Plr 2008 extrait du rap de la mission : Défense




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V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

ATLAS 1

32 635 915

29 836 422

-2 799 493

15 744 370

14 525 061

-1 219 309

OE SIC Terre

15 000 000

26 849 209

11 849 209

36 692 060

49 388 179

12 696 119

SICF V3

6 738 192

6 375 738

-362 454

19 211 010

13 003 516

-6 207 494

SIR 1

18 945 292

7 398 584

-11 546 708

45 211 830

53 249 511

8 037 681

Autres

9 634 345

33 037 267

23 402 922

18 683 939

19 637 766

953 827

TOTAL

82 953 744

103 497 220

20 543 476

135 543 209

149 804 032

14 260 824

Les engagements correspondent à la commande de la première phase de production du socle technique commun de l’OE SIC Terre. La réorientation du programme tiendra compte de ces engagements. Ont aussi été engagées des mises à hauteur de matériels informatiques pour ATLAS et de systèmes d’information terminaux.

En AE, l’écart résulte de l’engagement d’AE reportées de 2007 à 2008.

En CP, l’augmentation des paiements 2008 est principalement due au paiement de reports de charges en raison de la limitation des paiements imposée fin 2007 au P146.

5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

274,5

108,0




382,6

PLR (b)

288,7

103,5




392,2

Écart (b) – (a)

14,2

-4,5




9,6

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007






2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

135,5

87,7

60,5

98,8

382,6

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

149,8

120,2

35,0

87,1

392,2

Ecart

(b) - (a)

14,3

32,5

-25,5

-11,6

9,6

Voir § 5.1.



Sous-action n° 26 : Commander et conduire - Système d’information du 21ème siècle (SIC 21)







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : SIC 21

nom du programme : SIC21

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

Le programme SIC21 a pour objet le développement et la réalisation d'un système d'aide au commandement et à la conduite des opérations pour la Marine nationale. Il vise à doter la Marine d'une capacité opérationnelle de commandement et de conduite des opérations dans un contexte interarmées et international, en lui fournissant un SIO (Système d'Information Opérationnel) construit autour d'une architecture moderne comportant une structure d'accueil modulaire et évolutive tirant avantage des nouvelles technologies de l'information et permettant l'interopérabilité avec les SIO des autres armées et des alliés.



1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

Bâtiments de surface et sous marins

69

56

54

Suppression de 2 bâtiments retirés du service actif

Centres à terre

32

36

45

Ajout de 6 sites après mise à jour de la liste des centres à terre + prise en compte des PC déployables dans les centres à terre

PC déployables

3

3

0

Inclus dans les centres à terre

II – Contenu physique :

Les prestations et fournitures suivantes sont assurées :

- le développement et la qualification du système SIC21 (socle, les 8 premiers modules fonctionnels), l’assistance à l’intégration de modules tiers,

- la constitution de 2 plates-formes de référence étatiques,

- l’acquisition et l’installation des matériels et progiciels sur les porteurs en service et les centres à terre, soit 181 configurations pour tous les sites,

- la documentation et la formation initiale,

- le soutien du socle technique pour 5 ans, et la correction des anomalies et les évolutions mineures des modules métiers pour 2 ans.

III – Description technique

3.1 – Performances

Le système est déployé sur les sites par niveau de confidentialité.



3.2 - Aspects industriels et commerciaux

Maîtrise d'œuvre industrielle assurée par THALES avec DCNS et CAP GEMINI en sous-traitance. ORPHEUS, SSII française, assure des prestations de sous-traitance ponctuelles.



IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

SIC 21

Notification du marché de la réalisation

janvier 2004

janvier 2004




Livraison de SIC 21 pour validation technique

Début 2007

Début 2007




Première capacité opérationnelle significative

Fin 2007

Fin 2007




4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Opération

Années




Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

SIC 21

Commandes sites à terre

PLF










1

8

10

20




39

PLR










1

8




15

21

45

Livraisons sites à terre

PLF













1

4

24

10

39

PLR













1

4

6

34

45

Commandes sites embarqués

PLF










1

6

5

44




56

PLR










1

6




27

20

54

Livraisons sites embarqués

PLF
















1

20

35

56

PLR
















1

5

48

54

Une partie des commandes 2008 du déploiement SIC 21 a été repoussée afin de prendre en compte l’ajustement de cible évoqué au § 1.2. Le report des livraisons est la conséquence du report des commandes.

V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

SIC 21

521 752

12 422 707

11 900 955

24 510 890

14 624 248

-9 886 642

42 sites ont été commandés et 11 livrés.

En AE, l’écart résulte de l’engagement d’AE reportées de 2007 à 2008.

En CP, l’écart est lié au retard du planning des livraisons.

5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

24,9

13,0




37,9

PLR (b)

33,3

12,4




45,7

Écart (b) – (a)

8,4

-0,6




7,8

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007






2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

24,5

5,2

3,7

4,4

37,9

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

14,6

16,7

10,0

4,3

45,7

Ecart

(b) - (a)

-9,9

11,5

6,4

-0,2

7,8

Voir § 5.1.



Sous-action n° 27 : Commander et conduire - Données numériques géographiques et 3D (DNG 3D)







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : DNG3D

nom du programme : Données numériques géographiques eN 3 Dimensions

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

Doter l’EMA de moyens pour approvisionner des données numériques de géographie et des données en trois dimensions (modèles de cible) nécessaires aux armées pour mettre en œuvre les systèmes d’armes et systèmes d’information, sur des zones d’intérêt extérieures, et dans des délais compatibles de la planification et de la conduite des opérations.



1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

Données













Équipements géo

58 postes

58 postes

58 postes




II – Contenu physique :

Le dispositif DNG3D s’appuie sur des contrats de collecte de sources et de fabrication en masse de données « couches de fond » (filière « GeoBase Defense ») et de données plus élaborées (filière « TopoBase Defense »), et sur la mise en place au sein de la Défense, de chaînes de production urgente, de qualification, de gestion et distribution des données (segment « Kheper » et atelier APM3D).



III – Description technique

3.1 – Performances

Le programme doit permettre de répondre :

- à l'accroissement du volume de données numériques de cartographie nécessaires pour les fonctions de soutien (préparation de mission, conduite et suivi d'opération),

- à la forte obsolescence des données préexistantes au niveau de la Défense,

- à l’amélioration de la réactivité en matière de disponibilité de données géographiques,

- à l’introduction de nouvelles technologies d’exploitation des données géographiques au cœur des fonctions opérationnelles (aide à la navigation, guidage terminal des armes de précision) qui induit le besoin de nouveaux types de données et renforce les exigences de précision,

- au besoin d’autonomie minimale en matière de géographie,

- aux engagements pris dans le cadre de l’accord MGCP (Multinational Geospatial Coproduction Program) portant sur l’échange de données de géographie avec 28 pays.



Évolution par rapport au PLF : Le contenu a été mis à jour.

3.2 - Aspects industriels et commerciaux

La réalisation V1, aujourd’hui terminée, reposait sur plusieurs contrats avec SPOT-Image (sources d'imagerie spatiale), l’IGN (contrôle qualité) et deux producteurs de données : ISTAR et THALES - ALCATEL SPACE (co-traitance).

La réalisation V2 repose sur deux maîtres d’œuvre industriels d’ensemble : filière de production de données "TopoBase Defense" (co-traitance EADS - THALES), et fourniture des équipements du segment "Kheper".

La réalisation V2 repose également sur des contrats complémentaires avec SPOT-Image - IGN (co-traitance) pour la production des données "couches de fond" (filière "GeoBase Defense"), avec l’IGN pour les prestations en matière de contrôle qualité, et avec THALES pour la fourniture de l’Atelier de Production de Modèles 3D (APM3D).



Évolution par rapport au PLF : Le segment « Kheper » a été commandé.

IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

DNG3D

Première Capacité Opérationnelle DNG3D V2

mai-06

Mai 06




Lancement du développement "Kheper

2008

Juillet 2008




Mise en service APM3D version étendue

2008

Janvier 2008




4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Opération

Années




Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

DNG3D / équipements

Commandes

PLF




4*

1*







8




50

58

PLR




4*

1*







8

50




58

Livraisons

PLF




4*

1*










8

50

58

PLR




4*

1*










8

50

58

* : version intérimaire ; ces équipements sont comptabilisés dans la cible totale lors de leur mise à niveau en 2007 : la commande de 8 systèmes en 2007 comprend la mise à hauteur des 5 systèmes en version intérimaire.
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