Plr 2008 extrait du rap de la mission : Défense




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BILAN FIN 2008

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF (a)

2 911,8

1 203,2




4 115,0

PLR (b)

3 067,1

975,0




4 042,2

Écart (b) – (a)

155,3

-228,1




-72,8

Engagements – paiements effectués au 31/12/2007







2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

1 323,6

1 137,1

774,6

879,7

4 115,0

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

1 192,8

1 368,4

699,8

781,1

4 042,2

Ecart

(b) - (a)

-130,8

231,3

-74,7

-98,5

-72,8





Sous-action n° 24 : Commander et conduire - Système de commandement et de conduite des opérations aériennes (SCCOA)







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : SCCOA

nom du programme : systeme de commandement et de conduite des operations aeriennes

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

Le SCCOA est destiné à doter l'armée de l'air, d'une capacité de gestion globale des systèmes d'armes à partir d'un commandement unique des opérations aériennes, fortement automatisé, rapidement renseigné et jouissant d'un niveau d'interopérabilité élevé avec les armées françaises et étrangères (cf. programme ACCS de l'OTAN).

Les systèmes développés s'appuient sur ceux déjà existants.

Ils doivent également être compatibles avec les systèmes civils de la circulation aérienne. Ils accompagnent les évolutions nécessaires au resserrement du dispositif de contrôle aérien.



1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

Radars d'atterrissage

30

15

15




ARS

3

1

1




Radar de secours Nice

1

0

0




SATURN

150

105

45

Optimisation (diminution du besoin et recours à des moyens alternatifs)

II – Contenu physique :

* Conception du système d'ensemble et de coordination des opérations du programme ;

* Etudes de définition préparant l'étape SCCOA 4 ;

* Acquisition des moyens de contrôle d'aérodromes (CLA 2000) ;

* Rénovation des moyens de simulation et de formation (CASPOA-CICDA) test et validation ;

* Acquisition d'un centre ACCS ;

* Modernisation et fédération des systèmes d'informations de la base aérienne ;

* Evolutions du système STRIDA nécessaires au passage à 4 centres de détection et de contrôle (CDC) ;

* Acquisition du système radio sol air futur (SRSA) ;

* Développement de la version V3 du SLPRM ;

* Acquisition de radars d'aide à l'atterrissage (PAR).

* Acquisition de centres de coordination de niveau haut (CNHM) ;

* Acquisition de centres de coordination de niveau bas ;

* Acquisition de centres de la chaîne de commandement.



III – Description technique

3.1 – Performances

Ensemble d'opérations apportant, en plus de la pérennisation des capacités, des innovations et des améliorations des performances permettant de s'adapter aux contraintes nouvelles liées aux évolutions de l'environnement aéronautique.



3.2 - Aspects industriels et commerciaux

Maîtrise d'œuvre système SCCOA 3 : groupement industriel (Thales, EADS, CS Communications, …).



Consultation internationale pour les opérations réalisées dans le cadre de l'OTAN.

IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

SCCOA 3

Début de déploiement des PAR

19/09/2006

Septembre 2006




Livraison de la version logicielle V3 du SLPRM

22/08/2006

Août 2006




Début déploiement du CLA 2000

26/09/2006

Septembre 2006




Début déploiement SRSA

7/12/2006

Décembre 2006




Livraison de centres intégrés

2007

Décembre 2007




Intégration du CARS de Lyon Mont Verdun au SCCOA

2009

Décembre 2009




Mise en service des derniers sites du CLA 2000

2014

2016

24

Mise en service des derniers sites SRSA

2010

2012

24

Livraison de l'ARS de Cinq Mars La Pile

2013

2014

12

L’étalement des livraisons CLA, SRSA et de l’ARS est cohérent avec les hypothèses du projet de LPM 2009-2014.

V – Aspects financiers

5.1 - Autorisations d'engagement et crédits de paiement année 2008 (en € courant)




AE

CP




Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

Prévision LFI (a)

Consommation (b)

Écart (b) – (a)

SCCOA 3

0

62 554 763

62 554 763

146 048 224

75 122 482

 -70 925 742

Autres opérations

24 000 000

4 738 498

 -19 261 502

10 464 237

8 869 810

 -1 594 427

Total

24 000 000

67 293 261

43 293 261

156 512 461

83 992 292

-72 520 169

Les engagements correspondent essentiellement à la commande de travaux de maîtrise d’œuvre système, de sites CLA 2000 incluant des évolutions, d’évolutions sur le système radio sol-air ainsi que de compléments sur le centre de commandement et de contrôle mobile C3M V1.

En AE, l’écart résulte de l’engagement d’AE reportées de 2007 à 2008.

L’écart sur les paiements 2008 est lié aux difficultés techniques rencontrées sur le programme principalement sur les radars PAR NG.

5.2 – Utilisation des crédits (en M€ courant)

Engagements

Reste à payer

fin 2007*



Engagement 2008




Total

PLF(a)

367,0

87,7




454,7

PLR (b)

394,9

67,3




462,2

Écart (b) – (a)

27,9

-20,4




7,5

* Engagements – paiements effectués au 31/12/2007

L’écart sur les engagements est dû essentiellement au report de la commande des évolutions du système de traitement et de représentation des informations de défense aériennes.




2008

2009

2010

Ult.

Total

PLF

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (a)

156,5

118,4

81,1

98,7

454,7

PLR

Paiements associés aux engagements à fin 2008 (b)

84,0

137,1

86,7

154,4

462,2

Ecart

(b) - (a)

-72,5

18,7

5,6

55,8

7,5

Voir § 5.1.


Sous-action n° 25 : Commander et conduire - OE SIC TERRE et programmes rattachés







dépenses d’investissement

sigle ou acronyme : OE SIC TERRE

nom du programme : OPERATION D’ENSEMBLE DES SYSTEMES D’INFORMATION ET DE COMMANDEMENT DE L’ARMEE DE TERRE

Dépenses relevant du périmètre financier de la lpm

I - BESOINS OPERATIONNELS

1.1 – Nature

Le rôle de l’OE SIC Terre est de rassembler les différents programmes et opérations des SIOC de l'armée de terre, notamment dans les domaines de l’interopérabilité (opérationnelle, procédurale et technique) et de la sécurité des systèmes d’information (SSI) et d’assurer leur cohérence et coordination, dans des délais et des coûts maîtrisés.

Outre l’OE SIC Terre, les principaux programmes financés au titre de la sous action, sont les suivants :

- SICF (Système d’information et de communication des forces),

- SIR (Système d’Information Régimentaire),

- ATLAS (Système de conduite des feux de l'artillerie sol-sol).



1.2 – Cible

Matériels

Initiale

PAP 2008

Actuelle

Raisons de la modification

OE SIC terre : Une fédération des SIC Terre construite totalement sur le socle technique commun

Fédération en 2011

Fédération en 2011

En cours de redéfinition

Suite aux retards annoncés par les industriels en novembre 2008, l’opération OE SIC Terre sera réorientée en 2009

SICF : Postes de travail

5600

5600

3200

Réduction en LPM 2009-2014 pour prise en compte du nouveau format des armées dans le cadre de la RGPP et du livre blanc

SIR Etape 1

452

752 véhicules PC

721

Suppression de la dernière commande en 2008, en préparation de la LPM 2009-2014, pour prise en compte du nouveau format des armées dans le cadre de la RGPP et du livre blanc

ATLAS : systèmes

9

9

9




II – Contenu physique :

Trois grands jalons ont été identifiés et permettent de répondre au besoin global de l’armée de terre : NCi (niveau de capacité initial), NC1 et NC2. Chaque jalon correspond à un niveau de capacité opérationnelle et est décrit dans un référentiel. Un soutien évolutif et correctif est assuré pour chaque NC.

L’ensemble des SIOC de l'armée de terre sera à terme (NC2) développé sur la base d'un socle technique commun (STC) et selon des normes prédéfinies. Cette démarche s’inscrit dans un cadre plus général de convergence vers un socle commun interarmées dont le STC sera la base.

Les programmes SICF et SIR ont prévu dès le NC1 des versions logiciels développées sur le STC.

La production du STC comprend :

La livraison des applications mutualisées (cartographie, éditeur graphique, sécurité, etc…) qui seront utilisées et intégrées par les futurs SIOC bâtis sur le socle,

Les équipements des différentes sections d'exploitation réseaux des 6 régiments de transmission de l'armée de terre. Cela représente 214 sites sans compter les sites de passerelles vers les alliés et les autres armées. Ces sections ont pour mission de mettre en place les réseaux locaux informatiques de desserte des PC (poste de commandement) et CMO (Centre de Mise en Œuvre SIOC) de l'Armée de Terre sur le théâtre ainsi que les serveurs associés (messagerie, annuaire, Web, etc.).

A l’échelon national, la fédération des SIC Terre sera capable d’inter opérer avec les systèmes d’information opérationnels des autres armées (SCCOA, SICA et SIC21) sur un même théâtre d’opérations.



III – Description technique

3.1 – Performances

OE SIC terre

Les performances de la fédération sont assurées par :

la disponibilité opérationnelle par site,

le délai technique moyen de détection, d'intervention et de réparation d’une panne.

Les performances du STC sont assurées par :

le temps de déploiement et de mise en œuvre,

le temps de réception et d’émission de messages,

le nombre de connexions simultanées à des serveurs (WEB …),

le temps d’affichage d’une situation tactique (cartographie …).





SICF 

Le système SICF V3 est destiné à assister le commandement des forces terrestres pour les niveaux corps d’armée à brigade, mais aussi à équiper si nécessaire le noyau dur du système de commandement interarmées ou interalliés de théâtre lorsqu’il est fourni par l’armée de terre.

Le système SICF V3 couvre les fonctions opérationnelles assurées par un poste de commandement d’une grande unité, qui sont :

commandement,

système d’information et de communications,

ciblage,

renseignement,

logistique,

préparation et conduite de la manœuvre,

combat indirect,

agencement de l’espace terrestre,

défense antiaérienne,

coordination des actions dans la 3ème dimension,

communication opérationnelle,

actions civilo-militaires.

Le système SICF V3 sera homologué aux niveaux Secret OTAN et Confidentiel Défense.




SIR Etape 1

Mobilité et capacité de projection.

Réduction sensible des délais de transfert et d'exploitation de l'information opérationnelle.

Mise à jour en quasi-temps réel de la situation tactique.

Coordination interarmes, et mobilité et aptitude à la projection.



Interopérabilité avec les systèmes d'armes et systèmes de commandement de l’armée de terre.



ATLAS

conduite des feux de l'artillerie sol-sol en temps réel, de gestion de l'information et des communications des régiments d'artillerie avec les moyens d'acquisition d'objectifs, de commandement, de support logistique et de tir.

3.2 - Aspects industriels et commerciaux

OE SIC terre

L’ensemble de la prestation a été confié à une maîtrise d’œuvre industrielle d’ensemble des SIC terre Thalès Communications (mandataire) et EADS (co-traitant).

SICF 

La maîtrise d’œuvre est assurée par Thalès-Communications.

SIR Etape 1

La maîtrise d’œuvre industrielle de l’étape 1 est assurée par EADS Systems & Defence Electronics. Les principaux sous-traitants sont ELNO, CONRAC, EURO SHELTER, GIAT I, SDMO et COFRAMI.

ATLAS 1

La maîtrise d’œuvre est assurée par Thalès-Communications.

IV – Calendrier – Dates clés – Échéancier commandes-livraisons

4.1 – Calendrier

Opération

Événements

Dates

PLF

PLR

Ecart en mois

OE SIC terre (1)

Niveau de capacité Initial

Juin 2007

Fin 2007




Livraison du STC V1

Novembre 2008

En cours de redéfinition




Niveau de capacité 1

Juin 2010

En cours de redéfinition




Niveau de capacité 2

Décembre 2011

En cours de redéfinition




SICF V3

Lancement du stade de réalisation

Fin 2006

Fin 2006




Début de livraison des équipements

Mi 2008

Octobre 2008

4

Livraison de SICF V3.0

Mi 2010

En cours de redéfinition (1)




SIR Etape 1

Lancement du développement

Mars 1996

Mars 1996




Lancement de la production

Août 2000

Août 2000




Validation technico-opérationnelle version 1

Juin 2001

Juin 2001




Validation technico-opérationnelle version 2

Décembre 2002

Décembre 2002




Validation technico-opérationnelle version 3

Juin 2005

Juin 2005




Première livraison VPC

Novembre 2002

Novembre 2002




Dernière livraison VPC

2011

2011




.

(1) Suite aux retards annoncés par les industriels en novembre 2008, l’opération OE SIC Terre sera réorientée en 2009 avec les impacts associés sur le calendrier de SICF V3.



4.2 – Échéancier commandes-livraisons

Opération

Années




Avant 2003

2003

2004

2005

2006

2007

2008

Après 2008

Cible totale

OE SIC terre


Commandes

PLF










NCi / V0

- / V1

NC1 / -

NC2 / -







PLR










NCi / V0

- / V1

NC1 /




NC1 / -




Livraisons

PLF













- / V0

NCi / -

- / V1

NC1-NC2 / -




PLR













- / V0

NCi / -




- / V1 NC1 / -




SICF

Commandes

PLF
















800

800

4000

5600

PLR



















800

2400

3200

Livraisons

PLF



















800

4800

5600

PLR



















800

2400

3200

SIR Etape1

Commandes

PLF

188

238

117

75

52

51

31




752

PLR

188

238

117

75

52

51







721

Livraisons

PLF

28

86

46

73

78

170

147

124

752

PLR

28

86

46

73

78

170

147

93

721

ATLAS 1

Commandes

PLF

9






















9

PLR

9






















9

Livraisons

PLF

1,5

2

3,5

1

1










9

PLR

1,5

2

3,5

1

1










9

Voir §1.2.
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