Plr 2008 extrait du rap de la mission : Défense




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Prévision LFI

Réalisation

(y.c. FDC et ADP)

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

Autorisations d’engagement




800 580 000

800 580 000




1 200 967 366

1 200 967 366

Crédits de paiement




881 721 702

881 721 702




885 199 297

885 199 297

dépenses de fonctionnement





Autorisations d’engagement

Crédits de paiement

Catégorie

Prévision LFI

Consommation

Prévision LFI

Consommation

Dépenses de fonctionnement autres que celles de personnel

6 500 000

-851 353 760

39 642 061

42 011 026

dépenses d’investissement



Autorisations d’engagement

Crédits de paiement

Catégorie

Prévision LFI

Consommation

Prévision LFI

Consommation

Dépenses pour immobilisations corporelles de l’État

794 080 000

2 052 106 126

842 079 641

821 719 600

Dépenses pour immobilisations incorporelles de l’État




15 000




17 111 322

dépenses d’intervention



Autorisations d’engagement

Crédits de paiement

Catégorie

Prévision LFI

Consommation

Prévision LFI

Consommation

Transferts aux autres collectivités




200 000




4 357 349



coûts synthétiques







Synthese LPM / HLPM action 8




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

LPM

800 580 000

1 074 237 570

273 657 570

881 721 702

886 709 537

4 987 835

HLPM



93 226 090

93 226 090










Total

800 580 000

1 167 463 660

366 883 660

881 721 702

886 709 537

4 987 835

échéancier deS paiements associes aux engagementS – Périmètre LPM hors T2

BILAN FIN 2008

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF (a)

7 396,5

1 055,4




8 451,8

PLR (b)

7 586,9

1 074,2




8 661,1

Écart (b) – (a)

190,4

18,9




209,3

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007







2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

881,4

1 108,0

1 508,5

4 953,9

8 451,8

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

886,7

782,7

853,5

6 138,2

8 661,1

Ecart

(b) - (a)

5,3

-325,4

-654,9

1 184,3

209,3





Sous-action n° 42 : Projeter les forces - Avion de transport futur (A400M)







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : PROJETER LES FORCES A400M

nom du programme : A400M

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

L'A400M est destiné à réaliser l'aérotransport de troupes et de matériels, l'aérolargage de parachutistes et de matériels en environnement hostile, l'aérotransport logistique interthéâtre et intrathéâtre de passagers et de matériels. Il remplacera la flotte de transport tactique de C160 Transall et de C130 Hercules et permettra de combler le déficit de transport aérien stratégique aujourd'hui constaté.

Par ailleurs, en vue des premières livraisons, il est nécessaire de commander le soutien initial et les moyens et prestations de formation des utilisateurs.

1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

A 400M

50

50

50




II – Contenu physique :

L'A400M sera un avion de transport quadri-moteurs à aile haute. Il disposera d'une forte vitesse de croisière à haute altitude et d'une capacité à utiliser des terrains sommaires. Il est également destiné à ravitailler en vol des avions de combat, d'autres A400M et des hélicoptères.

La sous-action comprend également les prestations de soutien initial de la flotte d’A400M, pour lesquelles une approche en coopération est recherchée ainsi que certaines prestations liées à la formation des utilisateurs, pour lesquelles une coopération est également envisagée.

III – Description technique

3.1 – Performances

Les capacités de l'A 400 M devraient lui permettre de transporter 25 tonnes sur 3 700 km ou


17 tonnes sur 5 550 km. Il aura une charge maximale offerte de 32 tonnes. Il pourra également transporter 116 passagers. Vitesse de croisière normale : M 0,68.

3.2 - Aspects industriels et commerciaux

La réalisation du programme s'est faite selon une approche de type commercial par la société Airbus Military Societad Limitad (AMSL). Le partage des tâches entre sous-traitants a été fait sous la responsabilité d’AMSL sur une base concurrentielle. Le moteur est réalisé par EPI (Rolls-Royce, Snecma, MTU (Allemagne), ITP (Espagne)).

Le programme est réalisé en coopération à 6 pays : Allemagne, France, Espagne, Royaume-Uni, Turquie et Belgique (qui achète un avion au profit du Luxembourg). La gestion du programme est confiée à l'OCCAR (organisme conjoint de coopération en matière d'armement).

L’Afrique du Sud et la Malaisie se sont également portés acquéreurs de l’A400M (8 et 4 avions respectivement).



IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

A 400 M

Signature du contrat d'acquisition

27 mai 2003

27 mai 2003

-

Mise en vigueur du contrat

31 mai 2003

31 mai 2003

-

Démarrage de la ligne d'assemblage

août 2007

Août 2007

-

Commande du soutien initial

décembre 2008

(*)




Premier vol

2008

(*)




Livraison du premier avion français

2009

(*)




Livraison du dernier avion

2019

(*)




(*) Airbus Military a annoncé fin 2008 des retards significatifs. À ce stade, le calendrier n’est pas stabilisé.

4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Opération

Années




Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

A 400 M

Commandes

PLF




50



















50

PLR




50



















50

Livraisons

PLF






















50

50

PLR






















50

50

V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

A 400 M

3 000 000

1 478 014

-1 521 986

461 460 000

465 112 620

3 652 620

En AE, l’écart résulte du retard global du programme.

Les paiements 2008 sont conformes aux clauses du contrat.



5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

5 424,3

115,0




5 539,3

PLR (b)

5 442,8

1,5




5 444,3

Écart (b) – (a)

18,5

-113 ,5




-95,0

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007

L’écart entre les engagements prévus et réalisés est dû au décalage de la commande du soutien initial.




2008

2009

2010

Ult

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

461,5

525,4

948,3

3 604,2

5 539,3

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

465,1

350,4

311,0

4 317,8

5 444,3

Ecart

(b) - (a)

3,7

-175,0

-637,3

713,6

-95,0



Sous-action n° 43 : Projeter les forces - Autres opérations







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : PROJETER LES FORCES AUTRES OPERATIONS

nom du programme : TLRA - BPC

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

Cette sous action réunit plusieurs opérations d’armement destinées à maintenir les capacités des armées à projeter les forces sur les théâtres d’opérations. Elle vise en particulier à pérenniser les capacités de transport aérien militaire stratégique et tactique (hors A400M) avec l’opération TLRA, à assurer les évolutions des avions de transport de la gamme civile dont les appareils gouvernementaux (AUG), notamment chargés du transport des plus hautes autorités de l’État, à projeter les forces par voie maritime (BPC3). Enfin, elle vise à mener le combat avec les unités parachutistes et à assurer les livraisons par air.

Quatre missions lui sont associées : la participation à la projection des forces par voie aérienne, la participation au soutien logistique et au renforcement des forces pré positionnées, des forces de souveraineté et de maintien de l'ordre outre-mer, la participation à l'assistance immédiate aux opérations humanitaires et le transport médicalisé.

L'opération TLRA a pour objet la mise à disposition, sous forme de location, de deux appareils de la gamme commerciale civile à grande capacité et à long rayon d'action, en cohérence avec la préparation du programme MRTT (Multi-Role Transport Tanker).

Le programme « avions à usage gouvernemental » (AUG) a pour objet le renouvellement de la flotte actuelle composée de 2 A319, 2 Falcon 900 et 4 Falcon 50. La flotte des avions à usage gouvernemental permet le transport des hautes autorités de l’État (président de la République et gouvernement) avec des délégations sur des trajets longs ou moyens courriers et l’évacuation sanitaire avec assistance médicale de personnels civils ou militaires par voie aérienne.

1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

TLRA

2

2

2




C130 : Rénovation

14

14

14




BPC

2

2

2




CMCT4

9

9

9




EPC5

15 000

15 000

15 000




SLPA

1

1

1




SMT

500

500

500



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