

PLR



















(*)

15 000

15 000

Livraisons

PLF






















15 000

15 000

PLR






















15 000

1 5000

SLPA

Commandes

PLF






















1

1

PLR






















1

1

Livraisons

PLF






















1

1

PLR






















1

1

SMT

Commandes

PLF






















500

500

PLR






















500

500

Livraisons

PLF






















500

500

PLR






















500

500

(*) L’annulation en 2008 de la procédure contractuelle concernant EPC a conduit à relancer une procédure.

V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

C130 (rénovation)

0

1 259 710

1 259 710

14 270 000

2 115 232

-12 154 768

TLRA

0

0

0

24 843 000

28 132 081

3 289 081

Autres

0

291 576 538

291 576 538

28 782 570

85 925 947

59 143 377

Total

0

292 836 248

292 836 248

65 895 570

116 173 260

50 277 690

Les commandes de 2 Falcon 7X AUG et de l’AUG-LC ont été notifiées les 9 et 18 juillet 2008 respectivement.

En AE, l’écart résulte de l’évolution du besoin opérationnel relatif aux AUG en cours de gestion 2008.

L’écart entre les paiements prévus et réalisés est dû aux premiers versements pour le programme AUG.

5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

220,2

33,9




254,1

PLR (b)

249,1

292,8




541,9

Écart (b) – (a)

28,9

258,9




287,8

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007

Voir § 5.1.




2008

2009

2010

Ult

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

65,9

74,8

53,1

60,4

254,1

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

116,2

160,1

153,9

111,8

541,9

Ecart

(b) - (a)

50,3

85,3

100,8

51,4

287,8

Voir § 5.1.



Sous-action n° 46 : Assurer la mobilité - Rénovation Cougar







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : Réno Cougar

nom du programme : RéNOVATION COUGAR

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

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