Filiere : economie et gestion groupe : C




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UNIVERSITE MOHAMED V
Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Agdal - Rabat

FILIERE : ECONOMIE ET GESTION GROUPE : C


COMPTABILITE GENERALE ( I )

MATIERE :


  • LE BILAN

  • LE COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES

  • L'ORGANISATION COMPTABLE : LES TECHNIQUES D'ENREGISTREMENT COMPTABLE

  • LA T .V .A.

  • LA FACTURATION

  • LES REGLEMENTS

  • LA COMPTABILISATION DE LA PAIE




BENYASSINE Hicham

SOMMAIRE

INTRODUCTION GENERALE
Le pilotage de l'entreprise, consiste à faire des choix, à prendre des décisions dans le but de réaliser les objectifs. (L'objectif principal poursuivi par les entreprises est la réalisation d'un profit financier).
La plupart des décisions sont des décisions courantes qui engagent l'entreprise sur le court terme.

Exemple : décider du programme de fabrication de la journée.
D'autres décisions engagent l'entreprise sur le moyen terme et le long terme. On parle alors de décisions stratégiques.

Exemple : Choix de produits, prix, distribution, communication, organisation humaine et matérielle.
L'ensemble de ces décisions constitue la gestion.
Une gestion efficiente tient compte des contraintes économiques et juridiques propres à l'environnement de l'entreprise et s'appuie sur des outils d'aide à la décision. La comptabilité générale est un de ces outils.
La comptabilité est destinée, en outre, à représenter et traduire en terme de valeurs «monnaie» l'activité de l'entreprise. Aussi convient-il tout d'abord de rappeler les traits caractéristiques de cette activité.
La comptabilité générale est donc un système d'information permettant :

  • de classer, saisir et traiter des informations,

  • en vue de prendre des décisions.

Sur la base de cette définition, on peut se poser plusieurs questions :



  • de quelles informations s'agit-il ?

  • en quoi consiste le traitement des informations ?

  • quels sont les destinataires des informations traitées ?


I- Analyse des opérations d'échange de l'entreprise
Une entreprise est un organisme financièrement indépendant qui produit des biens et services afin de répondre aux besoins d'une demande c'est-à-dire un marché. Elle entretient un ensemble de relations avec les agents qui lui sont externes. Ces relations sont appelées des opérations d'échange.

Les opérations effectuées par l'entreprise sont de plusieurs types: (achats et ventes de marchandises, acquisition et cession de machines, paiement des impôts...). Elles peuvent être regroupées en deux catégories :



  • Les opérations d'investissement -financement ;

  • Les opérations de l’exploitation


1- Les opérations d'investissement -financement
Pour réaliser ses objectifs économiques, une entreprise doit acquérir des biens d'équipement durables (Terrains, constructions, matériels...). On appelle investissement l'acquisition de ces biens. On désigne par immobilisation ces biens d'équipement.

Les opérations d'investissement ou acquisition d'immobilisation sont généralement financées:



  • soit par les capitaux propres à l’entreprise: le capital

  • soit par des dettes envers des prêteurs qu’on désigne par le nom de dettes de financement.


2- Les opérations d'exploitation
Ces opérations concernent l'achat de marchandises, de matières premières, les ventes de marchandises ou de biens produits, les règlements d'une dette, les paiements des salaires,...Elles sont liées à un seul cycle d'exploitation.
II- Nécessité et obligation de la tenue de la comptabilité
1- Définition
La comptabilité est une technique destinée à enregistrer les divers flux caractéristiques de l’activité de l’entreprise. A partir de ces enregistrements systématiques, elle pourra établir périodiquement et au moins une fois par an des documents de synthèse décrivant l'activité de la période et la situation qui en découle.
2- Rôle et utilité économique
La comptabilité permet de fournir les éléments nécessaires à la détermination du résultat. C'est un outil indispensable à une série d'agents économiques: le chef de l'entreprise, les pouvoirs publics, les partenaires de l'entreprise et les créanciers de l’entreprise.


  • Pour le dirigeant de l'entreprise: la comptabilité est un instrument d'information qui lui permet de connaître la structure de son patrimoine, le résultat de son activité. ...C'est aussi un instrument de décision et de gestion dans la mesure où elle lui fournit des instruments de mesure qui lui permettent de piloter son entreprise.

  • Pour les pouvoirs publics: la comptabilité fournit les éléments de calcul des sommes dues au trésor au titre de impôts et taxes.

  • Pour les partenaires de l’entreprise : les employés cherchent par le biais de la comptabilité à justifier une augmentation des salaires.

  • Pour les créanciers: la comptabilité permet de faire le point sur la situation exacte de l’entreprise.


3- Obligation de la tenue de la comptabilité
La comptabilité répond à un besoin juridique dans la mesure où sa tenue est une obligation légale qui résulte à la fois des dispositions du droit comptable et de celles du droit fiscal. L'article 1er de la loi n° 9-88 dispose en effet que « toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant au sens du code de commerce est tenue de tenir une comptabilité... ». De même que la loi n° 30-85 relative à la T.V.A., la loi n° 24-86 relative à l’ I.S. et la loi n° 17-89 relative à 1'.1.G.R. imposent aux assujettis des obligations d'ordre comptable telles que la tenue d'une comptabilité régulière.

III- L'entreprise et les flux économiques
Afin que la comptabilité puisse produire les documents de synthèse, il est nécessaire de préalablement saisir les différents flux résultant des échanges de l'entreprise avec ses partenaires et des mouvements internes.
1°) Les partenaires de l'entreprise



2°) Les flux et leur analyse
On distingue :

  • les flux physiques,

  • les flux monétaires.



a) Les flux physiques

Les flux physiques externes


Flux physiques externes d'entrée

Exemples

Les Flux de biens entrant

  • les marchandises achetées pour être revendues en l'état

  • les matières premières et fournitures achetées pour être incorporées dans les produits fabriqués

  • les matières et fournitures consommables achetées pour le fonctionnement courant de l'entreprise


Les flux de services entrant

  • les services consommés en provenance des tiers

  • le travail fourni par les salariés de l'entreprise

  • les services rendus par les banques


Les flux d'investissement

  • biens et services achetés pour un usage prolongé pendant plusieurs années


Fournitures administratives, fournitures d'entretien,……..

Services d'un transporteur, d'un expert-comptable, d'un garagiste, d'une agence d'intérim ………
En prêtant de l'argent, la banque rend un service financier à l'entreprise.
Terrains, constructions machines-outils, mobilier, matériels et logiciels informatiques,……

Flux physiques externes de sortie

Exemples

Les Flux de biens sortant

  • les ventes de marchandises,

  • les ventes de produits fabriqués

Les flux de services sortant

  • les prestations de services

Les flux sortant relevant d'une activité annexe ou effectués à titre exceptionnel

Produit de l'activité principale d'une entreprise commerciale

Produit de l'activité principale d'une entreprise de production

Produit de l'activité principale d'une entreprise de service
Location d'un immeuble propriété de l'entreprise,…….;

Cession d'une machine usagée,….



Les flux physiques internes
La circulation des marchandises, matières, fournitures, services et produits dans la structure de production et/ou de distribution de l'entreprise, constitue des flux internes.
Schéma des flux internes dans l'entreprise de transformation



b) Les flux monétaires
Les paiements effectués entre l'entreprise et ses partenaires constituent des flux monétaires.

Les flux monétaires peuvent être classés en :



  • flux monétaires contrepartie des flux physiques externes,

  • flux monétaires de financement




Les flux monétaires contrepartie des flux physiques externes


Les flux monÉtaires, contrepartie des flux physiques externes.

Exemples




  • Paiements reçus des clients




  • Paiements adressés aux fournisseurs




  • Salaires versés




  • Intérêts payés au banquier


Le versement d'intérêts est la contrepartie du service financier rendu par la banque qui a prêté l'argent.


Les flux monétaires de financement
Ces flux apportent des ressources de financement à l'entreprise. Ils n'ont pas de contrepartie physique.


Les flux monÉtaires DE FINANCEMENT.

Exemples




  • Les apports et prélèvements des propriétaires de l'entreprise.



  • Les emprunts et leurs remboursements


Les apports en capital constituent des flux de financement qui entrent dans l'entreprise.

Les prélèvements sont des flux de financement qui sortent de l'entreprise.

L'emprunt est un flux de financement entrant, son remboursement est un flux de financement sortant.


IV- Les principes comptables fondamentaux
Sept principes comptables sont retenus par le. Code Général de Normalisation Comptable (C.G.N.C.). Le respect de ces principes ainsi que des règles contenues dans la Norme Générale Comptable (N.G.C.) est une condition essentielle pour obtenir l'image fidèle de la situation patrimoniale, de la situation financière et des résultats de l'entreprise. L'objectif visé étant l'amélioration de l'information comptable au niveau interne et au niveau externe. Ces principes sont les suivants :


1- Le principe de permanence des méthodes

Selon ce principe, l'entreprise doit établir ses états de synthèse en adoptant les mêmes règles et méthodes d'évaluation et de présentation d'un exercice à l’autre.


2- Le principe de spécialisation ou indépendance des exercices

La vie économique et financière de l'entreprise est découpée en exercices comptables. Chaque exercice correspond en principe à une période de douze mois. En vertu de ce principe, les charges et les produits sont rattachés à l'exercice qui les concerne.


3- Le principe de continuité d'exploitation

Selon ce principe, l'entreprise doit établit ses états de synthèse dans la perspective d'une poursuite normale de ses activités.


4- Le principe du coût historique

Le respect de ce principe implique que l'entreprise maintienne les éléments de son patrimoine inscrits dans sa comptabilité à leurs valeurs d'entrée. EII~ doit conserver ces valeur historiques quand bien même leurs valeurs actuelles sont supérieures.


5- Le principe de prudence

En application de ce principe, les produits ne sont comptabilisés que s'ils sont certains et définitivement acquis à l'entreprise. En revanche, les charges sont à prendre en compte en comptabilité dès lors qu'elles sont probables.


6- Le principe de clarté

En vertu de ce principe, l’entreprise doit éviter d’opérer des compensations entre différentes opérations comptables qui doivent être inscrites dans les comptes et sous les rubriques appropriés. L'application de ce principe impose à l'entreprise d'organiser sa comptabilité, d’enregistrer ses opérations et de présenter ses états de synthèse conformément aux prescriptions du C.G.N.C.


7- Le principe d'importance significative

Toute information susceptible d'influencer l'opinion que peut avoir un lecteur des états de synthèse sur le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'entreprise, est considérée au regard de l'objectif d'image fidèle comme significative. A cet effet, cette information doit figurer nécessairement sur les états de synthèse.



CHAPITRE I : LE BILAN
Pour fonctionner, toute entreprise doit disposer d'un ensemble de ressources, parmi ces ressources, on peut citer: les capitaux propres, les emprunts, les dettes envers les fournisseurs…Grâce à ces ressources, l’entreprise va effectuer des emplois. Parmi ces emplois, on peut citer: les constructions, le matériel, le mobilier de bureau, les stocks de matières premières ou de marchandises, ...

L'ensemble des ressources et des emplois est regroupé dans un tableau qui s'appelle bilan.


Le bilan est un tableau représentatif de la situation patrimoniale d'une entreprise à une date donnée. Il comporte deux colonnes; la colonne droite s'appelle passif (ressources) et la colonne gauche est appelée actif (emplois).
L'approche économique du bilan consiste à dire que le PASSIF représente les ressources de l'entreprise et que l'ACTIF représente les emplois.
BILAN AU 31/12/N


EMPLOIS



RESSOURCES

TOTAL DES EMPLOIS = TOTAL DES RESSOURCES

L'approche juridique du bilan est une approche en terme de patrimoine. Le PASSIF représente ce que doit l'entreprise (Dettes au sens large) ; l'ACTIF représente ce que possède l'entreprise (Biens et Droits).


BILAN AU 31/12/N

BIENS

&

DROITS

DETTES

(au sens large) (1)

TOTAL DES BIENS & DROITS = TOTAL DES DETTES (au sens large)

(1) il s'agit de toutes les obligations envers les Tiers. C'est ainsi que les capitaux propres représentent une dette permanente de l'entreprise vis à vis des propriétaires associés. L'entreprise est débitrice de l'obligation de restituer ces capitaux aux associés en cas de liquidation.

I- Le passif du bilan: Les ressources
Le passif exprime à la date d'établissement du bilan l'origine, la source et le montant des capitaux se trouvant à la disposition de l'entreprise.
Les ressources peuvent avoir une triple origine :

  • Les ressources fournies par l’exploitant ou par les associés de l'entreprise et qui y sont maintenues d'une manière durable. Elles sont constituées par le capital.

  • Celles qui ont été fournies par des tiers (fournisseurs, banques) et qui doivent être restituées ou remboursées à plus ou moins longue échéance. Ce sont les dettes.

  • celles créées par l'entreprise elle-même à la suite de son activité et qui ont été laissées à sa disposition: ce sont les profits.

On peut dire qu’il existe deux types de ressources :



  • Ressources externes: ce sont celles qui proviennent d'agents économiques autres que l'entreprise elle-même, il s'agit du capital et des dettes.

  • Ressources internes: ce sont celles qui proviennent de l'entreprise elle-même, il s'agit des bénéfices.


II- L'actif du bilan: les emplois
L'actif montre comment à une date donnée sont utilisées les ressources indiquées dans le passif: il exprime l'emploi qui a été fait des ressources.
Les emplois figurant à l'actif du bilan sont de deux ordres :

  • Des biens qui restent longtemps à ta disposition de l'entreprise dans leur état d'acquisition ; -D'autres éléments, au contraire, changent rapidement. Les marchandises par leur vente sont transformées en créances sur les clients, en espèces en caisse ou en avoirs en banque. Ceux-ci serviront ensuite à acheter des marchandises et ainsi de suite.


III- L'égalité actif = passif
Le passif et l'actif d'un bilan décrivent à la date d'établissement de ce bilan la situation de l'entreprise vue sous la double optique des ressources (passif) et des emplois (actif). Donc total des ressources = total des emplois.

Passif = Actif

Ainsi le bilan doit être équilibré par construction. A tout moment dans l'entreprise, le total des ressources est égal au total des emplois.
Le bénéfice de l'exercice (ressource interne) apparaît au côté droit du bilan précédé d'un signe 1. La perte (emploi définitif) ; diminution des ressources apparaîtra également au coté droit du bilan précédé d'un signe-.
N.B. : Le bénéfice ou la perte sont le résultat de l'exploitation de l'entreprise au cours d'un exercice donné. Lorsque le bilan est établi à la date de création, il est dit alors « bilan d'ouverture » ; l'exploitation n'ayant pas encore commencé, il n'y a ni bénéfice ni perte. Un bilan d'ouverture est obligatoirement équilibré.
IV- La structure du bilan
Structure schématique du bilan


Actif

Passif

Actif immobilisé (2)

Financement permanent (1)

Actif circulant hors trésorerie (3)

Passif circulant hors trésorerie (4)

Trésorerie – actif (5)

Trésorerie – passif (5)


1- L'actif du bilan
On distingue :
-L’actif immobilisé constitué des immobilisations composées principalement d'éléments corporels, incorporels et financiers destinés à servir de façon durable dans l'entreprise.

-L'actif circulant hors trésorerie est défini comme l'ensemble des actifs correspondants à des éléments du patrimoine qui, en raison de leur destination ou de leur nature n'ont pas vocation à rester durablement dans l'entreprise.



-La trésorerie -actif est composée des chèques et valeurs encaissées et des valeurs disponibles.
2- Le passif du bilan
Dans le passif, les ressources sont classées en :

- Financement permanent : il est constitué par l'ensemble des ressources stables de l'entreprise et regroupe principalement les capitaux propres et les dettes de financement.

- Le passif circulant hors trésorerie~ : ce sont les dettes liées au cycle d'exploitation ou remboursables rapidement; plus précisément celles dont le délai d'exigibilité est inférieur à un an.

- La trésorerie- passif: elle est constituée par les montants avancés par les banques à l'entreprise sous forme de crédits divers: crédits de trésorerie, facilités de caisse. ..
V- Application
Le 1er janvier 2002, la situation active et passive de l'entreprise Alpha se présente comme suit :


  • Capital

700 000 DH

  • Un terrain évalué à

380 000 DH

  • Un bâtiment à usage commercial

390 000 DH

  • Un véhicule utilitaire

83 700 DH

  • Divers matériels de bureau

12 640 DH

  • Un stock de matières premières

143 000 DH

  • Des fonds déposés en banque

16 150 DH

  • Des espèces en caisse

9 370 DH

  • Les clients lui doivent:

45 780 DH

  • Elle a emprunté 300 000 DH à un établissement financier pour une durée de cinq ans.

  • Elle doit 51 480 DH à ses fournisseurs et 29 160 DH de taxes à l'Etat.

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