Plr 2008 extrait du rap de la mission : Défense




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III – Description technique

3.1 – Performances

Les performances attendues du réseau RIFAN sont les suivantes :

- la desserte informatique à bord des bâtiments doit permettre de véhiculer des informations de type « Confidentiel Défense », « Secret OTAN », « Diffusion restreinte », « Public » ;

- administration possible de la totalité du réseau et des moyens de sécurité depuis la métropole ;

- les modifications des matériels en service permettent en particulier de traiter les obsolescences, et de réaliser les évolutions et adaptations rendues nécessaires pour les opérations ;

- l’acquisition d’équipements destinés à maintenir la cohérence de l’ensemble du parc des matériels électroniques bord et sol.



3.2 - Aspects industriels et commerciaux

Les industriels français de l’armement concernés par RIFAN sont Thales Communication, EADS, INEO DCS et DCNS).



IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

RIFAN étape 1

Livraison 52ème bâtiment

2009

2009




RIFAN étape 2

Notification étude de conception

2008

Décembre 2008

(*)

RIFAN étape 2

Revue d’architecture

2008

Septembre 2009

9 (*)

(*) La commande de l’étude de conception a été décalée à fin 2008 afin de rendre la situation de ce programme compatible avec les orientations du Livre Blanc et le projet de LPM 2009-2014 ce qui conduit à décaler la revue d’architecture.

4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Opération

Années




Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

RIFAN étape 1

Commandes

PLF




23

16

3

8

1

1




52

PLR




23

16

3

8

1







51

Livraisons

PLF










5

12

22

9

4

52

PLR










5

12

22

9

3

51

Voir § 1.2.

V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

RIFAN

1 521 240

10 000 000

8 478 760

11 684 990

11 210 919

-474 071

Autres

242 162 068

214 643 630

-27 518 438

264 836 327

304 566 939

39 730 613

Total

243 683 308

224 643 630

-19 039 678

276 521 317

315 777 858

39 256 542

Les commandes 2008 avaient principalement pour objet RIFAN 2, TELCOMARSAT, le MCO des grands programme de télécommunications de la défense (SOCRATE, MTBA, MTGT, RITA VALO, SYRACUSE…) et les achats de produits de sécurité.

En AE, l’écart résulte de l’engagement d’AE reportées de 2007 à 2008 pour RIFAN et au décalage de commandes afin de rendre les conditions de fin de gestion 2008 cohérentes avec les orientations du Livre Blanc et le projet de LPM 2009-2014. Voir § 5.2.

En CP, l’augmentation des paiements 2008 est principalement due au paiement de reports de charges en raison de la limitation des paiements imposée fin 2007 au P146.

5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

651,6

334,6

 

986,2

PLR (b)

664,9

224,6

 

889,6

Écart (b) – (a)

13,3

-110,0

 

-96,6

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007

La commande d’une partie des travaux de MCO (Syracuse, Socrate, Carthage-Melchior) a été décalée en 2009 afin de rendre la situation de ces opérations compatible avec les orientations du Livre Blanc et le projet de LPM 2009-2014. De plus, la mise à niveau radio VHF-8,33kHz des Transall C160 a été reportée.




2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

276,5

314,8

219,8

175,1

986,2

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

315,8

298,6

153,0

122,1

889,6

Ecart

(b) - (a)

39,3

-16,1

-66,8

-53,0

-96,6

Voir § 5.1



Sous-action n° 38 : Renseigner, surveiller, acquérir et reconnaître - HELIOS II







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : HELIOS II

nom du programme : HELIOS II

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

Le programme Hélios II est un système d'observation spatiale à capteurs optiques de la bande visible et infrarouge.

Succédant à Hélios I, il a été conçu pour améliorer les capacités d'acquisition, les délais de transmission et le niveau de résolution des images.

1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

Satellites

2

2

2




II – Contenu physique :

Le programme Hélios II comprend :

- la réalisation de deux satellites en orbite héliosynchrone quasi-polaire à 700 km d'altitude (et leurs lancements) et d'un centre de mise et maintien à poste, situé au CNES à Toulouse, chargé des opérations d'exploitation ;

- la réalisation de la composante sol utilisateur constituée d'un centre principal et de cellules distantes, comprenant les fonctions de programmation, de réception, de production et d'exploitation des images.

Le MCO du programme, placé en 2007 dans la même sous action que le programme, est maintenant dans la sous action 39.

III – Description technique

3.1 – Performances

Capacités d'observation de jour comme de nuit, par beau temps (THR en électro-optique (EO), HR en infrarouge et SHR)

Par rapport à Hélios I : diminution du délai d'acquisition et de l'âge de l'information, augmentation du nombre d'images réalisables, diminution des distances d'enchaînement entre prises de vue, qualité supérieure des images - très haute résolution (THR) et haute résolution stéréo (SHR) ;

Durée de vie du satellite : 5 ans.



3.2 - Aspects industriels et commerciaux

Organisation industrielle satellite : Maîtrise d'ouvrage : CNES, Maîtrise d'oeuvre du satellite, de la plate-forme et de l'instrument CL (champ large) : Astrium et Maîtrise d'oeuvre de l'instrument HR: Alcatel Alénia Space. Sous-contractants : a) nationaux principaux :Reosc, Saft, Sagem, Sep, Sextant Avionique, Sodern, Sofradir - b) espagnols pour les équipements de bord : Casa, Alcatel Espacio, Crisa - c) suédois : Saab pour le calculateur de bord - d) belge : Etca pour les équipements de distribution électrique - e) italiens : Alenia, Laben - Organisation industrielle composante sol : Maîtrise d'œuvre : Astrium.



IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

Programme Hélios II

lancement du programme

Avril-94

Avril 1994




Programme Hélios II

première capacité : satellite Hélios II A

Mai-05

Mai 2005




Programme Hélios II

disponibilité 2nd satellite au sol

Mars-06

Mars 2006




Programme Hélios II

Lancement du second satellite

2009

Octobre 2009




4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Opération

Années




Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

Programme Hélios II

Commandes

PLF

2






















2

PLR

2






















2

Livraisons

PLF







1













1

2

PLR







1













1

2

V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

HELIOS II

713 965

3 731 613

3 017 648

21 110 895

8 749 522

-12 361 373

Autres

0

0

0

10 819 454

11 648 226

828 772

Total

713 965

3 731 613

3 017 648

31 930 349

20 397 748

-11 532 601

Les dépenses réalisées concernent principalement des travaux de préparation du lancement du satellite.

En AE, l’écart résulte de l’engagement d’AE reportées de 2007 à 2008.

L’écart entre les paiements prévus et réalisés est dû à la limitation des paiements imposée en fin d’année au programme 146.

5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

43,6

10,3

 

53,9

PLR (b)

57,5

3,7

 

61,3

Écart (b) – (a)

14,0

-6,6

 

7,4

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007

La commande d’évolutions a été repoussée afin de rendre la situation de ce programme compatible avec les orientations du Livre Blanc et le projet de LPM 2009-2014.




2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

31,9

8,7

6,0

7,3

53,9

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

20,4

29,0

10,9

1,0

61,3

Ecart

(b) - (a)

-11,5

20,3

4,9

-6,3

7,4

Voir § 5.1.



Sous-action n° 39 : Renseigner, surveiller, acquérir et reconnaître - Autres opérations







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : renseigner, surveiller, acquerir et reconnaître – autres opérations

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm



I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

La sous action « Renseigner, surveiller, acquérir et reconnaître autres opérations » regroupe l’ensemble des affaires du domaine n’ayant pas fait l’objet d’une sous action dédiée. Elle regroupe notamment l’ensemble des programmes répondant aux besoins des armées en termes de renseignement, de surveillance et de reconnaissance en tout temps de jour comme de nuit, d’identification et de télécommunications permettant de conduire des opérations dans un contexte interarmées et interallié.

Les principaux programmes objets de cette sous action sont :

- DRAC : minidrone de reconnaissance aérienne ;

- MALE ;

- Rénovation C160 Gabriel ;

- COBRA : localisation des batteries adverses composées de canons, de mortiers ou de lance-roquettes multiples ;

- RECO NG.

La rénovation à mi-vie du système Horizon et le programme RAPSODIE ont été abandonnés dans le cadre des travaux de programmation 2009-2014.

1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

DRAC

160

160

110

Mise en cohérence avec le projet de LPM 2009-2014

MALE

6

4

3

Mise en cohérence avec le projet de LPM 2009-2014

C160 Gabriel - Rénovation

2

2

2




RAPSODIE

65 stations radar

32 véhicules de commandement



33 stations radar

16 véhicules de commandement



Sans objet

Abandon du programme

COBRA

15

10

10



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